Comment se perd la iiohlense

En diverses circonstances, la noblesse s'éteint ou simplement se paralyse. J'envisagerai trois circonstances principales :

1" Crime de lèse-majesté. La noblesse s'éteint, nous disent les jurisconsultes des derniers siècles de la monarchie, par le crime de lèse-majesté, non pas par les autres. Cette extinction de la noblesse ne peut nuire aux enfants du condamné qui sont déjà conçus ou nés : elle ne se fait sentir qu'à l'égard des enfants à naître.

2'' Condamnations infamantes. Les condamnations infamantes privent la personne du condamné des droits de la noblesse, mais cette privation de la noblesse ne passe pas aux enfants qui demeurent nobles.

3° Dérogeance. On appelle acte dérogeant tout exercice d'un métier, excepté la verrerie , tout trafic , excepté le commerce maritime (ord. de 1629, art. 452) et le commerce en gros, le grand commerce (ord. de 1701). Certains postes inférieurs, comme ceux de sergent, procureur, huissier font aussi déroger.

» Des offices, liv. I", ch. 9, § 32.

'2 Fleury , Instit. au droit franc., édit. Laboulaye et Dareste , t. I*% p. 217.

^ Encycl. mélhod . y Jurisprudence , t. VI , pp. 121, 125.

Le commerce n'était pas à l'origine interdit à la noblese* : cette interdiction ne paraît dater en France que du xvi" siècle^.

On enseigne généralement que l'acte dérogeant n'enlève pas, à proprement parler, la noblesse à celui qui déroge; celle-ci dort , pour ainsi dire; elle est paralysée en sa personne.

Il est vrai que, pour rentrer dans les privilèges de la noblesse, celui qui a dérogé prend souvent des Lettres de réhabilitation; mais c'est seulement , dit-on , pour avoir un témoignage public qu'il a cessé de déroger. Un besoin absolu de Lettres de réhabilitation n'existe que pour le petit-fîls, si le père et le fils ont continué l'acte dérogeant.

Il ne faudrait d'anoblissement tout nouveau que si l'acte dérogeant se continuait jusqu'à la septième génération '.

Toute cette théorie de la perte de la noblesse est de date assez moderne.

Dans l'origine, on n'en cherchait pas si long, et il est clair qu'on perdait surtout la noblesse lorsqu'on n'avait plus le moyen de soutenir sa position : c'était une question de fait plutôt que de droit.

4. Rôle de la noblesse française. Ses privilèges. Leur abolition.

Faiblesse de la noblesse française. — La noblesse française n'a pas joué un grand rôle dans notre histoire : elle n'a montré ni l'énergie, ni la vitalité de l'aristocratie anglaise, par exemple. Parmi les causes diverses qui ont contribué à cette faiblesse constitutionnelle de notre noblesse, il faut signaler, en première ligne, l'insuffisance du droit d'aînesse qui la régissait; ses propriétés s'émiettèrent, ses forces s'épuisèrent parce qu'elle n'était soutenue que par, un droit d'aînesse incomplet, tout à fait insuffisant.

* Cf. Élahl. de saint Louis, livre I*"", ch. 64. Voyez aussi mon Introd. aux Etablissements , t. I*'', p. 300.

2 Ord. de janvier 1560, art. 109 (Isambert, t. XIV, p. 91); rapprochez Bulletin du comité hist. Histoire , sciences, lettres, t. I'"'', p. 277; Ord. de Blois , art. liiO; F. Bourquelot, dans Mém. présentés par divers savants ^ 2® série, Antiq. de la France^ t. V, l""" partie, pp. 53, 54.

