CHAPITRE XVI

LES FIHANCKS

Sous la République, les inipôtB qui frappai tement les citoyens romains, ne furent ja lourds, même après rétablissement de la a taire. Les dépenses n'étaient pas considérai République avait, pour y pourvoir, deux soui venus qui la dispensaient de recourir au tribt des proportions importantes. Ces deux sour accidentelle, l'autre régulière, étaient : f le par les armées en campagne, qui, à certains comme après la conquête de la Macédoine, important pour permettre de ne pas lever le te revenu de Vager publicta, qui était considé la source la plus naturelle des ressources de V. avant de dire en quoi consistaient ces revenui publicus, il est indispensable de donner quelqu préliminaires, sur la constitution du domain<

/. — Le dcmaine publie romain.

domaine public cotnprend

Jager pubticvs, en Italie.

je sol provincial.

jee voies de communication, les aqueducs, les ri-

., les ponts, les égoùts, les marchés, les ports,

Les b&timents et constructions publics.

jes mines et les carrières.

:upons-nou8 seulem«nt des terres appartenant à . Il faut d'abord distinguer entre le sol italique et provincial .

'ol italique. — Aussi haut qu'on puisse remonter les annales de l'histoire romaine, on trouve une : du territoire, appartenant non à telle ou telle le, nou à telle ou telle gens, mais à la collectivité nale, V'ager publiais, dont l'administration appartient i. Cet ager publicus s'accrut & mesure que Rome it ses conquêtes, car les vainqueurs prirent l'hae de s'emparer quelquefois de la totalité et souau moins d'une partie importante des terres des :ub'. Ces terres s'ajoutaient à l'ager publicus et deient la propriété du peuple romain, mment l'Etat tirait-il parti de sa propriété 7 Tant :eB terres restaient dans le domaine public, per- B n'avait le droit de se les approprier et le Trésor ne ait en jouir que de deux manières, soit en les alié- ,soit en en laissant la jouissance à des particuliers,

imoiu im tie». (Tite-Uve, i, 1. — Denj!, u, 35, l,51J — int ce qumitum fut dipaué i k Capone, le* Romiini prirent

moyennant une redeyance, vectigal, qui avait ainsi plutôt le caractère d'une rente foncière que celui d'un impôt foncier. L*Etat usait de Tune et l'autre méthode.

Une partie du domaine public était aliénée par Tune des trois voies suivantes :

1* Certaines terres étaient vendues par les questeurs {ager quaesiorius)^ pour le prix en être versé au trésor public *. Ces terres étaient vendues ex jure Quiritium ; elles devenaient ainsi la propriété quiritaire des particuliers.

2* D'autres étaient partagées entre des citoyens romains {ager adsignatus)^ par un sénatus-consulte ou une kx agraria*. Ceux-ci devenaient propriétaires, mais étaient redevables d'une légère redevance, qui ne pouvait pas être considérée comme un loyer, mais seulement comme le signe du droit éminent de l'Etat.

3^ Une partie de Yager pubhcus était consacrée à la fondation des colonies ; cet ager colonicus était divisé en lots attribués à chacun des colons, conformément aux prescriptions de la lex coUmiae '.

De ce qu'on n'aliénait pas, les prairies et les bois ^étaient réservés à l'usage commun, contre une redevance proportionnelle au nombre de tètes de bétail que chacun y envoyait*, une certaine partie des terres arables étaient afiPermées par les questeurs * et le reste était

A Tite-Live, i, 46 ; ly, 48 ; vui, 11, etc.; Gicéron, De leg. agr. m, 2^9 7. Cette répartition (adtignatio) était faite par un délégué du Sénat ou par une commissioD.

* Tite-Live, iv, 48 ; xxvïii, 46. — Gicéron, De kg, agr. ii, 14, S 20 ; m, 2.

» Tite-Live x, 21. — Velleius, Paterculus, i, 14. Postérieurement aux Gracches, les leges coioniae sont toujours comprises dans les lois agraires.

♦ Varron, De re nut, u, 4. — Gicéron, Pr. leg. Mon, 6, $ 15.

