I. Définition

L'identité est la déterminai ion de l’individualité d’une personne.

Tardieu comprenait sous ce nom la recherche et la constatation des signes physiques à l’aide desquels i! est possible d’établir soit pendant la vie, soit après la mort, l’individualité de personnes inconnues, ou encore la participation de tel ou tel individu a certains actes incriminés.

D’après lui, elle peut encore avoir pour objet un cadavre entier ou mutilé, des débris ou ossements découverts après un temps plus ou moins long, une personne vivante, dont le sexe est douteux, l’individualité incertaine dissimulée ou contestée.

D’une manière générale, les circonstances dans lesquelles le médecin intervient sont au nombre de trois :

1° Dans les cas de simple police. Un individu est trouvé, sans papiers, sur la voie publique, il faut établir son identité anatomo-physiologique.

2° .4» point de vue criminel. Un prévenu réclame le bénéfice d’un alibi ; un individu est arrêté sous prétexte de ressemblance avec un condamné évadé ; d’ailleurs, l’action publique se prescrit par dix ans poulies crimes, et par trois ans pour les délits, et l’on comprend qu’après un grand nombre d’années il y ait de profonds changements dans l’extérieur d’une personne. Ce sont des ossements trouvés dans les fouilles, dans une cave, au milieu d’un bois, etc., ou bien

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encore des débris de corps humains, comme dans les expertises de dépéçaye criminel.

5° 4k point de vue du droit civil. De nos jours, les rapports si nombreux que les relations modernes établissent entre les personnes rendent ces questions plus rares. Les registres de l’état civil sont, en outre, parfaitement tenus. Mais ces documents officiels peuvent avoir disparu, comme à Paris, par exemple, après la Commune. On peut avoir encore à rechercher l’identité, dans les cas de filiation ou d’héritage. D’après la loi, la filiation ou possession d’état s’établit par différentes preuves : actes de naissance, témoins, écrits, indices tels que vêlements, etc.

Toutes ces questions d’identité peuvent être soulevées dans les cas d’infanticide, de suppression ou de substitution d’enfant; un individu soutient être le fils d’une femme qui affirme n’avoir jamais , eu d’enfant ; un individu prétend être le fils et l’héritier d’une famille dont le véritable fils est absent ou mort depuis longtemps. On sait tout le bruit qu’a fait en Angleterre l’affaire Tichborne. Rappelons aussi la belle consultation de Louis dans l’affaire Baronet.