ATTENTATS À LA PUDEUR

Les articles du Code criminel, relatifs aux attentats à la pudeur, sont Surtout les suivants : (Voir aussi les articies 205 et 206, cités au début de l'article 1V du présent chapitre).

Art. 292. Contrar ntion, l'eine, — Est coupable d'un acte criminel et passible de deux uns d'emjrisonnement, et d'être fouetté, celui qui :

4) Aticntat à lu pudeur contre une femme, Comimet un attentat à la pudeur SUT UNe personre du sexe : ou,

b) Con “tement obteuu bar fraude, Fait quelque chose à une Personne du sexe, de son consentement, qui, sans ce consentement, constituerait un attentat à la pudeur, si ce consentement est obtenu par fausses et friaudi leuses représentations à l'égard de la nature et du caractère de l'acte,

Art, 293. (tentutx à la pudeur sur les hommes, Est coupable d'un acte criminel et passible de dix ans d'em risonnement et d'être

s ; Û “#, à fouetc3, q'ieconque attaque une Fersonne dans l'intention de commettre da sodomie, Où, homme, attente à li pudeur d'une personne du sexe masculin.

Art. 294, Le CotsCutement d'un enfant Miteur de 14 ans n'est pas Une défense, — ]a preuve qu'un enfant de l'un ou de l'autre sexe âgé de moins de quatorze ans, a consenti à un acte d'indécence, n'est pas admissible comme moyen de défense contre une accusation d'attentat à la pudeur sur cet enfant,

Les auteurs français définisent ainsi l'attentat à la pudeur : “Tout acte exercé sur une Personne dans le but de blesser sa pudeur et le nature à produire cet effet ;” il peut être consommé non seulement ‘par satisfaction génitale, mais encore par curiosité, vengeance où dépravation.

On conçoit alors toutes les variétés d'aspects que peuvent prendre ces actes attentatoires à Ja pudeur. Le Code criminel (art. 293) signale Particulièrement une de ces variéts: la sodomie ou coït anal, qui, en France, lorsqu'elle s'exerce entre deux êtres humains, est désignée sous le nom de pédéraitie. Parmi les autres variétés, on compte, par exemple, le fait de mettre à Du un camarade, de relever de force les jupes d'une femme, d'exercer des attouchements inudiques sur les organes génitaux de l’un ou de l'autre sexe, d'introduire vio'emment Un Corps étranger dans le rectum, ete.

La bédérastie (ou sodomie entre êtres humains) et les attouchements jm) udiques ne constituent des altintats à la pudeur que s'ils sont cxercés, soit avec Violence sur un adulte où sur un enfant de l'un ou de l'autre sexe, soit sans violence sur un enfant de moins de quatorze ans. Consommés en secret entre adultes avec consentement réciproque, ils constituent suivant Ja loi, des actes de grossière indécence ét ils sont réprimés comme tels par l’article 206, cité an Jébut de l'article IV du présent chapitre. On se rappellera toutefois

que tout acte d'amour entre femmes adulte s,. consenti et exercé en secret, ne tombe pas sous le coup de la loi pénale canadienne.

La pédérastie et les attouchements impudiques sont les deux seules Variétés d’attentats à la pudeur qui entrent dans

le domaine medico-lal. Elles doiveat être traitées à part.

$ °° ATTOUCHEMENTS LUPUDIQOU!

Ïls sont exercés par des individus du même sexe que ia victime où d'un sexe différent, Les victimes sont Je plus souvent des enfants de l'un ou de l'autre sexe,

Dans l'attentat à la pudeur sur les petits garcons, les auteurs Sont quelquefois des hommes, (instituteurs) plus souvent des fem- Mes (institutrice domestiques) et les attouchements auxquels 1ls se. livrent, consistent soit dans la masturbation, soit dans a succion du pénis: pius rarement il arrive que ia femme introduise dans son vasin la verse de l'enfant.

[l'est rare que la victime porte le moindre signe révélateur de l'attentat: si ce n'est dans le cas où il Ya eu transmission d'une affection vénéricnne, Tardien a insisté cur l'état de fatigue générale (ace pie, veux cernés, peau chaude et sèche) et sur le développetient anormal des parties sexuelles (pénis long et demi-turgescent ) : mais ces signes n'ont, à vrai dire, aucune valeur.

L'attentat à la pudeur sur les petites filles est relativement fréquent. Les auteurs sont très rarement des femmes, mais plutôt des hommes ct surtout des vieillards

Chez ces derniers, Paffaiblissement intellectuel {démence sénile) et la promiscuité joueraient un grand rôle dans la production de ccs crimes,

Les attouchements se pratiquent, soit avec la verge, soit avec les doigts, soit à l’aide de corps étrangers. La verge nest pas introdnite dans le vagin, mais entre les enisses soit par devant, soit par derrière: Cest le coït périnéal où externe,

Lis doigts sont assez rarement intro uit profondément dens Les voies génitales: plus souvent le criminel exerce des frictions exterHes {masturbation ).

Le but de Fopirateur en iutroduisant es corps étrangers dans les parties sexuelles de Penfant, est presque toujours de dilater Ja vulve en vue d'un coit ultirieur, à moins qu'il soit pouss® par un ins. tinet svlique.