• Tite-Live, xxvii, 3, 11 ; xut, 19.

abandonné à Yoccupatio des citoyens moyennant un dixième sur les moissons et un cinquième sur les fruits des arbres.

Mais ces occupants n'avaient pas la propriété ; ils n*avaient que la possession, qui était protégée par les interdits possessoires ^ du préteur, qui leur permettait de jouir de tous les avantages utiles du droit de propriété, mais qui ne leur constituait pas un titre pour acquérir le dominium par usucapio '.

Ce droit d'occupation appartenait-il à tous les citoyens indistinctement ou aux seuls patriciens ? On rignore', mais il est certain que jusqu'aux lois liciniennes, les patriciens seulement en profitèrent et lorsque les plébéiens purent jouir de ce privilège, il ne fut accessible qu'aux riches. Au bout d'une longue occupation, les occupants oublièrent les conditions de leur possession ; ils prétendirent la transformer en propriété et s'aflFranchir de toute redevance. Ce fut contre ces usurpations que furent dirigées les lois agraires, causes et origines de tant de troubles dans la République.

La loi Licinia de modo agrorum^ véritable loi agraire*, adoptée en 366 av. J.-C, défendit, à qui que ce soit,

1 On appelait cet interdit : interdietum de heo pubUeo fruendi,

* C*e8t-à-dire la propriété ex jure Quiriiium, Voyez notre Précis des Institutions civiles.

3 Niebuhr prétend que ce droit n'appartenait légalement qu'aux patriciens. Huscbke, Marquardt, Soltau, etc., croient au contraire qu'il était général.

^ Le Téritable caractère de cette loi a été déterminé par Niebuhr ; avant lui, on pensait que la défense d'ayoir plus de 500 arpents, s'appliquait à l'ensemble de la propriété d'un citoyen et non aux terres occupées. De cette façon, les propriétaires auraient été obligés de Tendre immédiatement tout ce quils possédaient en terres au-dessus de HOO jugera ; par suite de ces aliénations «u masse, le prix de vente aurait baissé, ce qui aurait

sotiB peine de dix mille as d'amende, d'occuper plus de TiOO jugera de terres, disposition dont la conséquence était la restitution de l'excédant. La loi fut mal observée et son auteur lui-même, Liciniua Stolo, fut condamné pourl'aToirTiolée'.ËlIene ralentit même pas les progrès du mal. A l'époque des Gracches, il était à son comble.

TibériuB Gracchus fit TOter, en 133 av. J.-G., la lex Sempronia agraria, qui remit en vigueur les dispositions de la loi Licinia, en les tempérant. Le maximum fut fixé & SOO arpents, plus ^0 par chaqne enfant ; l'excédant des terres occupées reviendrait à l'Etat qui indemniserait les détenteurs, obligés de restituer, des dépenses utiles faites par eux dans ces champs; enfin les terres recouvrées ainsi par l'Etat seraient distribuées aux citoyens pauvres, à charge pour eux de payer une redevance annuelle à l'Etat. Mais chargé d'appliquer le plébiscite avec son frère et son beau-père, Tlbérius fut assassiné par le parti des riches possesseurs atteints par sa loi et qui l'accusèrent d'aspirer à la tyrannie. Son frère Gains reprit Bon œuvre, lutta pour la même cause et subit le même sort.

Après les Gracches, les lois et propositions de lois agraires se multiplient. On n'en connaît pas moins de dix*, jusqu'à la loi /u fia qui partagea les terres publi-

permit &nx cito^eni pauvreid'&clietArdei champs à bon compta. C'eit par et procédé que la toi Licinia aérait venua en aide aox prolètaireB. Catte explication trouTe eoeoie des partisKDs anjonr-

• Tite-Live, ¥ii, 16. — Valère Maiime, vui, 6, g ».

