CHAPITRE XIII

Etalilisscnicna cWils , ecclésiastiques et littéraires de Cliavlemagne.

§ I. — Gouvernement.

L'héritage des Mérovingiens , agrandi par les victoires de Pépin et de Charlemagne , formait un État aussi vaste que l'ancien Empire d'Occident. Il avait pour limites : au midi , l'Aufide , le Yulturne , la mer et l'Èbre ; à l'ouest , l'océan Atlantique ; l'Eyder , la mer Baltique et l'Oder, au nord ; la Ttieiss, laSave et le golfe Adriatique , à l'orient.

La division politique et cadastrale de l'Empire on légations, comtés, viguries , cantons et manses, facilitaient l'administration , et permettait au souverain de connaître l'étendue et le détail de ses ressources.

Quoique l'autorité royale parût absolue entre les mains de Charlemagne , elle était cependant assujettie à des limites et à des règles. Depuis que Pépin avait remis en usage les champs-de-mars ou de mai , le pouvoir de faire les lois appartenait à ces diètes, qui partageaient l'initiative avec te souverain. Sous Pépin,

on n'y voyait que les grands et les prélats. Charlemagne voulut les rapprocher de leur institution primitive , en y appelant les représe titans des hommes libres ( arimans ) . Ces députés n'étaient pas élus par des assemblées électorales , mais choisis par chaque comte, au nombre de sept ou de douze, dans la classe des notables appelés rachimbourgs on scabtns. On ne peut supposer que les nombreux parlemens tenus par Charlemagne aient été composés des députés de toutes les provinces. L'absence si fréquente des évêques et des comtes aurait fait naître mille désordres dans l'État et dans l'Église : chacun des royaumes francs avait son champ-de-mai particulier. Mais les lois générales émanaient seulement des assemblées présidées par le roi , et où se trouvait toujours un certain nombre de leudes et de prélats des différons royaumes. Ces lois étaient préparées d'avance dans des assemblées particulières, réunies en automne , où le roi n'admettait que les grands et les cvêques investis de sa confiance. Le champ- de-mai avait le droit de les rejeter ou de les adopter: une fois acceptées par la uation et sanctionnées par le roi, elles étaient rendues publiques par la voie des assemblées provinciales que présidaient les missi dominici, et prenaient ordinairement le nom de capiluiaires. Ces actes publics ont tout à la fois les caractères de lois, de canons d'ordonnances, de règlemens de police , d'instructions ministérielles, etc. Nous possédons un nombreux recueil de capitulaires de Charlemagne et de ses premiers successeurs, parmi lesquels se trouve une édition de la loi Salique, amendée par ce prince eu 800.

Pour assurer à ses peuples les bienfaits d'une administration équitable et d'une justice prompte et égale, Charlemagne donna plus d'extension à la magistrature des lieuteuans impériaux ( legali ), instituée par les derniers empereurs romains, et conservée par quelques rois mérovingiens. Ces commissaires royaux on missi dominici . pris dans l'ordre civil et dans le clergé , étaient particulièrement chargés de protéger la liberté et les propriétés des citoyens. Ils parcouraient leurs légations quatre fois par an , recevaient les plaintes des sujets, et tenaient des plaids où la haute justice était rendue, et les décisions administratives souvent réformées. Les a gens de l'autorité , soumis à la surveillance des commissaires royaux , étaient les comtes ou grafon, les vicomtes ou viguiors, et les centemers.

Les comtes rendaient la justice dans des assises trimestrielles , assistés par un certain nombre de scabins ou jurés. On ne pouvait appeler de leurs sentences à l'assemblée nationale ou provinciale que pour déni de justice ou violation manifeste de la loi. Comme sous les premiers rois , chacun était jugé suivant la loi de sa famille ou de son choix. Vordéal ou jugement de Dieu était la forme de procédure la plus usitée au civil et au criminel. On admettait encore les compositions (weregild) et l'amende [fredum).

Ces amendes judiciaires faisaient partie des revenus publics, et étaient perçues par le comte. Les redevances des colons censitaires, et le produit des villa: royales, faisaient la principale richesse du souverain.

Le service militaire , d'abord imposé k Ions les hommes libres, fut restreint aux possesseurs de trois manseset de douze serfs. Celui qui, nepossédant qu'un inanse, ne pouvait suffire à son équipement et à sa nourriture , contribuait pour un tiers à l'entretien d'un soldat. Une amende de 60 sous d'or ou un esclavage temporaire était la peine de l'homme libre qui n'obéissait pas à l'hériban. La durée du service n'était pas fixée d'une manière invariable , et n'était pas la même pour les vassaux et les citoyens iudépendans. Un capitulaire de l'an 803 en dispensait les ecclésiastiques; mais cette dispense ou défense ne fut pas toujours observée.

§ II. si flaires de l'Église do France.

Toutes les lois de Charlemague furent favorables au clergé, alors seul dépositaire et dispensateur des lumières. Un grand nombre de diètes tenues par ce prince furent des parleinens mixtes où les évêques, de concert avec le souverain , travaillaient à la prospérité spirituelle et temporelle de l'Église. Plus de trente conciles nationaux ou provinciaux furent assemblés pour arriver à ce but. Les deux principaux furent ceux de Francfort et d'Aix-la-Chapelle.

Concile fie Francfort, 794. — Le septième concile général tenu à Nicée en 787 avait décidé que les images des saints devaient recevoir une adoration honoraire, opposée à l'adoration de latrie, qui n'ap-