V. Calonne

Taille réelle, 20.

Taille à volonté (Suppression de

la), 68.

Tailles : maintien, sauf rachat

(Assemblée constituante), 67,

in fine.

Taxe d'habitation, ISI-iSê.

— Suppression (Directoire), 136.

Taxe sur les domestiques; chevaux, mulets de luxe, 131, 132, 135, i?i /?ne-136.

Taxes indirectes locales, 135.

Tenue des registres (de l'état des personnes). — V. Décret du 22 janvier 1793, État civil, Ministres du culte.

Tenures féodales, 59, 61, 69.

Tenures foncières : rachat, 70.

Tenures roturières, 67.

Tenures serviles, 67.

Tenures simplement foncières, 59,

Thouret, 98, 108, 116, 154.

Timbre. — V. Impôt sur le timbre.

Tirage au sort. — V. Milices.

Tirage au sort des places des membres des conseils des Anciens et des Cinq-Cents, 53.

Titres féodaux : destruction, 73.

Titres généalogiques (Destruction dos). — V. Assemblée législative.

Titres nobiliaires (Suppression des) (Assemblée constituante), 183-184.

— (Création de) (Empire), 326.

Titres nobiliaires étrangers (Respect des) (Assemblée constituante}, 184.

Traité d'Amiens (du 16 germinal

an X), 313.