* Une loi, dont le nom CBt inconnue, Tere 190, la Ifx Thoria, une antre loi dont nous avoni des Irogmenta (III av. J.-C), la ngatùt Maràa flOi), les leget Apultia (100), Tilia (99), Livia (il), U rogatio Servilia RuUi et le projet de loi Flavia (61), enfin la loi de Julai César (68).

ques de la Campanie entre les citoyens pauvres a^ant trois enfants au moins, ce qui profita, dit-on, à plus de yingt mille /^a/rff/ami/iVif.

En résumé, cessent de faire partie du domaine publie :

i** Les terres aliénées dans les conditions que nous indiquons plus haut.

2*^ Les terres données, en échange, aux propriétaires dépouillés pour les besoins d'un service public.

3® Les terres abandonnées à leurs possesseurs, par application des lois agraires.

4^ Les terres distribuées aux citoyens pauvres, en vertu des lois agraires, soit pour la fondation d'une colonie, soil eti dehors de cette condition ^

5^ Les terres qui, n'étant pas encore possédées, seront occupées par un citoyen qui les cultivera, mais seulement jùs(|u'à concurrence de 30 arpents'.

En dehors de ces catégories, toutes les terres entrées dami l'amer publictts y restent ; cela comprend :

i^ Les terres affermées par l'Ëtat ou dont la jouissance a été concédée à des municipes.

2° Les terres dont la jouissance a été concédée aux riverains des voies publiques, à charge d'entretenir ces voies.

3^ Les pàtui^ages et les boi», dont l'usage est commun.

1 II y avait pourtant une différence, dans la distribution, entre les deux cas. S'il s'agissait d'une colonie, l'oser eokmieus était divisé en autant de lots qu'il y avait de colons et la répartition des lots se faisait par le sort. S'il ne s'agissait pas de colonie, la terre à partager, ager viritanus^ était partagée en lots égaux de la dimension prescrite par la loi et l'on en attribuait un à tous ceux qui le demandaient, tant qu'il y en avait à donner.

s C'est une des dispositions de la loi agraire de lii av. J.-G., dans laquelle se trouvent les éoumérations que nous donnons*

4® Le soi des yoies publiques.

5® Enfin certaines terres [trientabulaf) données par l'Etat à ses créanciers en gage. En attendant qu'ils touchent leurs créances, ils possèdent ces terres, moyennant une redevance infime d'un as par arpent*.

A la fin de la République, Vager publicus n'était plus bien considérable, car toutes les terres cultivables qu'il comprenait, avaient été partagées, à cette époque, entre les vétérans de Sylla et de César '.

//. Sol provincial. — La conditiondu sol provincial difi'ère profondément de la condition du sol italique. Dans les provinces, après les conquêtes, les romains s'emparent de tout le sol ou du moins s'en déclarent propriétaires. Mais ils n'appliquent pas les conséquences de ce principe, qui aboutiraient à la dépossession des habitants ; ils leur laissent la jouissance de la plus grande partie des terres. De cette façon, tout en laissant aux habitants un droit de possession qui leur permettait de jouir de tous les avantages utiles de la propriété, les Romains conservaient la propriété éminente et l'impôt qu'ils réclamaient n'était pas, à vrai dire, un impôt, mais le loyer de la concession faite.

Néanmoins les vainqueurs s'adjugeaient une partie des terres, qui entraient dans le domaine public, d'une façon moins théorique. Ces terres comprenaient :

1^ Le sol des voies publiques.

2® Les terres dont la jouissance était concédée aux rois ou cités alliés.

3® L'emplacement de Carthage, dont le sol était consacré ••

< Titê-Live, xxn, 13. ,

> On confisqua même les biens privés pour les distribuer Aux colons, andent soldats,

> CicéroD, De kg. agr. i. S, § 5.

4® Vager privatm vectigalàque. C'était les terres vendues au profit du Trésor, ce qu'en Italie on appelait Vager quaestortus.

8** Enfin les terres affermées au profit du Trésor, soit individuellement à des particuliers, soit même à des publicain« qui se chargeaient de les sous-louer. Ces terres n'avaient pas la même condition que celles dont la jouissance était laissée aux habitants {ager publtcus sttpendiartts datus, adsignatm)^, l'Etat les donnait à bail, comme aurait pu le faire un particulier.

