DEUXIÈME PARTIE. — ORGANISATION

ingénieurs et sous-ingénieurs sont tenus d'embarquer, selon leur grade, sur les armées navales, escadres ou divisions. De plus, ils sont employés dans les directions des constructions navales des ports militaires et des ports secondaires, ainsi qu'à la direction des forges de la Chaussade et à l'établissement d'Indret.

Ce corps savant se recrute exclusivement par l'Ecole polytechnique.

Cadre et solde des officiers du génie maritime.

Le corps et le service du génie maritime sont régis par l'ordonnance organique du 2 mars i838, par celle du 16 juin portant extension du cadre, et par les dispositions de l'ordonnance du 3i octobre 1827, qui

s'appliquent à la présence des ingénieurs ou sous-ingénieurs à bord des bâtiments de la flotte.

XVM.