‹ Précis historique de la marine française son organisation et ses loisChapitre 333 sur 399 · BARATERIE · texte numérisé non relu

BARATERIE

Tout fait du capitaine du des gens de son équipage qui cause du dommage au navire ou à la cargaison , par fraude ou malice, impéri tic ou imprudence.

1* Tout capitaine, maître, patron, chargé de la conduite d'uni

navire qui , volontairement et dans une intention frauduleuse , > Mort, le fait périr par des moyens quelconques )

2* Le* mornes qui , par fraude , détourneraient le navire a leur i , .

p^jj^ j Travaui. force» • perpétuité.

3" Le* même* qui , dans une intention frauduleuse, jetteraient a \

la mer ou détruiraient «ans nécessité des marchandises , etc., ou \ Travaux forcé* à temp». donneraient lies a confiscation du navire on de chargement..

4* Ou se rendraient coupable* d'un ou de plusieurs faiu é

('article 23G du Code de commerce; oti vendraient le navire, hon I le ras prévu par l'article 237, ou déchargeraient sans avoir fait! leur» rapports

î>« Tout individu qui commettrait un vol k bord |

COMPETENCE. (Tribunaux ordinaires.)

ADMÔNIEKS DF. L\ MARINE.

Voué dès l'enfance à tous les genres de privations, de sacrifices et de périls, le marin est généralement religieux. C'est le regard toujours tourné vers le ciel qu'il se dirige au milieu des vastes solitudes de l'Océan, et son âme recueillie rayonne sans cesse entre Dieu et l'abîme qu'il affronte. Le marin éprouve donc le besoin de croire, et il se livre confiant à cette Providence qui veille sur lui comme sur la patrie et la famille absentes. Aussi les anciens règlements prescrivaient-ils l'embarquement d'aumôniers sur les bâtiments du Roi. Les noms des pères Fournier et Hoste, souvent cités dans la première partie de cet ouvrage, attestent que ces dignes ministres de la- foi, en accomplissant leur apostolat, ont su payer leur tribut aux progrès de la science et de fart nautiques.

Pendant la pieuse mission accomplie à Sainte-Hélène et la glorieuse expédition dirigée contre l'empire de Maroc, M. l'abbé Coquereau fut embarqué comme aumônier de la division et de l'escadre aux ordres de S. A. R. le prince de Joinville.

Aux termes de l'ordonnance du 8 janvier 1823, onze aumôniers sont aujourd'hui chargés de remplir le saint ministère dans les ports militaires et à Indret.

Les colonies ont un clergé distinct.

DEUXIEME PAKT1E. — ORGANISATION. 585

On ne s'explique pas que l'ordonnance précitée, qui dispose que des aumôniers seront aflectés aux régiments de la marine , reste muette à l'égard des bâtiments de la flotte.

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