^ Warnkœnig, t. II, pp. 169, 170. Fleury, Inslit. au droit franc., t. I", pp. 217, 218.

i.Rn l'Uivii.éoiÉS. 22.*;

Lo droit (l'aînnsso dans lus rumilhîs vasHiihî.s ««hI un MysliMiur conçu dans l'inlrr^t du suzoniiii : il u pour (»hjiîl irassunîr d (M^lui-ci la |M^r(M'|dl()ii fm'iliî do s(m n?v«*niis rX doH Hiîrvicos qui lui Poiil dus. Tri (»sl l'uîi i\t*^ «'ITi'ls du droit daîiKî.ssi», cl c'rst là rv (|ui, ù l'origiiH', lui voulu et cIhtcIk''; iimis lu droit d'aîluisso a uu aulro rusullal dont ou no paraît pas s'ôlrr» préoncupi^ dans los [)romior8 toinps : il assure la fortune et la force If la fauiillu vassale régie par ce droit, car la terre ne sera [)oiut tlivisée cnlre ses mcMnhres.

La noblesse française a généralement échapp('î à la rigueur de cotte loi ou s'en est affranchie : ses aînés ont joui bien souvent travanlages plus ou moins considérables plutôt que d'un droit d'aînesse absolu. C/ost là le germe de l'irrémédiable faiblesse de notre noblesse.

En Angleterre, au conlraire, l'aristocratie représente originairement une armée soumise à un chef puissant, je veux dire l'armée des Normands et son chef Guillaume : elle garde, souvent malgré elle, la forte organisation qui lui a été donnée. Le droit d'aînesse absolu est comme le pivot de sa puissance : ceci, elle ne le sent pas à l'origine, et l'histoire nous la montre même s'élevant, au xiii" siècle, contre cette loi du droit d'aînesse, et invoquant mais en vain l'exemple de la noblesse française chez laquelle les patrimoines se divisent entre les enfants*. Le droit d'aînesse subsiste et la noblesse anglaise garde ce point d'appui indispensable. Cet usage entre peu à peu dans ses mœurs, elle en comprend alors l'utilité; et après l'avoir subi, elle arrive à s'y attacher avec une sorte de passion, et môme elle le développe encore au moyen du testament et des substitutions ".

En France, la noblesse languissait : pendant des siècles, elle fit entendre ses doléances ; elle était comme ces malades entourés de médecins consultants qui prodiguent au moribond avis et conseils.

* Voyez un passage très important des Grandes chroniques de France édit. Paulin Paris, t. IV, p. 380.

2 Voyez Glasson, Hist. du droit et des institutions de V Angleterre, t. V, pp. 101, lOo, 106, 482, 483; t. VI, pp. 237, 263, 264, 274, 277; Sumner Maine, Études sur l'histoire des institutions primitiies, trad. Durieu de Ley« ritz, Paris, 1880, p. 156.

Privilèges de la noblesse. — Voyons rapidement quels privilèges conférait la noblesse dans le dernier état du droit, et assistons à la suppression définitive de ces privilèges. . Celui que je mentionnerai le premier parce qu'il est tout à fait historique et caractéristique est aussi le plus inoffensif de tous :

Le gentilhomme peut timbrer ses armoiries, c'est-à-dire qu'il peut dessiner sur le sommet de l'écu l'une des parties de l'ancien costume du chevalier, le casque et le heaume, ou, bien entendu, quelque attribut supérieur qui suppose celui-là. Ainsi l'ancien costume guerrier du cavalier carolingien reste dessiné sur l'image que son successeur appelle ses armes : un fait matériel très simple, utile et nécessaire au public, le fait de s'équiper complètement à cheval a engendré le droit à un signe, le monopole puéril d'une image. Les métamorphoses de ce genre abondent !

Le gentilhomme est exempt de la taille et des corvées personnelles : bien des indices font penser que ce privilège a été autrefois commun à tous les hommes libres.

Le gentiljiomme peut seul acquérir les fiefs ou terres nobles, sans être astreint au droit de franc-fief.

Il a un accès exclusif à certaines fonctions et dignités, jouit de certains privilèges honorifiques et juridiques*.

