Ouvrage Orléanais intitulé : Livre de Jostice et Plet

Le Livre de Jostice et Plet est un ouvrage très précieux qui émane de l'école orléanaise. Il a été écrit sous saint Louis après 1255 et probablement avant l'ordonnance de ce roi contre les duels. Jostice et Plet a été souvent attribué au commencement du xiv° siècle : c'est une erreur évidente. On abordera la lecture de cet ouvrage avec prudence , parce que l'auteur y a mêlé le droit coutumier, le droit canon et le droit romain, en défigurant un peu le droit canon et le droit romain , en les faisant figurer sous des étiquettes modernes qui sont de véritables trompe l'œil*. Le jurisconsulte vous parlera, par exemple, d'un mandele commencement du xv'', un lecteur ajouta sur la première page cette note sans aucune valeur : « L'auteur de cest livre est Guido. »

Garondas et Laurière, qui connaissaient ce manuscrit, ont lancé à ce propos des hypothèses dont les modernes qui n'ont pas vu le manuscrit et ne savent trop d'où viennent ces hypothèses, ne se sont pas encore débarrassé. Il est temps d'en finir une bonne fois. La courte note en question qui se devine aujourd'hui plutôt qu'elle ne se lit, car elle a été coupée par le relieur, est la seule source de ces attributions fantaisistes.

Il n'y a point de Pratique de Guido. Clément IV n'est pour rien dans la rédaction du Conseil de Pierre de F^ontaines. Aucun Guido du xr siècle n'a écrit en français sur le droit. Cf. ce que j'ai dit à ce sujet dans Bibl. de l'École des chartes, t. Xf^I, p. 153.

* On s'y est trompé déjà et, pour s'y être laissé prendre, M. Laferrière a cru que l'auteur avait visé un passage d'une ordonnance de Louis X dans cette petite phrase : « Loys rois dit que costXime doit valoir loi. » Or, le compilateur avait tout simplement ici traduit et abrégé un passage d'Ulpien au Digeste. Cf. mes Et. de saint Louis, t. I*^"", pp. 64, 65.

HOUlKîKS I>IJ lUtolT KIIAN^AIH. ISli

iiinil (In rui Lniiis : «•»• mi \m\iï» i:.st rciiijtci'rui' Adrien : rt nous soiuiiHvs r.iï [)l('iii (li'oil romain.

A Ci) sysivuw Hi) nittaclic loiilo iino Hôy\^^ (raiitiuirs flctifH qui fout Ijmh' appiinlioM iUiw^ Josticf et l*lvt. Les noms houI souviîul rtM>Is, oui t'in porh's pur tins coutcuuporaius de l'aulfur : rnai.s tout indique (pic «*rs personnages n'ont jamais ocrit un<î sjuile lifj^no, Incii (pi'ils soicMit cités dans Justice et Piet à plusiiîurs reprises. Voici (picNpics noms : llcnaui ih' Tri(!ot, Goufroi do la Clm[)cl!c', .Iclian iU' hcaumont, Adam, etc. l/aut(;ur pense <';vidcmmcnt animer pai' l;\, i-endre. plus vivant son ouvrage, peut- Otro son eoui's : eai* il n'est pas impossible que nous ayons lA sous les ytMix un eonis piofessé dans les écoles (rOrléans. Il est certain iju'au moyen àgn quol([ues professeurs de droit Orléanais ont fait entendre la langue française dans les chaires de droit à Orléans : ce qui scandalisait beaucoup les autres romanistes, notamment Jean Faber.

Qujiiit aux parties de l'ouvrage qui ne sont ni romaines, ni canoniques , c'est alors du droit coutumier souvent très original et d'une haute valeur : j'ajouterai que c'est du droit coutumier Orléanais.

Les deux plus aneiens documents de droit Orléanais sont Jostice et Plet'^ et le livre II \\q<> Etabli^soncnts de saint Louis dont nous parlerons tout à l'heure.

Tous les critiques s'accordaient jusqu'ici à penser que Justice et Plet est postérieur à une compilation dont nous allons bientôt parler, les Etablissements de saint Louis : ils admettaient même que l'auteur de Justice et Plet a connu et cité les Établissements de saint Louis. C'est là une illusion partagée par Klimrath, AnschiUz, Warnkœnig, Laferrière; tenons pour certain, au contraire % que Justice et Plet est antérieur à la compilation connue sous le nom ^^Établissements de saint Louis,

* PP. 244,243, 231, xx.

^ En tête du manuscrit unique de Jostice et Plet conservé à la Bibliothèque nationale figurent plusieurs ordonnances de saint Louis, savoir : i" l'ordonnance générale de 1254; — 2° l'ordonnance ou règlement sur la procédure au Ghàtelet; — S*' l'ordonnance contre les duels.

Ces trois textes paraissent avoir été ajoutés après coup à l'ouvrage : ils ne faisaient probablement pas partie de Jostice et Plet dans sa forme primitive. L'éditeur de Jostice et Plet les a rejetés en appendice.

3 Cf. Viollet, Etabl., t. I", p. 60.

lo4 LIVRE I. LES SOURCES.

Je n'insiste pas sur la démonstration : je signale seulement la situation relative de ces deux textes. Il ne faut pas s'y tromper.

Bibliographie. — Jostice et Plet a été publié par M. Rapetti , en 1850, d'après les notes de Klimrath, da-ns Isl Collection des documents inédits. On n'a pas reproduit dans cette édition les passages traduits du droit romain ou du droit canonique, quand ils ne sont pas mélangés de droit coutumier : il faut aller chercher ces passages considérables et qui ont plus d'une fois de rintérêt dans le manuscrit de la Bibliothèque nationale.

On peut lire sur Jostice et Plet^ 1° un essai d'Anschiitz à la fin du t. VI de Laferrière, Hist. du droit français. L'auteur y a recueilli tous les passages où le nom d'Orléans est cité ; mais ces passages ne sont point les seuls qui intéressent le droit Orléanais; 2° un travail du même Anschûtz dans Kritische Zeitschrift fur Rechtswissenschaft und gesetzgebreng , t. XXIII, pp. 331-333; 3° Klimrath, dans ses Travaux sur l'histoire du droit français ; 4° la préface de M. Rapetti en tête de l'édition que je viens d'indiquer; 3° plusieurs passages du tome I" de mes Établissements de saint Louis.