S III NULLITE DU MARIAGE

Les articlus du Code civil, P, (34 qui résissent celle question do la uullité Ju mariage et qui touchent à la médecine légale, sont les suivants :

\et. Jus # Mariage qui a été rontracté sans le consentement libre des deux époux, où de l'un d'eux, te peut être üttaqué que par les époux, où par éclui des deux dont le consentement n'a Pas été libre,

Lorsqu'il y a erreur dans ja Personne, le mariage ne Peut être atta. qué que par celui des CCUX époux qui a 6té induit en erreur,

Art. 149 Dans le ons de Pastiote précédent, la demande en nullité

Best plus recevable toutes les fislx QUE $ à eu cohabitation vimtinuée rendant six mois, depuis que l'époux à equis sa pleine liberté, où que ‘erreur à été reconnue,

Art, 117 L'impuissinee naturelle ot accidentelle, existant lors du mariage, le rend nul, mails daiis le enx seulement 66 elle est Apjrae rente et manifeste, Cette nullité ne peut être invoquée que pur li partie mime avec qui impuissant à contracté: elle n'v est plis recevable si elle à luinué Passer rois ha mans se plaindre

Parmi les causes de nullité du marins reconnues par la loi, trois seulement peuvent done donner lieu à lexpe rtise maubico-legnle, ve sont: D la non-liberté du consenteme it, 2° l'erreur dans In per. sonne, 4 l'impuissance naturelle ou a Hlontelle existant lors du Mariage; huis dans le cns seulement où elle est apparente et manifeste,

Le + autres causes de nulité: âge des conjoints, leur arenté, le défaut de consentement des parent, ete. he nécessitent pas l'in tervention méliente,

La non-liberté du consent ont s'applique aux eus de faiblesse intellectuelle et d'aliénation mentule, à l'état complet d'ivresse 24 À out autre état morbide qui empécherait l'individu de se retira compte de Pacte qu'il accomplit,

On comprent que l'étude de ces divers états et. notamment, de l'aliénation mentale, ne «aurait prendre place ii,

Par l'expression “erreur dans la personne", la loi entend l'er. rêtur sur son sexe et non l'erreur sur sos qualités physiques (par exomple, Impuissance où stérilité) et morales, C'est cas de lin. dividu qui, par suite d'une fraude où de toute autre circonstance, épouse telle personne alors Qu'il croyait épouser une autre: où bien qui épouse une personne portant les attributs des deux sexes, @f alors se pose l'importante question de l'he Maphrodisme que nous allons étudier immédiatement,