Je rappelle, en passant, que tous les possesseurs de fiefs, nobles ou non-nobles^, ont droit à certaines redevances attachées à la terre et non à la personne. Ce sont, à proprement parler les droits féodaux; nous en parlerons en étudiant l'histoire de la propriété : nous nous attachons ici aux personnes. Les privilèges personnels de la noblesse furent abolis dans la célèbre nuit du 4 août, en même temps que toute une catégorie de droits féodaux^ : le décret qui régularisa ce vote célèbre mit les choses à peu près dans l'état où elles sont aujour-

* Voyez A. de Barthélémy, dans la Bihl. de l'École des chartes, V série, t. II, p. 130; Traité politique et historique du gouvernement de France, Amsterdam, i742, pp. 76, 77, 81.

2 Pour le droit de chasse , voyez ord. de 1660, lit. XXX, art. 28; Encyclop. méth.f Jurisprudence, t. II, p. 545.

3 Décret des 4, 6, 7, 8, et U août, 21 septembre et 3 novembre 1789, art. 1,3,9.

LKH l'uivir.Koi^M. 227

(l'Iitii. Il iir tourhd \)a^ aux tiln*8 ol aux arinoinnH qui corihlituuiciil, si l'on V(miI, un [>rivil<>f;o, mais al)solumr»ril inoltfn-ir.

Co sarrillro du 4 aoiU et rn ^niiid rlianf^'i'riwnt, Houilain na- Iis(^ (Hainil dr loin prV'pan'-s par riiistoiro : il on l'ui (!<• r:<*llo chuto coinint' de rclVoiidn'inrrd subit d'un roc solidtî en appanMi('(î, mais dont la haso ('•tait nriiru^o, rong/jr par !<• tcmpB.

Prodromes dv l'dholition des pririlnjps et aholitioti. — l'auvro di»puis dos siiVlos, sans Force, sans organisation, san.4 fiahilndos politi(juos, la noblesse fran(;aise était destinée .î disparaître au premier choe : piuit-ôtre [)ouvait-elle, en \1H\)^ aspirer A un rôle polili(|ue, à une certaine influence régulière dans \v. régime nouveau (pii s'organisait; m;iis ses j)rivilèges, notamment Texemplion de la taille (pii domine tout le reste étaient condamnés à l'avance! Cette exemption dont elle avait été privée un moment au xiv° siècle (ordonnance du 28 déc. i'irio), dont les vilains se plaignirent plus d'une fois au xv°', était battue en brèche depuis une centaine d'années par des inventions fiscales nouvelles. En etïet, depuis 1701, l'égalité absolue de l'impôt apparaît de loin à l'horizon : on en fait des essais partiels (capitation'\ décime), elle est attendue partout; les pairs de France, c'est-à-dire les plus illustres représentants de la noblesse l'ont consentie et demandée à l'avance (20 déc. 1788); les cahiers la réclament^ Elle est nécessaire d'une nécessité historique : j'en dirai autant des autres privilèges, ou odieux ou usés.

' Voyez, pour le Languedoc et l'année 1483, Caseneuve, Le franc-alleu de la province de Languedoc, Tolose, 1645, pp. 51, 69.

^ Voyez d'abord le projet de capitation de Vauban (1695) dans Oisivetés, t. I, 1843, p. 159, et joij^nez Lettres d'un gentilhomme français sur l établissement d'une capitation générale en France, Liège, Jean le Bon, 1695, in-12. Pour la capitation et le décime au xvni® siècle, ainsi que pour les divers projets en ce sens au xvui^ siècle, voyez Clamageran, Histoire de Vimpôt, t. III, pp. 89, 142-145, 94, 95, 155, 264, 265, 361, 362, 364.

