Caninirnt un arrive à lu noblesse

Nous pouvons compter cimi "ï<^<ï*'^ (lifTrnîfits d'arriver à la nol)less«^ :

4" Iji naissance. Pc tout vo. que je viens de dire et de la notion nirnic de la iiohlcss»», il résulte que Ir premier modo d'arriver à la noblesse, au moyen A^e , c'est la naissance.

I^(\s «Mdants d'un gentilhomme a[)f)artienn<mt <'i la noblesse comme leur père.

On a beaueou[) discuté la question de savoir si, dans certaines provinces, une mère noble peut transmettre la noblesse à ses enfants , bien que le père soit roturier.

Il me semble qu'à l'orif^ine il y a eu hésitation sur ce point : on peut citer un texte du xii" siècle* qui paraît admettre assez nettement la noblesse maternelle.

Mais, dans presque toutes les provinces, la noblesse pleine et complète descend du père aux enfants et non de la mère aux enfants. La Champagne et le Barrois font exception; il est certain qu'au xiv" et au xv° siècle, la noblesse maternelle, c*est-à-dire la noblesse par la mère a été admise en Champagne. Grosley a cité à cet égard des textes décisifs. La noblesse maternelle était encore admise en quelques parties de la Champagne au xviii" siècle ^ La noblesse maternelle de Champagne a donné lieu à diverses discussions et contestations'; celle du Barrois n'a point été contestée.

La transmission de la noblesse par la mère a donné lieu à ce dicton : [en Champagne et en Barrois), le ventre anoblit.

Les enfants héritaient primitivement de la noblesse, qu'ils

' Viollet, ÊtahL, t. I", p. 173.

- Grosley, Recherches pour servir à l'hist. du droit franc.., pp. 216 et suiv.

^ Voyez A. de Barthélémy, dans Bibl. de l'École des chartes , 5® série , t. II, pp. 144 et suiv., et joignez les observations de M. F. Bourquelot dans Mém. présentés par plusieurs savants, '2^ série, Antiq. de la France , t. V, I'° part., p. 52, note 3.

fussent légitimes ou bâtards : du moins, cela paraît très probable.

En Tan 1600, la noblesse fut ôtée aux bâtards, par l'article 26 du règlement daté de cette année, règlement qui porte :

c( Les bâtards, encQre qu'ils soient issus de pères nobles, ne » se pourront attribuer les titres et qualités de gentilshommes, » s'ils n'obtiennent nos lettres d'anoblissement fondées sur » quelques grandes considérations de leur mérite ou de leur » père, vériflées comme il appartient*. »

2° La possession d'un fief. On arrive à la noblesse par la possession d'une terre noble, d'un fief. Il semble, d'après Pierre de Fontaines, qu'on y arrive immédiatement pourvu qu'on habite sur le fief ainsi acquise

Ailleurs, en Touraine et en Anjou, par exemple, l'assimilation n'est complète qu'à la troisième génération : c'est seulement à la troisième génération que les successions se partagent suivant l'usage des gentilshommes , c'est-à-dire avec des avantages considérables à l'aîné, avantages dits droit d'aînesse^.

A partir de la seconde moitié du xiii° siècle*, les roturiers éprouvèrent des difficultés pour l'acquisition des fiefs ou terres nobles. Il faut lire notamment à ce sujet une ordonnance de Philippe le Hardi de 1275 ^ Les roturiers furent soumis à un droit spécial, quand ils acquéraient des fiefs : ce droit est appelé droit de franc-fief, c'est-à-dire droit de fief noble^ : le droit exceptionnel d'acquérir des fiefs sans payer cet impôt

^ Semainville, Code de la noblesse franc., p. 7H ; Loisel, Inst., liv. !•=', lit. i^^, règle xuv, avec les notes de Laurière. Le bâtard était noble comme son père, mais il ne lui succédait pas {Ibid., règle xlv).

■2 Pierre de Fontaines, écfit. Marnier, pp. i2, 14, 80. Jostice et Plet, p. 66. Cf., un texte du Pogge cité par Laurière sur Établ., liv. I*', ch. 25 (édit. Viollet, t. III, p. 284).

' Établ., liv. I", ch. U7, édit. Viollet, t. II, p. 281.

* Cf. Olim, t. 1", p. 740.

'^ Isambert, t. II, p. 6;)9. D'après l'art. 7 de cette ordonnance, le roi pourra évincer les non nobles ayant acquis parties de fiefs dans ses domaines , s'il juge que cette acquisition porte atteinte aux divers avantages de sa position de suzerain.

* Le droit d(3 franc-fief a été un moment supprimé au xvii" siècle (Isambert, t. XVII, pp. 335, 336, 367).

hWM VHiwi.kuikê., 234

fut arconlr par N's rois aux hoiirproÎM dfî pIn«ioiini' viII<'m , aux oITirnîi's municipaux do ri;rlairn5s uulri'S, |»ar iîX<*nipl<;, aux consuls (l«^ LiriK^^os' : co privil^îg»; roj)r(';scnto ranrifn droit commun disparu.

