Rome et les bourgs romains

Rome et son territoire, même élargi par la conquête et tel qu'il fut après la création des trente-cinq tribus, ne formaient qu'une commune, mais cette commune avait ce caractère particulier que son administration se confondait avec le gouvernement général de l'Ëtat. La république romaine n'eut jamais d'autre constitution que la constitution municipale de Rome, modifiée dans son application par les circonstances politiques. Nous n'avons pas à insister sur Tadministration municipale de Rome et du territoire romain, nous l'avons fait en étudiant l'organisation politique.

On trouve en Italie des localités qui ne sont ni des municipes, ni des colonies et dont les habitants sont des citoyens romains. Ce sont pour ainsi dire des an-

*■ Chaque commane comprend un centre de population, qui sert de chef-lieu (oppidum), autour duquel se trouve le territoire de eette commune regio et ses dépendances habitées {loci, pt^gii vieif castella, fora etc.)

nexes du territoire de Rome, qu'on désigne sous les noms de conciUabula et de fora civium Romanorum. Les conciUabula sont des bourgades habitées par des citoyens romains auxquels on a distribué les terres en* vironnantes par une assignatio vmtana *. On en trouve un peu partout en Italie, mais surtout dans la Gaule cisalpine. Les fora sont d^espèces de petites colonies de citoyens laissées près des routes militaires par les généraux.

Ces localités ont une administration propre, un sénat et des magistrats élus, mais ils dépendent directement de Rome. D'ailleurs la plupart d'entre elles furent transformées en municipes ou incorporées à des colonies voisines.

IL — Les municipes.

A Tépoque d*Auguste, les historiens ne paraissent pas plus que les jurisconsultes savoir exactement ce que c'est qu'un municipe ^ ; aussi les auteurs modernes sont-ils loins d'être d'accord sur le sens de ce mot. Le système le plus généralement adopté sur ce point est le suivant : Les municipes sont les cités dont les habitants ont reçu la collation plus ou moins complète du droit de cité '.

* Tite-Live, vu, 15 ; xxv, 5.

* A ce moment le mot municipium a au moins trois sans différents. U désigne l» l'ancienne cité annexée, pourvue da fus civitatis sine suffragio et qui disparait à Tépoque de la guerre sociale. 2<> La cité italique, dont tous les habitants sont citoyens romains» après les lois Julia et Plautia Papiria. 3« Enfin, un peu au hasard, toutes les villes provinciales, munipes romains, civitates liberae et villes ayant le jus latii.

* Mommsen, Marquart, Madvig, Willems, Mispoulet, Bouché- Leclercq. D'après Niebuhr, le municipium tiendrait au statut

Ces municipes se divisent eux-mêmes en deux catégories : 1** ceux qui ont conservé, malgré la conquête, tout leur gouvernement local ; ils gardent le nom de municipes*. 2** ceux qui perdent leur autonomie administrative. Ils conservent leur régime municipal propre, mais la juridiction y est exercée par des délégués du préteur, praefecli juriiicundo. Ce sont les praefecturae.

Tous les municipes possèdent une constitution particulière, soit qu*elle leur ait été donnée tout d'une pièce par le magistrat romain, soit que celui-ci se soit contenté de conserver leur régime antérieur en le consacrant. Il est probable qu*on employait ordinairement ce dernier système, car les Romains n*aimaient pas à s'embarrasser des détails de Tadministration locale et respectaient généralement celle qu'ils trouvaient en fonction. Aux détails près, toutes ces constitutions locales du centre de ritalie se ressemblaient et la constitution romaine elle-même n'en était qu'une espèce; dans toutes, on

personnel. Les municipes seraient les citoyens des yilles liées à Rome par un traité {foedus Qequum) ou par Vhospiiium publi" cum. Ces citoyens, à Rome, auraient été assimilés aux citoyens romains, mais sans les droits politiques. De là serait yenue Thabitude de désigner par Texpression municipium, la civitas sine suffragio et lorsque cette réserve disparut, le nom de municipes resta à ces yillesqui Tenaient d'acquérir le droit de cité. Rubino entend par municipes les étrangers domiciliés dans une yille ; ainsi les Romains, établis dans une viUe alliée, sont des municipes au môme titre que les Italiens demeurant à Rome.

