TRAITÉ DE PAIX

JSntreîS, M, Fempereur des Français et S, M. Fem^ ■'■''' pereur ^ Autriche.

Sa MAJESTi lempereiur d'Allemagne et d'Autrîobe, et sa majesté. l^ewpereur des Français ^ roi d'Italie^ également animés du désir de mettre ^n aux calamités de la guerre» ont réso^.de procéder^ çana. délai ^ à la conclusion d'un traita de paix définitif^ et ont^ enco^^équefice^ nominé pour plénipotentiaii«S| savoir : .... - . •• -

Sa majesté l'empereur d'AHexnagne et d'Autriche^ M. le. prince Je^n de Lidit^nsteint, prince du saint empire romain y grand/^crois; 4e rprdre militaire d« Marie-Thérèse, chambellan , lieutenant-général des armées de sadite majesté l'empereur d'Allemagne et d'Autriche j, et propriétaire d'u^ régintent de hus^ sards; et ^. le comte Ignaz de Giulai, commandeur de l'ordre militaire de Marie -^hér^, chambellan de sadite n^jesté l'empereur,. d'Allemagne etd'Au-* triche^ lieutenant*général de à^ armées ^ et propriétaire d'un xég^nicnt d'in^nterie; -

Et sa majesté l!empereur des Français, roi^dltalie, M. Gharles-A^aurice Ti^lleyrandrPérigord, grande chambellan, ministre des relations extérieures ' de sadite majesté l'eiiqifijr^usrâe^ Français et roi d'Italie,

340 PRJÉCÏS

grand -cordon de la Légion -d'Honneur^ chevalier

des ordres de l'Aigle rouge et noir de Prusse ;

ïiesquels^ après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, sont convenus des articles suivans :

Art. I*'. Il y aura , à compter de ce jour, paix et amkié entre sa majesté Tempereur d'Allemagne et d'Aatriche>^ et sa majesté l'empereur des Français , roi d*ItaKe> leurs héritiers et successeurs, leurs états et sujets respectif', à perpétuité.

'3. La France continuera de posséder^ en toute propriété et souveraineté , les duchés , prîncijpàutés , seigneuries et territoires au-delà des Alpes, qui étaient, antérieurement au présent traité, réunis et incorporés à l'empire français, ou régis par les lois tA le» ndmioistrations françaises.

5. S. M. l'empereur d'Allemagne et d'Autriche, pour lui, ses héritiers et successeurs, reconnaît les dûpositions Élites par S. M. l'empereur des Français, roi d^Italie, relativement aux principautés de Lucqués et de Piombind.

4* S. M. l'empereur d'Allemagne et d'Autriche renonce, tant pour lui que pour ses héritiers et successeurs , à la partie des états de là république de IVUmsè à lui cédée par les traités de Campo-Formio etde.Lunéville> laquelle sei*a réunie ii perpétuité au •royaume dltalie.