DECEMBRE

Discours de Vaublane au roi, en lui portant le décret sur les réquisitions aux priacct de l'Empire.

CBKOirOX.OGXQUE. XIX

S Va Manuel de Montargis est nommé procureursyndic de la commune de Paris.

3 •« Fauehet dénonce fortement Delessart, — Ré*

ponses de Monsieur et du Comte d'Artois au roi.

4 d. D. d'accusation contre Malvoisin et autres

prévenus d'embauchage.

5 1. Adresse du directoire du département de Paris

au roi , provoquant son veto sur le décret contre les prêtres.

6 m. Louis de Narbonne, ministre de la guerre à la

place de Duportaih ~ Lettre du club de Wkigs à l'Ass. t.

8 j. Danton , élu second substitut du procureur de la commune. — Rapp. sur le remplacement de< officiers de marine.

10 s. Rapp. du comité colonial.

11 d. Pétitions de plusieurs sections contre l'a-

dresse du directoire du dép.'duS.

la 1 . Montey , 6.* président.

i3 m. Anaeharsis Clooti invite l'Ass. Lég. à déclarer la guerre aux puissances étrangères. 14 me. Le roi s'étant rendu à l'assemblée législative,

y prononce , au sujet des réquisition* ft

faire aux princes allemands , un discooit

qui est fort applaudi.

i6 y. D. d'accusation contre Loyatiti , Silly ttwi'

très , arrêtés à Strasbourg.

17 s. D. sur Torganisatioa de la garde nationale

volontaire.

19 1. Fe'o apposé sur le décret relati faux prêtres. SI me. Narbonne part pour visiter les frontières. — ~>

D. contre les rassemblements des Liégeois

et Brabançons.

ft2). DeUssart répond aux inculpations de F4K-

ch€t, Voye\Z décembre.

23 V. D. Qu'il y aura des assignats de 5o, 25»

i5 et 10 sols.

24 8. JDtlessart communique il l'assemblée législa-

tivc difiérentes pièces officielles, entre autres «ne lettre de l'empereur au roi, du 3 décembre 1791 . — Lafayetu avant de se rendre à l'armée, présente son hommage à i'assemblôé législative.

26 1. Frttnçois-dc'Neufchateau , 17. me président.

27 m. D. que deux généraux pourront être nom-

més maréchaux de France. -— Adresse au peuj^le , par Vergniaud pour accompagner l'envoi aux départements , du dernier discours du roi. — Lettre de Pétiott sur le club des Feuillans , et décret coa*. tre cette société politique.

28 me. La reine , applaudie k l'Opéra^

CHE0KOZ.OOXQUS. Xxf

3i t. D. que les soldats suisses de Cbàteauvienx seront mis en liberté. — Message du roi , pour faire part de sa réponse à celle de l'emperenr , du 3 décembre , et de l'office remis à NoailUs , le 21 du même mois. — L'assemblée législative abolit le cérémonial du jour de l'an.

JANVIER 179a.

1 d. D. d'accusation contre Monsitur , le Corat« d*Artois , le Prince dt Conii , Calonnt , Mirabeau jeune et la QutuiîU, — - Lukner et Rochambtau nommés maréchaux de France. '-^Pétion refuse de faire le com* plimentde nouvel an à la reine.

1 1. D. Que l'an quatiîème de la liberté a commencé le premier janvier 1792 , et que tous les actes publics seront datés d'après cette ère. — • Discours de Robespierre l'aSné aux jacobins , contre la guerre.

4 me. Proclamation du roi » concernant le maintien du bon ordre sur les frontières.

6 ?. Delessart rerd compte de la réception de Sainte-Croix , près rélcçteur de Trêves.

Xxij T A B 1 s

7 8. Contia. du 3.

8 >d. Vaverhoult , hnitiëme président.

9 1. B. Que le ministre de la justice rendra

compte des moyens par lui pris pour mettre la haute^cour nationale en activité.

II me. Rapport de Narbontu à son retour des frontières. -— Rapport et débat sur les troubles coloniaux.

13 ). Que les frais funéraires de Miralteau seront payés par la nation. Voyti 3 novembre 1791.

t4 s. Serment de fidélité & la constitution , et adresse au peuple sur ce sujet. Rapport du comité diplomatique.

i5 d. Proclamation du roi sur Texécution de la loi relative aux jurés

16 I. D- Que Monsieur est déchu de son droit

de régence.

17 m. Rapport du comité diplomatique. Brissot

propose d'annuller le traité de 1756*

18 me. Cotttin.

19 j. Sigur reçu comme ministre de France i la

cour de Berlin.' 30 V. Rapport au sujet des accaparements de sucreet de café et des troubles occasionnés par-là dans Paris.

CH&OKOXOGIQUE. XXÎÎj

ss d. Guadet , neuvième président;

2 m L P»l*«gc ^^ 8uc>^e chez les épiciers.

a5 m^. D. Que le roi doit demander de l'empereur une réponse catégorique , avant le premier mars prochain ; le refus sera regardé comme une déclaration deguerre#

36 j. Le roi répond qu'il prendra le décret du aS en très-grande considération. — Plainte sur ce qVon n'avait pas ouvert les dtax battants aTS^^putation. •— Thuriot dénonce le conc6ur8 de gens sans aveu i Paris.

aS s. Lettre du roi sur le décret du a5 , qn'il re^ garde comme inconstitutionnel.