Après avoir ainsi passé en revue les conditions diverses de toutes les terres faisant partie du domaine public, nous pouvons aborder l'étude des différentes sources de revenus du Trésor sous la République.

JI. — Les recettes.

Les revenus du Trésor public peuvent se ranger sous quatre chefs :

i** Les revenus de Vager publicus.

2* L'impôt sur la fortune des citoyens.

3^ Les impôts indirects.

4® Les recettes extraordinaires.

/. Revenus de /'ager publicus. — Ces revenus (vectigalia) * étaient les suivants :

A. — Pour le sol italique :

1° La redevance d'un cinquième sur les moissons et d'un dixième sur les fruits, due par tous ceux qui oc-

^ A§€r stipendiarius, tributarius,

s Le mot vectigal désigne tout impôt, par opposition au tribulum ex censu. Mais il est souvent pris pour désigner exclusivement lei revenus du domaine public.

cupent des terres du domaine public. Cette redevance primitive cessa d*ôtre payée et celte source de revenus subit toutes les fluctuations auxquelles la soumirent les lois agraires.

2® Les redevances {scrïpturae) dues par ceux qui envoient leurs troupeaux paître dans les prairies ou dans les bois de TËtat.

3* La redevance due généralement à TEtat par ceux qui ont profité de la distribution de Vager viritanus, faite en vertu d'une loi agraire.

4** La redevance annuelle due, en outre du prix, par ceux qui achetaient des terres vendues par FEtat (agri quaestorti). Il est probable qu'elle était sans im« portance.

5® La redevance due par les possesseurs des trientabula, jusqu'au jour où ils réclament le montant de leur créance. C'était un as par arpent.

B. — Pour le sol provincial :

i^ La redevance annuelle due, en outre du prix, par ceux qui achètent les terres de 1 Etat {agri privati vectt" galesque). Elle ne devait pas avoir plus d'importance qu'en Italie et n'était même peut-être pas perçue.

2® Le prix de la location des terres, pâturages ou bois donnés, soit directeçient à des particuliers, soit aux sociétés de publicains.

3® Le sttpendium ou impôt provincial. C'est le prix de la concession que fait le peuple romain, en laissant aux habitants de la province la jouissance des terres dont il est propriétaire.

Le chiffre de cet impôt varie avec chaque province. Fidèles à leur habitude de respecter, autant que possible, les usages des pays conquis, les Romains calculaient la taxe, due par la province, sur les mêmes bases que ]es impôts établis avant la conquête. Ils ne chan-

geaient méilie pas le mode de perception. GeU explique les différences du siipendiumy dans sa quotité et dans son assiette, pour les différentes provinces. Aîùsi en Sicile et en Asie, le slipendium était payé sous forme de dîmesy dont la perception était affermée aux enchères à des sociétés de publicains, qui avaient, pour bénéfice légal, l'écart entre le rendement réel de la dlme et le prix d'adjudication *. Dans les autres provinces, le^ftpendium était perçu selon les modes d'impôts nationaux, soit l'impôt foncier comme en Egypte, soit la capitation comme en Orient. Parfois, en Sardaigne et même en Espagne, le Sénat préleva le siipendium en nature, sous forme du dixième de la récolte du blé*.

En dehors de toutes les redevances foncières et du stipendiunny le domaine public procurait enoore d'autres ressources à l'Etat. C'étaient :

1® Le produit des mines et carrières. Sous la République, l'État, loin d'en monopoliser l'exploitation, la concédait à des particuliers, moyennant une redevance.

2® Le produit de la location de la pêche dans les lacs et dans les fleuves.

3*^ Le solarium^ taxe perçue suff ceux qtii élevaient des constructions légères sur le sol public.

4® Le priit de la location de^ emplacements dans certains bâtiments publics ou dans les bains.

5® La redevance pour l'usage des eaux des aqueducs.

* Les pablicains se contentaient rarement de ce béiiéBcei I^al. Gicéron nous renseigne sur les exactions dont il se rendaient coupables (In Verr, m, 49, § 78). Les gouverneurs de province avaient bien un droit de contrôle sur la gestion des publicains, mais ceux-ci savaient rendre ce contrôle inefficace^ en achetant celui qui était chargé de Tezercer.