■^ Cf. de Beauchesne, La vie de Madame Elisabeth, t. I, p. 280; Combier, Doléances de 1789, Laon , 1877, p. 16. Le clergé et la noblesse de Bretagne ont consenti à l'avance, le 17 avril 1789, à l'égalité de l'impôt , le clergé breton ajoute seulement cette note un peu restrictive : « il se conformera, quant )) à cette égalité de répartition , » à ce que consentira le clergé de France {Délibérations des ordres de l'Église et de la yioblesse de la province de Bretagne, Saint-Brieuc , Prudhomme, 1789). Enfin l'égalité pécuniaire des impôts fait partie du programme royal {Déclaration des intentions du roi , art. 13, dans Galisset, Corps du droit français, t. 1*^', p. 3).

Quant aux litres et à la physionomie du nom, tout ce bagage a un double caractère : c'est une sorte de patrimoine moral des familles qui rappelle quelquefois de grands et vraiment nobles souvenirs; c'est une partie du nom (je songe à la particule*) sans valeur spéciale et n'indiquant pas la noblesse, mais d'un usage fort commode parmi les hochets dont s'amusent les hommes. A tous ces points de vue, les titres et le nom semblent présenter une force de résistance très sérieuse : ils sont placés dans une sphère inexpugnable et survivent à toutes les abolitions de privilèges et de noblesse; en fin de compte, ils restent plus forts que ces tentatives. La suppression des titres et des armoiries, décrétée les 19-23 juin 1790, fut éphémère^.

Tentative de résurrection de la noblesse par Napoléon P^, — Napoléon I", sans rétablir les anciens titres, en créa de nouveaux et voulut même reconstituer non pas seulement l'apparence , mais la réalité d'une noblesse assise sur des fiefs héréditaires ^; il songea sérieusement à faire de tout chevalier de la

* La fameuse particule ne joue aucun rôle dans la théorie de la noblesse : on peut être noble sans le de et être parfaitement roturier avec le de.

L'erreur vulgaire a pourtant une origine historique qui veut être notée : on est arrivé longtemps à la noblesse par la simple acquisition d'une terre noble, d'un fief; cette acquisition entraînait l'addition du nom du fief, précédé du mot sire ou seigneur : un tel, sire de Noirfontaines ; un tel, seigneur de Ronquerolles, etc. 11 y avait donc ordinairement un de dans le nom complet du gentilhomme, et surtout du gentilhomme anobli par l'acquisition d'un fief. On prit très vite l'habitude de s'anoblir en ajoutant tout simplement ce de ; ou bien, malgré les ordonnances qui avaient modifié l'ancien état de choses, on continua à se croire noble lorsqu'on avait acquis une terre féodale. Aujourd'hui il n'est resté de tout cela dans l'esprit du public que le de qu'on prend à tort et à travers. C'est l'ombre de l'anoblissement; mais comme il ne s'agit que de l'ombre de la noblesse, le compte, après tout, est assez juste.

Les armoiries ne sont pas non plus le signe de la noblesse, à moins qu'elles ne soient timbrées.

2 Art. i". « La noblesse héréditaire est pour toujours abolie; en consé- » quence, les titres de prince, de duc, comte, marquis, vicomte, vidame, » baron , chevalier, messire , écuyer, noble et tous autres titres semblables » ne seront ni pris par qui que ce soit, ni donnés à personne. »

Art. 2. '< Personne ne pourra porter, ni faire porter des livrées, ni avoir » d'armoiries. »

^ Voyez Correspondance de JSapoléon I*^'*, t. XII, pp. i;)4, 155, 201, 203, 233, 234. Joignez décret du 30 mars 1806 dans Bulletin des lois^ IV" série,

LBS PUIVII.KdlKH. 229

liéf^Moii (riioiiiiriir un noMc ilmil !•■ litn* fiU IniriMmiHHÎhlo de indio ru rii;\ln par onlro ili* (»nm()f(»Miitiirn, ut .Irmliiinil m<*!rno COllo |MM)S(M^ par uiio clispoHilioii IrgishLlivf; ' ; rnuis il iK'jHJtu hif*ntôt ul riH'uIa dovaiit rrl «Hian^'o projrt (i(î n*surreclion g/mérulo du la Mohlosstî pur lu Lr-^çiori d'IioruMMir'. Il s«î corïlonla d(î ses gninds liefs ' (bjllis souvlmiI un [xni eu Wwr rt n'ayuril do lorriloriiil qut^ rappanMicc), nu, si l'on v«miI, (1(î .s(*h rnajoniU; c'est II*, nom ipu;, par i-rtonur, Ioh lr>gistos avaient udupU'; en 1808*.

