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Antoine Loiscl ne en l.'iiiG, mort en IGIT ', esl une des ligures les plus remarquables du xvi* siècle. Poète, érudit, littéraleur (c'est par oubli, par méconnaissance qu'il n'est pas rangé parmi nos classiques), jurisconsulte pralicien cl jurisconsulte antiquaire, Loisel nous a laissé des travaux toujours distingués et deux chefs-d'œuvre.

Né à Beauvais , il fut élevé à Paris au collège de Presle et y contracta une illustre amitié, l'amitié de Ramus. Il fit son droit à Toulouse : c'est là qu'il s'attacha à son maître le grand Cujas. Il le suivit dès lors d'Université en Université, à Cahors, à Bourges, un moment à Paris, puis à Valence. Cujas avait pour acolyte un autre jurisconsulte et savant célèbre, Pierre Pilhou : Pithou et Loisel travaillaient avec une ardeur infatigable sous Tégide et l'inspiration du grand Cujas, participant à ses travaux, — et parfois cela est raconté de Loisel , — suggérant au maître hésitant ou embarrassé, une conjecture heureuse et acceptée.

En février 1560, Loisel se fit inscrire comme avocat à Paris; et c'est dans cette ville qu'il passa la plus grande partie de sa vie, partagé entre l'étude et les affaires : il quilta Paris en lo81 pour aller exercer pendant trois ans en Guyenne les fonctions

* Publiée en 1612 par A. Loisel ^Dapin et Laboulaye, Instit. coût, de Loijsel , t. 1", p. Lxu).

- Camus et Dupin, Lettres sur la profession d^avocat, t. l'^'", 1818, p. 196.

d'avocat dn roi en la chambre de justice accordée par Henri III aux Protestants.

Je ne ferai pas Ténumération complète des travaux et des opuscules de Loisel. Ses Mémoires du Beauvoisis constituent son œuvre historique la plus importante.

Ses deux chefs-d'œuvre sont : l** Pasquier ou Dialogue des advocats du Parlement de Paris; 2" les Iiistitutes coutumières.

Pasquier. — Sous la forme d'un dialogue amené avec un art consommé et si simple que cette forme usée aujourd'hui ne nous paraît chez Loisel ni surannée, ni forcée, Loisel a mis en œuvre de longues et excellentes recherches sur l'histoire des avocats au Parlement de Paris : il n'a point négligé l'histoire souvent piquante et anecdotique de ceux de ses contemporains décédés au moment de la rédaction de son travail.

L'illustre Etienne Pasquier, l'auteur des Recherches sur la France , avocat lui-même, et ami de Loisel, préside au dialogue et l'inspire : Loisel a mis son nom en tête du dialogue comme Cicéron a mis celui de Brutus en tête du dialogue De claris oratorilms. C'est de la forme de cet ouvrage que Loisel s'est inspiré; mais peut-être est-il permis de dire qu'en imitant l'antique il l'a surpassé. Outre Pasquier, les principaux interlocuteurs sont Loisel, Pithou et quelques jeunes avocats.

Le prétexte littéraire de cette causerie historique est un événement fort curieux du commencement du xvif siècle, événement qui pourrait former le dernier chapitre d'une histoire des salaires des avocats, histoire un peu sèche en apparence, mais qui touche à de grosses questions économiques et morales.

L'article 161 de l'ordonnance de Blois * de mai 4579 portait : « Les advocats et procureurs seront tenus signer les dé- » libérations, inventaires, et autres escritures qu'ils feront » pour les parties, et au-dessous de leur seing escrire et pa- » rapher de leur main ce qu'ils auront receu pour leur salaire, » et ce sur peine de concussion. »

Cet article de l'ordonnance n'avait jamais été exécuté, évidemment parce que les avocats exigeaient des salaires bien supérieurs aux salaires légaux.

' Cette ordonnance est datée de Paris; mais on l'appelle toujours Ordonnance de Blois , parce qu'elle fut rendue sur les plaintes des états assemblés à Blois on novembre lf>7G.

S0UUCK8 DU UlUMT 1 ICA.N'AIM. 181

La l'urlciiHMit s'jivisa, on l'un !(>()2, «l»; prii^^rnrij m -^inctto exécution di' ccl iirlicKi do l'ordonnanci' do HIuIh : d tut enjoint aux avocats (|ui n'y voudraient pas ((h/'ir «1(5 le déclarer, pour ôtre rayés du laldeau uu, connue on di>ail, de la iruitricule.