* Tite-Live, xxxvi, 2 ; xxxvn, 2 ; xlu, 31 ; juii^ 2.

//. L'impôt sur le revenu des citoyens. —

G*6st le (ributum ex eensu. Il était payé par tout citoyen romain, proportionnellement à la fortune qu'on lui avait reconnue à l'époque du cens. On ne sait pas au juste quel était le qtAanium de cet impôts II est d'ailleurs probable que les censeurs jouissaient d'une grande latitude pour sa répartition.

Il sendble que cet impôt n'était payé que par les pa» ireifcamlias majeurs et qu'ils ne Tétaient ni par les TBures ni par les orphelin» mineurs. Ceux-ci payaient^ à la pktce du tribut, une contribution dont le produit servait à payer Vaes hordiarium, c'est-à-dire la solde donné à chaque chevalier equo pubUco pour l'entretien de son cheval. En outre, les citoyens en dehors des cinq classes ne paraissent pas avoir été soumis au tribut ; ils payaient probablement une capitation.

Cet impôt n'était pas très régulièreihent perçu. II arrivait quelquefois qu'on ne le percevait pas du tout, si le Trésor n'avait pas besoin d'argent ou si une guerre heureuse lui avait procuré les ressources nécessaires ; il arriva même, dans certaines années, qu'on remboursât le tribut déjà payé*. Il est vrai que, dans des circonstances graves, le Sénat exigea aussi un second versement de l'impôt'.

Au commencement de la République, le Sénat l'avait complètement supprimé, mais il fut obligé de le ressusciter vers la fin du v* siècle avant Jésus-Christ, à l'époque de l'établissement de la solde militaire.Les richesses, que la conquête de la Macédoine firent entrer au Tré-

< Willems le fixe à 1 pour iOOO.

« Tite-Live, V, 20, 27. — Pline, xxiiv, 6, § 23. — Denys^ xix, > Tite-Live> xxni. 11.

sor, permirent de le supprimer définitivement* ; il ne reparut plus que transitoirement à Fépoque du triumvirat.

Par exception, et par suite d'une mesure particulière, les citoyens de douze colonies latines furent obligés pendant quelques années de payer le trihutum ex censu^.

IIL Contributions indirectes. — Nous employons cette expression pour désigner les impôts qui n'étaient ni les revenus de Vager publiais^ ni le iributum, et qui ressemblaient à nos impôts indirects actuels, car les Romains n'ont jamais eu l'idée de la division technique des impôts en directs et indirects. Ces contributions étaient sous la République :

1* Les droits de douane {portoria). C'étaient les taxes perçues sur un grand nombre de marchandises, lorsqu'elles franchissaient, soit les frontières de l'empire, soit les limites de certaines divisions territoriales. Nous n'en connaissons pas les tarifs ; nous savons seulement qu'en Sicile, la taxe était de 5 O/q de la valeur des marchandises 3. Supprimés en Italie parunefeâ? Caecilia en 60, les portoria furent rétablis par César, mais pour les marchandises étrangères seulement^.

2® Les portoria ou péages perçus pour le passage sur les routes et sur les ponts.

3® L'impôt du vingtième sur les affranchissements, institué, en 357 avant Jésus-Christ, par la loi Manlia. H

1 Cicéron, De Off. ii, 22» § 76. — Pline, xxxiiiy 3, § 56.

s Tiie-Live, xzix, 15.

> Gicéron, Verr. II, ii, 75^ § i85. Sur ces questions, Toyez le remarquable ouyrage de M. Gagnât, Les impôts indirects chez les Romains,

^ Suétone, Caes. 43.

était dû par l'affranchi, mua on ignore comment se faisait l'évaluatioD.

4° Les impdtB transitoirement établis par les cen- Beurs, comme l'impAt sur les céliliatairea {aes uxoriam) oul'impftt sur les objeUde luxe'.