1 L'institution des municipes ne remonte pas plus haut que le ly® siècle av. J.-G. Le premier municipe romain, d*après Aula- Gelé, aurait été Caere qui reçut la civitas sine suffragio en 353. Ce serait donc un peu après la loi Licinia, qui admit les plébéiens au consulat. Peut-être les Romains ne tenaient-ils à rendre, qu'à bon escient, des sujets éligibles aux premières magistratures de l'Etat.

trouvait des comices, des magistrats ^ et un Sénat entre lesquels le départ des attributions administratives était fait comme à Rome la répartition des attributions politiques et municipales entre ces différents pouvoirs.

Dans les préfectures le régime municipal était un peu modifié, car ces cités n'avaient pas de magistrats propres ou du moins ils s'y trouvaient subordonnés aux magistrats romains. Ceux-ci, nommés d'abord par le préteur et plus tard par les comices, étaient les praefecti juridicundo ; ils étaient au nombre de deux ou de quatre.

Avant la guerre sociale, la plupart des municipes n'avaient que le jus civitatis sine suffragio ; un certain nombre d'entre elles avaient cependant obtenu le droit de cité complet sans que cela eût modifié leur administration municipale. 11 en fut de môme des préfectures, qui, malgré cette concession, n'en restèrent pas moins soumises à la juridiction des praefecti.

Après la guerre sociale, toutes les villes italiennes eurent le droit de cité complet, mais la distinction des municipes et des préfectures subsista '. On garda le

i Ces magistrats ne portent pas partout le même titre. On garde celui que leur doanaient les habitudes locales ; mais en général, ce sont des praetores duumviri ou quatuorviri /'quelquefois même des Vlll viri). Depuis 362, les municipes a?aient des édiles, comme à Rome. De 204 à 90, ils eurent aussi des censeurs ayant les mêmes fonctions que les causeurs romains ; mais plus tard leurs attributions passèrent aux duumviri de l'année de la censure qui ajoutèrent alors à leur titre celui de quinquennales. Dans certaines cités, il y a^ait aussi des questeurs et des tribuns. Le Sénat municipal se composait ordioai* rement de 100 membres et se recrutaient parmi les anciens magistrats et par les mêmes procédés, que le Sénat romain*

> Festus, V» Praefecturae. Voy. p. 134.

' On trouve, en effet, des préfectures mentionnées dans des

nom de municipia aux cités italiques nouvellement investies du droit de cité (c'est un nouveau sens du mot) et les préfectures furent les cités romaines dans lesquelles on rencontrait des duumviri ou quatuorviri juridicundo.

IIL — Des colonies.

Les colonies sont les établissements fondés par Rome dans les pays conquis, dont une partie des terres était distribuée aux citoyens romains qui consentaient à aller fonder la colonie. La fondation des colonies ne répondit pas toujours au môme besoin. Tout d'abord elles n'eurent pour but que de consolider les conquêtes de Rome en mettant des garnisons chez les vaincus. Ces citoyens gardaient tout à la fois le pays et servaient à faire Tassimilalion entre les conquérants et les sujets. Lorsque le territoire devint trop vaste pour que la cité romaine pût fournir sans s'afl'aiblir le personnel des colonies, elle s'adressa aux Latins et l'on fonda des colonies latines qui eurent le même objet que les colonies romaines. Plus tard, sous les Gracches, la fondation des colonies perdit son caractère militaire et devint une institution sociale. Dans le but d'améliorer la condition des citoyens pauvres et un peu pour débarrasser la grande ville d'une population inquiétante, on établit des colonies dont les terres, appartenant à Yager publicuSy furent distribuées aux citoyens qui devaient aller les habiter. Enfin dans le dernier siècle de la République, la colonie devint un moyen ppur les généraux victorieux de s'attacher leurs soldats et de

lois postérieures à la loi Julia, comme les lois Rubria^ JuliaMu" nicipaiis. Cf. aussi Cicéroo, Pro PlancOj 13.

les récompenser. On leur distribuait les terres ■es, les terres de Yager publicut, et, qusnd elli quaient, on dépouillait les propriétaires pour leurs biens aux soldats. Ce procédé des colonî taires fut développé par l'Empire qui, d'aillé régularisa l'exercice.