A mosurc ipir Ir vilain acquiert plus diffirikmotil los fififs , il acquiert aussi plus difllrilomont la nohinssf» par en moyon : (M» modo d'anoblissomcnl , qui ('•lait tout t\ fait dans la tradition et dans Irs mœurs, ost do plus en plus contesté. Kniin, en 1579, l'ordonnanco dn lilois statue formellement :

« Les roturiers et non nobles achetans fiefs nobles ne seront » pour ce annoblis, de quelque revenu et valeur que soient les » fiefs par eux acquis \ »

En Béarn (cette province n*a été réunie à la couronne que postérieurement à l'ordonnance do 1579,) l'anoblissement par Taequisition d'une terre noble, d'un fief, a persisté jusqu'en 1789 \ Coite vieille idée se retrouve encore au xviii" siècle, à l'autre extrémité de l'Europe, à Lubeck; mais elle est sensiblement allénuée^

3*' Lanoblissemtmt. On arrive à la noblesse par lettre d'anoblissement du roi. Les premières lettres d'anoblissement authentiques émanent du roi Philippe le Bel^ et se placent entre les années 1285 et 1290. Vers le même temps (1280), on relève un arrêt du Parlement de Paris qui, maUjré la preuve de Vu-

' Bourgeois de Paris (1-ni); texte dans Berthelot du Ferrier, Traité de laconn. des droits et des domaines du roy^ 1710, pp. 239, 240. Bourgeois de Bourges et de Saint-Omer (xv« s.); textes dans Ord., t. XIII, 233, 327. Habitants d'Orléans (1483, 1485, 1498); textes dans Ord., t. XIX., pp. 112, 608, t. XXI, p. 100.

- Ordonnance de Charles VII visée dans Cabinet historique , t. III, Catalogue, p. 75, n° 54. Pour le maire et les échevins d'Auxonne (1498J, voyez Ord., t. XXI, p. 49.

2 Isambert, t. XIV, p. 439.

* Raymond, Notices sur l'intendance en Béarn et sur les états de cette province, Paris, 1865, p. 137. De Jaurgain, Nobiliaire de Béarn, Paris, 1879, t. I*', p. m (préface).

^ « Sana tenuit jurisprudentia, ex qua traditur rustico aeque ac nobili feu- » dum dari posse... Imô hune accipientem feudum cujus natura id exigit, » fieri nobilem , si ab eo qui nobilitandi facultatem habet , conferatur. » (Mevius, Commentarii in jus Lubecense, Franc, et Lipsiae, 1744, p. 465.)

^' A. de Barthélémy, Études sur les lettres d^ anoblissement , p. 9.

sage contraire, interdit à un grand feudataire, le comte de Flandre, d'élever un vilain à la dignité de chevalier*, autrement dit de Tanoblir. Dès lors, les jurisconsultes ne cessèrent de revendiquer pour le roi de France le droit exclusif de faire des nobles : néanmoins, au xiv" siècle, les ducs de Bourgogne créent encore des nobles^ et on possède des lettres d'anoblissement du XV' siècle, émanées des ducs de Bretagne ^

Les anoblissements ont été pour la Couronne une source de revenus*, source bien trompeuse, car contre de l'argent comptant, le roi, en faisant des nobles, diminuait pour l'avenir ses revenus ou en rendait la perception de plus en plus douloureuse pour le peuple et de plus en plus difficile à réaliser.

4° La possession d'une charge. On arrive à la noblesse par le seul fait qu'on est pourvu de certaines charges, de certains offices ; et c'est là ce qu'on appelle la noblesse d'office.

La noblesse ainsi acquise est tantôt héréditaire , tantôt purement personnelle^; et, en ce dernier cas, c'est un genre de privilège qui s'écarte assez sensiblement de la notion pour nous principale , qui s'attache au mot noblesse.

On trouve, dès le xiv° siècle, des nobles d'office, des nobles arrivés à la noblesse par suite de l'office dont ils étaient revêtus ^ Ainsi les maires et échevins de Poitiers et d'Angoulême acquéraient, par leur charge môme, la noblesse héréditaire en vertu de lettres patentes de 1372 et de 1375 \

^ Boutaric, Actes du Parlement de Paris, t. l", p. 221, n° 2304; Beugnot, Ohm , t. II, p. 166.

^ Clerc, Hist. des États généraux... en Franche-Comté , t. I^"^, p. 55.

3 D. Morice, Mémoire pour servir de preuves à Vhistoire de Bretagne , t. II, col. H90, 1191.

'* L'auteur du Rosier des guerres insiste sur ce moyen de battre monnaie : il conseille de faire payer pour tout anoblissement le quint en rente de ce que vault ce pour quoy on vuelt estre anohly (Paulin Paris , Les manuscrits français de la bibliothèque du roi, t. IV, 1841, p. 130). Cf. notamment Isambert, t. XIV, p. 226 (édit de janvier 1568). Sur les abus et les exactions sous prétexte d'anoblissements et d'anoblissements nuls voyez Chassant, Les nobles et les vilains du temps passé , pp. 150-154.

^ Cf. de Semainville , Code de la noblesse franc., p. 333.

^ Semainville, Ibid., pp. 337, 352. Beaune, La condition des personnes , p. 85.

■^ Voyez Beaune, Ibid.; Giry , Us élabl. de Rouen, t. I", pp. 369, 401.