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Un lioiiimn liltiT, polir iliV'iMiir anlntstinn . «lovait pnîiidro • lo9 oiigapMiHMit» s|)<'«(;imix iA pnHrr un srrinonl purliciilijîr. \,\intrusti(tn du roi avait droit i\ un Iriplo wrrgcdd '.
Do grands porsorinagos autres (juc lo roi avairnt prul»al>l<îinnnt oux aussi d(îs finfriistinfis.
Cos finfrusfions ou tidrlos sont d(n'(Mius, .^rruMo-l-jl , 1rs vassi ou vassd/i ilont nous parlerons plus tard' : ros vassali ou vassaux (Haiont pour la |)hipart, au inoyon dge, dus gontilsliornnuîs, des noblos.
Distinriions voisines de la Jioblesse chez les liomains. — t]xist«îl-il uno noblesse chez les Romains du bas em[)ire? En tout cas, ils on sont bien prùs; leurs mœurs sont aristocratiques : il s'est créé chez eux une certaine hérédité des situations et la loi traite inégalement les diverses situations sociales : nous voilà bien [)rès de la noblesse, au sens rigoureux du mot.
Une catégorie de citoyens composée des membres des familles sénatoriales forme une classe supérieure dite des clarissimi et se divise en illustres , spectabiles , ou simples clarissitni. A la fin de Tempire, la situation privilégiée de ces clarissimi s'est transformée en un fardeau qui pèse lourdement sur eux : ils gèrent obligatoirement des magistratures onéreuses « et cette » catégorie de citoyens se distingue des autres plutùt par le » nombre dos charges qui l'accablent que par les privilèges » dont elle jouit \ » Malgré tout cependant, elle est en possession d'une certaine considération héréditaire.
Les lois pénales de Tempire envisagent souvent dans Ja population plusieurs classes distinctes qu'on peut ramener à cette triple division : une classe supérieure , une classe moyenne et
* Voyez sur les antrustions : Deloche, La trustis et Vanlriistion royal sous les deiLv premières races, Paris, 1873, 1 vol. in-8°; Thonissen, L'organisation, le droit pénal et la procédure pénale de la Loi Salique , Bruxelles , 1882 , pp. 119, l'20; Tardif, Études sur les institutions politiques et administratives de la France y Période mérovingienne, I, p. 47.
^ Cf. Schulle, Hist. du droit et des instil. de V Allemagne , trad. Marcel Fournier, p. lO'i; Roth, Feudalitàt und Unterthativerband , p. 250; Waitz a combattu cette opinion de Roth. Je rappelle d'ailleurs que le mot vassus désigne à l'origine un non-libre, un esclave; et par lui-même, ne rappelle originairement aucune idée de noblesse ou simplement de liberté. Cf. Roth , Ibid., pp. 247-249; Deloche; La trustis, p. 241 et suiv.
^ Mispoulet, I^s inst. polit, des Romains, t. II, p. 193,
et au-dessous la plèbe : les châtiments varient suivant les classes : l'amende s'élève, mais la peine corporelle s'adoucit en proportion du rang des coupables *.
Influences romaines chez les Burgondes et les\ Wisigoths. — Nous trouvons chez les Burgondes et chez les Wisigoths quelque chose d'analogue : chez les Burgondes, les textes législatifs font mention d'optimales , de médiocres^ de minores^ : chez les Wisigoths Vinferior persona est distinguée de Vhonestioris loci persona ^
Je suis porté à voir là des influences romaines et je constate qu'au moyen âge la loi consacre dans certaines villes un groupement tripartit de la population *, groupement qui correspond sans doute avant tout à la réalité des faits, mais qui a aussi son attache historique ; et cette attache semble bien romaine.
La noblesse au moyen âge. Son origine militaire. — Quant a la noblesse du moyen âge français, il est probable qu'une étude attentive permettrait de noter certaines influences romaines; mais les traits les plus caractéristiques ne me paraissent pas avoir cette origine.
Dans l'armée carolingienne composée à l'origine de tous les hommes libres, les plus riches devaient s'équiper complètement à cheval : l'hérédité de fait d'une situation de fortune permettant cet équipement ^ finit par engendrer peu à peu dans cer-
' Code de Théodose, XVI, v, 52, 54. Cf. Fustel de Coulanges , Hist, des inslit. polit, de V ancienne France , l*"® partie, pp. 270-279.
^ Cf. H. V. Sybel, Entst. desdeutsck. Kœnigth., 1881, p. 464.
^ Lex Wisig., VIII, iv, 24, 20 apud Georgisch, Corpus juris Germ., col. 2094, 2097. Cf. Dahn, Urgeschichte, t. I, p. 452.
* Voyez notamment une inscription d'Elnedans Marca Hispanica, p. 158, d'après R. de Lasteyrie, Notice sur une inscription du xiii° siècle découverte à Brive, Brive, 1879, p. 2*1. A Toulouse, au xm^ siècle, les nouveaux consuls sont pris, chaque année, moitié parmi les majores, moitié parmi les medii. Ce mot medii indique bien l'existence d'une troisième classe, laiplèbe, au sein de laquelle les consuls ne peuvent être choisis (Cf. Molinier, dans Bibl. de l'Ecole des chartes, t. XLIII, p. 19). Remarquez aussi à Milan les capitanei , les valvassores et la plèbe (Hegel , Geschichte der Stadteverfassung von Italien, t. II, p. 102, note 3).
