V. Organisation départementale

Exemptions, 65.

Exploits notables. — "V. Loi du

4 nivôse an IX.

Expropriation des journaux sous

l'Empire, 318.

Expulsion des Jésuites, 153.

Fabrication des poudres. — V.

Monopole de la fabrication des poudres.

Fabriques. — V. Concordat (du 26 messidor an IX).

Facultés de droit : sous l'Empire, 322, note 1.

Facultés de médecine : sous l'Empire, 322, note 1.

Facultés de théologie : création, 322, note 1.

Facultés des lettres : sous l'Empire, 322, note 1.

Facultés des sciences : sous l'Empire, 322, note 1.

TABLE ALPHABETIQUE.

Fênelon, 2, 3.

Féodalité conlraclante, 66, 67,

V. Comité des droits féodaux, Décret des 15-28 mars Féodalité dominante, 66, 67, 71.

V. Comité des droits féodaux, Décret des 15-28 mars Ferme générale, 10, 123.