Sous la République, les colonies italiques se < quant au droit public, en deux classes : 1° les ( romaines, qui comprennent les colonies agraire colonies militaires des deux derniers siècles ; S" lanies latines.

/. Colonies romaines. — La colonie romaine dée par une loi ou un plébiscite, voté sur la pro] du Sénat'. Le séoatuB-consulte désigne l'emplt qui, en général, est une petite ville d'un pays cod détermine le nombre des colons et la grandeur assigné à chacun d'eux. Les comices ratifient c positions et élisent les magistrats qui organisi nouvelle colonie. Ils sont habituellement au de trois, les iriumviri coloniae deducendae, et la confère Vimperiutn pour procéder au partage dt et administrer la colonie pendant un temps détt

Tout d'abord chaque colonie ne comprit que toyens, mais ce nombre s'accrut et, après les puniques, on trouve des colonies beaucoup pli breuses, deux ou trois mille colons ; on alla mê qu'à six mille'. On les recrutait par enrâlea lontaire ; ce procédé suffit toujours dans la moitié de la République, mais, avant cette époqi

* A partir des Gricche», ou le patsa de l'avis préi Sénat et le* propositjoiia pour li roDd&tion des coloni porUes directemeiit par leurs suteure aux comices.

' Denjs, u, 35, 53. — Tite-Live, viir, SI ; xiiii, £9 ; i zxzn, 6S ; ai, 13.

^' quelquefois insuffisant pour assurer le nombre dô 60-*

h Ions demandé ; on recrutait alors la différence par une

r. levée faite parmi les citoyens des classes propres au

- service militaire *. Les colons sont conduits à rempla-

cement choisi ; les agrimensores procèdent à la division ::' des terres en autant de lots qu*il y a de colons, puis

f les triumvirs font Tassignation des lots, par tirage au

l' sort.

Les colons conservent le droit de cité complet*. Si,

comme cela arrive quelquefois, des latins se sont mêlés

à eux, ceux-ci gardent le jus latn;en un mot, l'état

; des colons n'est pas modifié par leur établissement

dans la colonie. Quant aux habitants du pays que les Romains viennent occuper, peut-être leur concède-t-on le jus civitaiis sine suffragio, mais leur situation est certainement inférieure à celle des colons '.

Le régime municipal de la colonie est copié sur celui de la Ville ; on y trouve un Sénat, des comices et des magistrats élus qui gouvernent la colonie, à Timage de Home.

//. Colonies latines, — Ces colonies étaient fondées et administrées dans la même forme que les précédentes, à cette différence près que la ratification du sénatus-consulte par une loi n'était pas strictement nécessaire *.

Le personnel de ces colonies comprenait 1** des en-

1 Tile-Live, iv, 49 ; xxivii, 46. — Denys, viii, 13, 28 ; ix, 59. — PlutarqiiP, Cor.^ 13.

s C'est TopinioD géoérale, mais quelques auteurs pensent que les colons devenaient cives sine suffragio.

* Cela explique les révoltes des anciens habiiants contre les colons.

* Tite-Live, viii, 16 ; ix, 28 ; xxxvu, 47, 57 ; etc. — Denys, xvu, 5, — Festut, V» Saticuia,

Tàléa volontaires, romains ou latins ; S* les inc condamnés à une amende dont ils évitaient le ment en s' enrôlant parmi des colons latins; 3° <: de famille désignés par leur père *. Les coloi étaient citoyens romaina, perdaient immédiatem droit de cité et tous avaient la même condilion celle que donne le jus latii.

Après la guerre sociale, toutes ces colonies acqi le droit de cité et, en Italie, il n'y a plus de difi entre les colonies et les municipes, au point qu'ai mencement de l'empire, cette distinction s'oublie se trouve plus que dans les provinces.