La d»''clarali()n (U) S;iiiil-Oiien (2-fi mai 1814) consacra la noblesse nouvelli' (Ml ((S tciiMiîs : « Les pensions, grades, honn(!urs » militaires seront conservés, ainsi que l'ancienne et la nouvelle » noblesscî. » La chai'te de 181 i (ai't. 71) est tout aussi formelle. Les lois de IH.'Jri (12 mai) cl de ISii) (7 mai), ont fait borme justice des fiefs de Na[)oléon : mais si les réalités qu'il avait essayé de constituer ont dis[)aru, les hochets (pfil y avait joints subsistent : plus d'un a été créé depuis la mort du fondateur : ces créations-là ont une assise plus solide que les conquêtes.

Les litrt^s furent encore abolis par le gouvernement provisoire de I8i8 (décret ilu 29 février); ils furent rétablis par le décret des 24-27 janvier 1852.

Les privilèges et les droits de l'ancienne noblesse ont disparu : il nous reste légalement quelque chose d'héréditaire qu'on pourrait appeler l'ombre ou l'image de la noblesse.

Bibliographie. — G. -A. de la Roque, Traité de la Jioblesse, 1678, 1 vol. in-4°; dernière édit., Rouen, 1734, 1 vol. in-4°. — Loisel, Instit. coût., livre I", tit. I", règles 25 à 33, avec les notes de Laurière. — Comte de Semainville, Code de la noblesse française, Paris, 18G0, 1 vol. in-8^ — Chassant (A.), Les nobles et les vilains du temps passé, Paris, 1857, 1 vol. in-12. — Louandre, De la noblesse dans l'ancienne monarchie française,

t. IV, pp. 378, 379, 429; décret da 26 avril ISOO concernant llLalie dans Coirespondatice y Ibid.y pp. 387, 388.

' Statut du 1" mars 1808, art. H {Bulletin des lois, IV° série, t. VIII, pp. 177-179). Il est piquant de rapprocher cet article 11 de la Correspondance, t. VII, p. 588. Joignez une note de Napoléon du 17 mai 1808 [Correspondance, t. XVII, p. 174).

'^ Correspondance, t. XVII, p. 174.

3 Correspondance, \. XVI, p. 34 (vers septembre 1807). Cf. pp. 52, 300.

* Statut du 1" mars 1808.

1 vol. in- 12 (Cet ouvrage a d'abord paru en articles dans la Revue nationale de 1861 et 1862). — Baron de Vincent, Étude sur la noblesse, Paris, 1838, 1 br. in-8°. — Konrad Maurer, Ueber das lVese?i des àltesten Adels der deutschen Stamme in seinem Verhâltniss zur gemeinen Freiheit, Mûnchen, 1846, 1 vol. in-S". — F. C. von Savigny, Rechtsgeschichte des Adels dans Ver?nisc/ite Schriften, t. IV, p. 1-73. — Waitz dans Deutsche Verfassungsgeschichte , t. I" et t. II; — Viollet dans Établissements de saint Louis , t. I", pp. 168-174. — Lehuërou, Histoire des institutions carolingiennes, Paris, 1843, pp. 442-466. — Deloche, De la question relative à l'existence d'une noblesse dans la société g allô- franque , sous les rois de la première race, dans La trustis et l'antrustion royal, Paris, 1873, pp. 345 et suiv.