Livre des Fiefs

Coutumes anglo-normandes f 89

Culture du droit romain dans la première partie du moyen &ge 190

Institutions politiques dans la période féodale. 193

Quels étaient les caractères de la royauté capétienne 194

Quelles étaient les institutions des premiers Capétiens 19^

Propriétés et personnes de condition noble. 198

Du fief 198

Définition du fief 198

Comment le fief est constitué? 200

A, Hommage 200

B, Fidélité 201

C, Investiture 201

Quels sont ceux qui peuvent posséder des fiefs? 20f

Femmes 202

Mineurs 203

Roturiers 204

Personnes morales , églises , abbayes 206

Quelles choses peuvent être données en fief 207

Obligations qui résultaient de la constitution du fief 208

De la transmission du fief par succession 211

De la transmission du fief entre-vifs 214

Droits politiques attachés au fief 217

Droit de faire la guerre 217

Droit de battre monnaie 219

Droit de percevoir les impôts , la taille , etc 220

Droit de rendre la justice 221

Voies de recours 224

Modes de preuve 226

Droits de gîte, de prise 228

Droit de guet, de lige estage 229

Droit sur les voies publiques, les cours d*eau, les épaves, etc 229

Droit de chasse, de colombier 230

Banalités 231

Pages.

Propriétés et personnes de condition servile. 234

Origines du servage 234

Comment devient-on serf? 235

Quelle était la condition des serfs? 236

Comment pouvait-on s'affranchir du servage ? 240

Des aubains et des bAtards 24i

Les Juifs 243

Les lépreux 244

Propriétés et personnes de condition roturière. 246