^ Voyez mes Étab. de saint Louis, t. I""", pp. 109, 170-172 : ce que j'ai dit à la p. l'/l donne peut-être prise à quelques critiques. Voyez pour l'Angleterre des textes très importants relevés dans la Revue critique d'histoire et de littérature, année 1879, p. 326.
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lainos fariiiII««H uuo lnjrvdito dv droit, bva K)r« lu noblcsHO oxinle. Coltu lirrinhlr do fait, ^'oiuTutrico du VïiM'AïUi du droit, a'usl souvrnt Jill(ichù(^ à l'UMiddO, dr c(Tliiines terres dont le.s propriiHuiros «''laiontjù l'ori^niin, au moins ravalirTs danH Tarmée caroliii|^MtMim% ot rrci'vaiiMit ou rciidairfit ctTtaiiis serviras mililain's so ratlacliaiit à ces origines guerrières.
I/hisloire do la noMossn vorifio doue parrailernent cette parole de Gui/.ot : «( Selon qu'un hornincî était plus ou moins » lil)i'o, plus ou moins puissant, la terre (ju'il occupait a pris » tel ou tel caractère. L'état des terres est devenu ainsi le si- » gne do l'èlal dos personnes; on s'est accoutume à [)rèsumer » la condition politique du chaque homme d'après la nature de » ses rap[)orts avec la terre où il vivait. Kl comme les signes » devionnonl promplement des causes, l'état des personnes a » été eidin non-seulement indiqué, mais déterminé, entraîné )) par l'état des terres'. »
Los propriétés auxquelles devait s'attacher le caractère de la noblesse prirent peu à peu de préférence le nom de fiefs. Nous étudierons plus loin l'origine et la nature du fief; mais nous devions ici le mentionner : ce qui le caractérise, c'est l'obligation où se trouve son propriétaire, le vassus, ou vassalus, de rendre foi et hommage à un propriétaire supérieur appelé le suzerain. Les membres de la noblesse ne sont donc pas isolés sur le territoire : en général, tout chef de famille noble ou, comme on disait de préférence, tout gentilhomme est lié à un autre gentilhomme par une obligation de foi et hommage.
La noblesse, une fois acquise par la possession d'un fief, devient héréditaire dans la famille ; la perte du fief n'entraîne point la perte de la noblesse.
Si la possession d'un fief dans la famille a été le signe ordinaire de la noblesse, je ne prétends pas qu'elle en ait été le signe exclusif : l'aptitude personnelle à être chevalier [miles), aptitude résultant d'une longue tradition de famille est restée le signe caractéristique de la noblesse, et elle a pu, dans certaines circonstances, être séparée de la possession d'un fief. Quant à la durée de cette tradition de famille dont je viens de
* Guizot, Essais sur Vhistoire de France, édit. de 1858, p. 75. 2 J'exprime ici l'idée en termes généraux : voyez plus loin, pp. 220, 221, quelques détails plus précis.
parler, la jurisprudence du Parlement de Paris admet, au xni° siècle, que le petit-fils est gentilhomme , si son grand-père a été chevalier*.
Le chevalier, c'est tout simplement le cavalier des temps mérovingiens et carolingiens, c'est-à-dire Fhomme libre assez riche pour s'équiper complètement à cheval. L'éperon est son attribut essentiel ^
Puisque les gentilshommes représentent les familles autrefois riches, chez lesquelles certains attributs de la richesse se sont fixés héréditairement, on ne sera pas surpris qu'ils soient dans plusieurs provinces soumis, en cas de délits, à des peines pécuniaires plus fortes que les roturiers : en Anjou et en Touraine, par exemple, tous les meubles du gentilhomme sont confisqués dans les cas où le roturier paie seulement une amende de 60 s.
J'ajouterai que la possession d'un fief emporte un système successoral très différent du système successoral ordinaire : ce qui caractérise ce système, c'est un droit d'aînesse plus ou moins développé; les roturiers, au contraire, partagent également. Enfin, les nobles ne paient ni taille seigneuriale^ ni taille royale : le roturier seul est astreint à cet impôt.
Les gentilshommes représentent, on le voit, cette fraction des libres la plus riche, la plus puissante qui peu à peu s'est
* Inquesta facta de mandate baillivi Viromandensis per magistrum Robertum Coccum et per Thomam dictum Tellier ad sciendum utrum Petrus dictus Aus Maçues miles sit de tali génère quod possit et debeat esse miles. Quia satis sufficientur probatum est quod Johannes de Ghampognes, avus ipsius fuit miles, voluit Consiliura domini régis quod iste Petrus remaneret miles (Arrêt du Parlement de la Chandeleur 1261 (a. s.) dans Olim, édit Beugnot, t. I", p. 154 ; copié dans le ms. fr. 3910, fol. 50 recto à la Bible Nat.; déjà cité par Choppin sur Anjou, liv. I", art. 63, édit. de 1663, t. 1", p. 342).
^ La période carolingienne correspond encore à cet état de choses du vieux droit Scandinave, qui permettait à toute personne d'entrer dans l'ordre des privilégiés, pourvu qu'elle eût un cheval d'une valeur de 40 marcs au moins, et une armure complète et qu'elle justifiât d'une fortune suffisante pour satisfaire à cette charge (Dareste, Mém. sur les anc. lois suédoises dans Journal des Savants, 1880, tirage à part, p. 6). Plus tard, la noblesse qu'on pourrait appeler l'ordre des chevaliers, devient héréditaire , mais sans se fermer encore , comme on le verra.
^ Voyez du (]ange et Laurière sur Établissements , liv. I*^"", ch. 25 [Établ. de saiht Louis, édit. Viollet , t. III).