Mais les chosiîs se passèrent autrement que la Cour ne l'avait supposé, car les avocats nidif^nés organisèrent, houh forme do démission, uru) grève générale. Il se réunirent au nombre de .*i07 dans la chanihi'e dv-^ consultations et résolurent tout d'une voix de renoncer puhJiciuciiicnt à leurs charges. Ils so rendirenl à l'instant deux à deux au grelTe d(; la Cour et y déclarèrent (lu'ils ([uittaieni la l'onction d'avocat plutôt (pie de souffrir un rè^lenieiil ({u'ils csliniaienl préjudicialde a leur honneur '.

Les avocats, — ceci est fort rcîmarcpiable, — semblent avoir fondé leur résistance sur ce motif que l'article 461 de Tordounance de Blois de 1.^)79 y avait été couché sans la réquisition des états généraux. Cet article, suivant eux, était, par conséquent, sans valeur''.

La détermination inattendue des avocats arrêta le cours de la justice : les plaidoiries cessèrent complètement pendant plusieurs jours : il faut lire ici non pas le Dialoyue des advocats de Loisel, mais le registre du Conseil secret du Parlement à la date du 21 mai 1602 : le procès-verbal est véritablement plaisant : c'est de la haute comédie. Toutes les Chambres du Parlement se réunissent; les magistrats sont perplexes; ils n'ont pu juger, faute d'avocat : ils mandent les gens du roi « pour en- » quérir s'il y a des advocats pour plaider à l'audience. » Ceux-ci répondent qu'ils ont jeté un coup d'oeil en la salle du Palais, et qu'ils n'ont aperçu que peu de procureurs et pas un avocat. On attend. On mande le procureur général. Le procureur général et Servin , avocat du roi , espérant que l'heure avancée a ramené les avocats, mais n'osant le vérifier par eux-mêmes,

* Camus et Dupin, Lettres sur la profession d'avocat, t. I^"", 1818, p. 188.

En fait d'honneur, il faut lire la contre-partie qui est bien moins connue et non moins piquante; il faut entendre Thonnête et farouche Clément Vaillant stigmatiser l'ignorante avarice de ses confrères et raconter qu'il refusa, lui, de se mutiner et qu'il lui en cuit. 'Voyez Clément Vaillant, De l'estat ancien de la France , Paris, 160o, fol. 176, 177.

2 Camus et Dupin, Ibid., p. 449.

ens^oient des huissiers « s'enquérir s'il y a des advocats. » La réponse est accablante : « ont rapporté ne s'en trouver au- » cuns ! »

La Cour et le roi lui-même qui ne pouvaient ni sacrifier officiellement Tordonnance de Blois ni revenir sur l'arrêt rendu contre les avocats se trouvèrent dans un cruel embarras. On s'en tira en cédant complètement sur le fond, tout en gardant l'apparence d'une rigidité implacable : une déclaration du roi du 25 mai 1602 confirma l'arrêt de la Cour, enjoignit aux avocats d'y obéir et, en même temps, rendit aux avocats rayés du tableau la faculté d'exercer de nouveau leur charge. Quant au règlement et à l'article de l'ordonnance de Blois, il n'en fut plus du tout question dans la pratique : aussi les avocats retournèrent-ils peu à peu au Palais et l'affaire s'éteignit , chacun ayant gardé sa dignité \

En ce temps de grèves, de vacances, quelques amis désœuvrés se rencontrent chez Loisel et la conversation s'engage; c'est le Dialogue des advocats^ œuvre historique que je n'ai point à analyser ici; je me contenterai de signaler un passage remarquable où Loisel, en praticien sérieux, — nul ne ressemble au praticien comme le vrai savant, — j'ajouterai en homme de sens et de bon goût, nous a donné très librement son opinion sur l'éloquence judiciaire. « En somme, dit-il, je désire en mon » advocat , le contraire de ce que Cicéron requiert en son ora- » teur, qui est l'éloquence en premier lieu, et puis quelque » science de droict : car je dis tout au rebours, que l'advocat » doit surtout estre sçavant en droict et en pratique, et médio- » crement éloquent, plus dialecticien que rhéteur, et plus homme » d'affaires et de jugement que de grand ou long discours. J'en » parle par adventur^ trop librement; mais puisque vous m'y » avez poussé, j'en ay dit... entre nous... ce que j'en pense ^ »

Saines paroles et qui ne sauraient être trop méditées. Langue simple et ferme.

Le Dialogue des advocats est un des derniers ouvrages de Loisel; il ne fut imprimé qu'après sa mort.

L'autre ouvrage de Loisel qu'il n'est point permis d'ignorer,

' Ihid., p. 190 2 Ibiil, \). 318.