S" L'impôt du vingtième sur les successions, qui est surtout un impôt impérial, maie qu'on parait cepen> dant avoir esaayé à l'époque du triumvirat et peut-^tre même auparavant'.

6° Le produit du monopole du sel, établi au début de ta République ; cette ressource ne fut jamais bien considérable, car l'Etat exerçait son monopole plutôt dans l'intérêt du consommateur que dans celui du Tré-

Telle est la liste des impôts indirects perçus sous la République, au profit du Trésor ; nous les retrouveront sous l'empire, mais dans une liste plus longue.

IV- Ressources extraordinaires. — Les recettes extraordinaires dn trésor romain étaient les suivantes:

i° Les sjnendes, lorsque le produit n'en était pas directement attribué, soit aux frais du culte, soit à un service public.

â° Le produit de la vente des biens confisqués en vertu d'une condamnation {bonorum seeiio).

3' Le produit de la vente des terres de YagerpubUcus.

4' Les libéralités faites au Trésor par donations ou

' Tite-Livc, iinx, 44: — Pluttrqa«, Cai. maj. 18; Cam. 3. — Valère Ukiime, ii, >, S 1.

* Le» triuniTin Bunieot étftbli est impût, à l'époque de la loi Falcidia (40 av. J.-C.) sur les testaments. D'après certaine latanU, cet impôt remonterait à 1S9 a*. J.-G.

* Tite-LiTa, ii, 9 ; izix, 37.

par legs. Ce ne Ait jamais qu'une médioci^e ressource sous la République, mais, sous TEmpire, ce fut Tun des bons revenus du fisc.

5* Les contributions de guerre imposées à Tennemi et le butin fait par Tarmée en campagne. Ce fut, sous la République, une source considérable de recettes, qui explique pourquoi les Romains pendant très longtemps purent se dispenser de recourir aux lourds et nombreux impôts des nations modernes.

///. Des dépensée.

Pendant très longtemps les Romains servirent gratuitement et durent s'équiper à leurs frais et, pendant toute la durée de la République, les fonctions publiques et sacerdotales furent, à peu près toutes, complètement gratuites; aussi les dépenses publiques furent-elles d'abord très minimes et, en dehors de quelques menues dépenses, elles n'avaient guère pour objet que les travaux publics. A mesure que Rome étendit son empire, elles s'accrurent, mais elles furent tout à coup augmentées considérablement par l'institution de la solde militaire, en 400, et, sur la fin de la République, par les distributions gratuites d'aliments aux citoyens pauvres.

On peut classer les dépenses sous les trois chefs suivants:

1^ Dépenses des services civiles.

2® Dépenses militaires,

3* Dépenses du service de l'alimentation.

Nous allons donner la liste aussi complète que possible de chacune de ces catégories de dépenses^

/• Dépenses des services civitet — Ce éoûï :

I® Les frais de grosses réparations et d'entretien des propriétés publiques et la dépense des nouvelles constructions,

2® Les frais d'entretien et de construction des voies publiques, des aqueducs, des égouts, des ports, etc... En outre, une partie de ces frais était supportée par les communes et par les riverains.

3® Les dépenses de fournitures des objets nécessaires aux différents services publics {ultro trtbuia^)»

4^ Les frais des cérémonies religieuses extraordinaires ordonnées par les magistrats.

5® Les traitements des curions, des vestales, des flamines ; les sa]|dres des employés subalternes du culte ; la nourriture des oies du Gapitole etc. Les grandes fonctions sacerdotales étaient gratuites et, sauf les dépenses ci-dessus, les frais du culte étaient supportés par les collèges sacerdotaux, qui avaient en général une dotation et une caisse alimentée par certains droits. C'est ainsi que toutes les amendes religieuses entraient dans la caisse des pontifes.

6« Les frais de voyage des ambassadeurs romains et de réception des envoyés étrangers.

7* Les indemnités payées aux gouverneurs de province avant leur départ et les frais, à eux alloués par le Sénat, pour leurs dépenses administratives.

8*^ Les sommes allouées pour les jeux publics.

9** Les primes données,dans certain^ cas, aux dénonciateurs •.

