‹ Précis de l'histoire du droit françaisChapitre 243 sur 245 · I. — Affranchissement des serfs, Censives · texte numérisé non relu

I. — Affranchissement des serfs, Censives

Origine des censives 247

Différences entre la censive et le fief 24S

Formes de Taccensement 24S

Qui peut posséder une censive? 249

Que peut-on bailler à cens? 240

Quels sont les effets du bail à cens? 249

IL — Emancipation des communes. Bourgeois 25i

Causes du mouvement communal 251

Caractère de ce mouvement 254

Influence des communes sur la féodalité 258

IIL — Droit coutumier ou roturier 259

Successions 260

Tutelle 260

Des institutions communes aux diverses classes

DE LA société FÉODALE. 262

l.^De la communauté 262

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