BOURCR.S l»l' Dll'Ur MtA.N'^AlS. 1 83

ce sont ses lnstitutfs vitntiimnh't'^. Il y u coiidoriHé hu pmpnj rxprrionco, ses uomhnnisj^s locluros juridiqiu^H, uouh uno formo brùvo (4 simplo; l'jixioniô, lo provr'rhfî, lo didon juridiquo sont lo moiiln pivfôn^ ilaiis Iccpirl vioiHUMil so ningor Njm notions les plus iiiiporUiiitPS (lu (innl franrais. Lrjisrl avotilu, comme Guy (^lOquilIo, miignr sa douluini», sji loi uiiiquo : mais il a imiirim/; à sou (iMivro un cacliot tout dillVînîut d<^ celui que fiuy Cocpiille jivail iiiipiiiiii' à la si(.MUi(\ Guy Coquille oxposo, racorilo, développ(» : Loist»! résume v\\ un mol, m ufio ligno; en sorte qu'on pourrait volontiers considc'^rer V Institutiun 'm iln/tt fninçois de Guy Coquille comme lo commentaire du petit code axiomalique de Loisel. Le commentaire est antérieur au code, car Guy Coquille était mort quand [)arurent les Institittrs de Loisel; j'ajouterai que préois«''ment elles furent publiées pour la première fois à côté de \ Institution au droit franc ois de Guy Coquille, à l'occasion d'une nouvelle édition de cet ouvrage que donnait Guillaume Jolly, gendre de Loisel. On ne pouvait assurément rap[)rochcr deux ouvrages mieux faits pour être réunis*. Cette publication est de Tan 1607.

Quelle est ici l'inspiration de Loisel , le désir secret qui l'anime ? Toujours ce vœu d'uniformité que du Moulin avait émis, avait jeté avec son ardeur passionnée. Voici les paroles très sages de Loisel : je les tire de sa préface aux fmtitutes couturnières y préface dédiée à ses deux enfants, Antoine et Guy Loisel. Il énumère divers avantages secondaires de cette publication : après quoi il passe à la grande idée que je viens d'indiquer.

« Ft par adventure en adviendroit-il un troisième (profil) qui » surpasseroit de beaucoup les deux autres. Qui seroit que tout » ainsi que les provinces, duchés, comtés et seigneuries de ce » royaume régies et gouvernées sous diverses coutumes, se » sont, avec le temps, rangées sous Tobéissance d'un seul roy, » et quasi de sa seule et unique monnoie : ainsi enfin se pour- » roient-elles réduire à la co)iformité , raison et équité d'une » seule loi, coutume , poids et mesure , sous l'autorité de Sa » Majesté. Vous pouvant assurer que la plupart de ce qui est » ici projecté, se trouvera extrait de la source et origine du

' Dupiii et Laboulaye, Imt. coût. d'Ànt. Loijsel, t. I", p. xxxv.

» droit ancien coustumier et plus ordinaire de ce royaume, » usage et practique d'icelui *. »

Lorsqu'en 1G79, Louis XIV érigea à la faculté de Paris une chaire de droit français et une chaire de droit romain, le premier professeur de droit français, de Launay^ commenta les histitutes de Loisel qui prirent ainsi une situation quasi-officielle à côté des Institutes de Justinien.

Bibliographie. — Les opuscules de Loisel ont été publiés par Cl. Joly, en 16o2, in-4°; ses Institutes coutumières ont été souvent imprimées, notamment par Laurière, avec des notes importantes, en 1710, 2 vol. in-12; par MM. Laboulaye et Dupin , en 1846, 2 vol. in-12. Cette dernière édition est fort intéressante et utile. Mais il faut, en la consultant, faire bien attention à ce détail : les éditeurs ont fait précéder les Institutes de Loisel d'un livre préliminaire sur le droit public dans la manière de Loisel; ce livre est entièrement rédigé par MM. Laboulaye et Dupin, d'après l'ouvrage de Guy Coquille. Ils ont prévenu le lecteur, bien entendu; mais on peut s'y tromper, en consultant rapidement l'ouvrage ^

A lire sur Loisel : Loubers (H.), Qiiid de forensi eloquentia senserit Ant. Loijsellus, Paris, 1873, in-8° (thèse de doctorat devant la faculté des lettres de Paris). Demazure, Antoine Loisel, Paris, 1876, 1 br. in-8°. Charvet (Ern.), Les dernières années d'Ant. Loisel dans Mémoires de la Société académique d'archéologie , sciences et arts du département de F Oise , t. XI, V' partie, pp. 237-259.