10** Les traitements et salaires des employés subal-

* Tite«LiTe, xxit, 18 ; xli, 27, — Pline, x, 2i; § 51. — Polybe, VI, 13.

s Tite-LiTe, ly^ |5 ; xxyi, 27 ; xxxii» 26 ; ^xix, 16. — SaUuste, Çat 30.

ternes de radministratîon, scribaejictoresy praeconeSf apparitoreij servi publiai, etc.

//. Dépenses militaires, — Ces dépenses, d'abord minimes, ne devinrent réellement importantes qu'après rinstitution de la solde. Elles ne comprenaient d'abord que:

1® Le prix [aes équestre) et l'entretien du cheval [aes hordiarium) des chevaliers equo publico.

2® Les frais d'équipement des généraux et des officiers de leur suite S et ceux des récompenses militaires.

3* L'achat, l'entretien et le transport du matériel de guerre. •

Les autres dépenses étaient supportées par les soldats et les contingents des alliés étaient équipés et nourris par leurs cités. Mais, à partir de 406, il faut ajouter aux dépenses militaires :

4® La solde militaire. L'État dut en outre prendre à sa charge certains frais d'équipement et de nourriture des lociï qu'il incorporait dans ses armées*. La solde, d'abord de 125 deniers par légionnaire, fut porté à 225 par César.

Dans la seconde moitié de la République, le Sénat alloue à chaque gouverneur une somme déterminée pour les dépenses militaires de sa province. Il doit subvenir avec cet argent aux frais de son état-major, à l'entretien du personnel de la cohors praetorta, à la

* Tite-Live, xxx, 17 ; xui, 1 ; xliv, 22.

8 Polybe, Yi, 39. — Quelques historient pensent que l*État faisait aussi les frais de l'équipemeût et de la nourriture des soldats romains, mais certains passages de Tite-Live disent au contraire quis ces frais restaient à la charge des légionnaires qui devaient y pourvoir avec leur solde.

solde des soldats citoyens et des mercenaires et à la nourriture des socit.

Enfin à cette catégorie de dépenses il faut ajouter celles concernant le matériel de la flotte.

///. Dépenses du service de F alimentation. — Cette dépense considérable n'apparait qu*à la fin du II* siècle av. J.-G. L'augmentation de la population et la diminution de la culture du blé en Italie obligeaient l'Ëtat à prendre cert^ûnes mesures pour prévenir la disette. Ainsi il achetait du blé en grande quantité en Sicile» en Sardaigne ou en Afrique et le revendait à peu près au prix coûtant. Tant qu'il en fut ainsi, la cura annana ne constitua qu'une minime dépense.

Mais, à partir de^ Gracches, le Trésor vendit le blé moins cher qu'il ne l'achetait. En 423, lafex Semprotiia frumentarta pertnità chaque citoyen d'acheter plusieurs boisseaux de blé à un prix déterminé S qui était à peine la moitié de la valeur réelle. Le Trésor faisait les frais de la différence. Dès lors dans l'intérêt de leur popularité, les personnalités politiques s'efforcèrent de diminuer de plus en plus le prix de vente, jusqu'au jour où la lex Clodia frumentariaj en 58, introduisit les distributions gratuites de blé, auxquelles avaient droit tous les citoyens romains domiciliés à Rome^. Le nombre des citoyens assistés monta à 320,000. César en réduisit le nombre à 150,000 et créa deux édiles spéciaux pour pourvoira ce service, aediles Ceriales, Nous verrons croître encore cette dépense sous les empereurs.

^ Six as un tiers par modius. Le modius était une mesure pour les grains équivalente à 8 litres 3/4.

* On fit aussi, sous la République, des distributions gratuites d'huile ou de vin {conyiaria) ; mais elles étaient faites par les magistrats, soit avec les ressources du butin, soit avec leurs revenus propres, mais jamais aux frais du Trésor.

Les dépensesi qui ne figurent pas dans cette énumération, étaient supportées par les, localités, qui y pourvoyaient à Faide de taxes locales, établies conformément aux décisions du Sénat municipal.