Pour la facilité de la description, on peut distinvuer Pattentat aigu et l'attentat chronique, suivant que les attouchements ont cta exercés une fo's, voire même un certain nombre de foi: dans un intervale de temps relativement court, ou suivant qu'ils constituent une habitude,

Signes de Fattentat aigu.—1i ea à peine besoin de mentionner

if 3} ÿ f Î

que les signes de l'attentat aigu manquent le plus souvent chez femme adulte : ajoutons qu'ils n’existent pas toujours chez Ja petits fille. Parfois l'attentat à pu laisser des traces légères qui sont gué. ries au moment de l'examen médical,

Les signes qu peuvent être rencont és, sont

lOCAUX, c'est -i- lire AU Diveau «les parties génitales, où à distance,

Les signes à distance consistent dans des traumatisres tels que, ecchymoses, excoriations, ete., en somme, traces de lutte de la vi time contre son agresseur; plus rarement, ils consistent dans des blessures plus étendues ou plus graves, destinées par l'auteur soit à tuer sa vic. time (témoin), soit à satisfaire sa passion sadique.

Les signes locaux sont : les traumatismes de la région génitale, la vulvite, la contamination vénérienne, la présence de sperme sur les Parties sexuelles on eur les vêtements de Ja victime,

Les traumatismes de la région génitale consistent or

dinaire ment dans des blessures légères :

ecchymoses, érosions, coups d’ong'e, ete., situées sur l’hymen ou sur le: autres parties de Ja subie: ment la brutalité du crimine éte., avec ses doi:

plus rure.

l'va jusqu’à déchirer l'hymen, la vulve, Qu'avec un corps étranger

La vulvite, 4: tionnelle chez la fille nubile ou Ja femme, est au contraire, de règle chez la petite fille, à la suite d’un attentat aigu à la pudeur. Elle est d'autant Plus fréquente que la vieime os plus jeune, à cause de lirritabilité particulière de la muqueuse vulvaire chez l’enfanit.

Elle constitue un signe important mais difficile d'interp

rétation, Dans les cas bénins, elle

se manifeste seulement par de Ja rougeur et de la douleur: ce dernier symptôme est génér: l'éveil aux parents, soit que l'enfant présente alors une démarce “pés C'ale, soit qu’il porte souvent ses mains à la vulve Pour se gratter,

À un degré plus intense, Pinflammation de la vulve se mariifests en plus, par de la tuméfaction des grandes lèvres,

par un (coule.

ment d’abord blane ou séreux, puis jaune-ver lâtre et crmeux. L'é. Î |

coulement purulent empèse le linge et répand une odeur fétide, 1} n'est pas rare qu'un tel écoulement produise de petites ulcérations de la muqueuse, en même temps que de l’adénite inguinale.

La vulvite où vulvo-vasinite débute d'ordinaire dane trois premiers jours qui suivent l'attentat.

tement celui qui donne

les denx ou Son intensité varie avec la violence des manoeuvres et avec Ta prélisnosition particulière de l'eufant à la makrlie.

La rouseur et la Jouieur, |

orsqu'elles existent seules, disparais.

sent aprés trois ou quat’e jours,

sous des soins appropriés: mais dans les cas de vulvite intense, la œuérison n'est Souvent pas obtenue avant une Couple de semaines et plus.

On se rappellera que la valvo-vaginite pet

it avoir d’autres orivi.

nes que l'attentat,

Bvlatinent le mauvais hygiène, Ponanisme, ete,

La contamination vénérienne : blennorrhagie, svphilis, chan. cres mous, a surtout lieu par la verge : cependant, dans le cas particuiier de la blennorrhagie, les occasions de contamination sont trèsfréquentes en dehors de l'attentat, Elle est surtout due à l'usage intime ou simplement au contact d'objets infectés par ne mère, une soeur, etc,

În°y a pas de doute que la présence de In blennorrhagie à la fois chez ia victime et chez Pinculpé doive constituer un élément fort utile à la solution du problème, mais non pas une preuve absolue; car l'infection à la fois chez les deux sujets peut n'être qu'une simple coïncidence,

La contamination syphilitique (chanvre induré) a une valeur -plas grande comme signe de l'attentat, parce qu'elle nécessite d'ordiaire le contact de 11 verge infectée par une lésion primitive ou sevondaire.

La contamination chancrelleuse constitue une rareté chez la petite fille, probablement parcequ'elle exige un contact direct.

Le diagnostic des diverses affections vénériennes ne saurait être porté sans l’aide du microscape.

Signes de l'ullentat chronique.-es aättouchements répttés et habituels ne s’accompagnent généralement d'aucune violence extragénitale, l’auteur accomplissant son oeuvre tranquillement et progressivement. Mais ils peuvent amener des modifications permanentes des voies génitales, qui sont: la dilation de l'orifice hyménéal, plus rarement la :léfloration: le dépliesement et partant l'élargissement du vagin; l'augmentation de volume du clitoris avec état congestif habituel di capuchon et érectilité facile; enfin l'état flétri des parties génitales et notamment des petites lèvres,

On se rappellera que ces mêmes signes se rencontrent aussi dans la masturbation solitaire.