FEVRIER

t me. D. Qtt*il n'y a pas lieu à accusation contre B. de MelUville, — D. Snr les passeports.

t ). D. Qu'il sera présenté au roi des observations SUT la conduite de B. de Molle* ville. — Proclamation de Catherine 11,^ contre les principes français.

3 ?, Mort de Cérutti,

Xxir T A B L B

A S. Désertion d'un grand nombre d*officiers de marine , annoncé*. — Rapport et débats sur l'adresse du directoire du départe^ ment , du 5 décembre 1791.

$ d. ThurUt n'ayant pas trouvé Us eUux battants ouverts , s'en retourne avec les décrets qu'il devait porter an roi. — Condorcet, dixième président.

6 l. Lettre publiée par P/«*on ,|)ù il établît une différence entre UftiifUet la bourge9lsie , et accuse celle-ci d'incivisme. — Plainte et débat au sujet des deux battants, — Lettre du roi sur cet objet , et réponse du président de l'assemblée nationale , où le titre de Majesté est omis.

8 me. Amnistie pour les soldats et bas-ofiBciert

qui ont déserté avant le premier juin 1789.

9 j. D. Qui séquestre les biens des émigrés , pro-

mulgué le 12 suivant.

is d. Arrêté delà municipalité concernant les pi^

ques, i3 1. Lettre du roi à la municipalité , sur des bruits sinistres répandas à Paris. — D. sur la prestation du serment par la garde ' du Toi.

14 m. On porte » pendant quelques jours , de« bonncu^nugest.

CHH.OHOLOOIQ«S. XXT

16 ). Nouveaux troubles au sujet de la rareté du '

•ucre.

17 V. Fauchet dénonce DeUssart,

18 s. Convention entre les cours de Betlin et 4*

Vienne.

to I. Dumas , onzième président. — Dépntation

des Marseillais , pour dénoncer la vili«

d'Arles.

S7 t. Troubles à Dunicerque.

a8 m. D. Qu'il y a incompatibilité défait entre Itt

fonctions de jury et celles de dcputé.

MARS 179a.

& j. Mort de l'empereur Liopold II, Comrau*

nication faite par DtUssart , des diverses

pièces oflBcieiles. -— Manifeste des émi*

grés.

8 s. Simontau , maire d'Estampes , assassiné dans

l'exercice de ses fonctions.

6 1. Guiton'de-Morvtau , douzième président.

é m. Commission de douze , créée pour rédiger une loi ao sujet des troubles du royaume.

— — Diverses pétitions relatives aux piquts,

7 me. 5/jfvr,ambassadeurà Berlin, revient en France* 4 ?• D. suc rappiovisionneiQcnt du Midi*.

XXVJ T À B L s

10 S. Grave , ministre de la gaerre, en remplacement

de Narbonne» — Réponse da roi aux observations faites sur B. de MolUvilU» Delessart , sur la d<[Donciation de Brissot ^ est décrété d'accusation. -^

11 d. Cuadct dénonce Duport~iurT<rtre» — Or-

dre du )our sur la question : Si le roi est sujet aux contributions publiques.

i3 m. Dupor -du^Tertre s'explique sur les inculpa* tiens à lui faites.

16 V. Installation de la nouvelle garde du roi. — ~

Gustave III , assassiné par Ankarstroem»

17 s. Dumouriei et Lacoste, ministres des rela-

tions extérieures et de la marine , en remplacement de Velessart et B, de MollevilU.

18 d. D. Qu'il sera élevé une pyramide à la mé^

moire de Simoneau,

19 1. Gensonné , treizième président. — Décret

d'amnistie pour Avignon et Vénaissin.

ao m. D« pour le rétablissement de l'ordre à Arles. — Nouveau mode de décolation par la machine , appelée dans la suite fiti/^ lotine, adopté.

23 V* Banqueroute de la maison de Secours.

04 8. Roland et Clavihre, ministres de l'intériear et des contributions, à la place de Cahitr^»

CHBOHOLOaTQUB, XXTIJ

GervilUet de Tarbé, — D. sur le« colonies , révoquant celui de l'assemblée constituante, du 24 septembre 1791.

a6 1. Troubles dans la Lozère , annoncés.

*7 m. Les commissaires civils à Avignon réclament contre l'amnistie du 19 mars*

38 me. D. sur les caisses patriotiques.

3o V. D. qui affecte les biens des émigrés aux indemnités nationales , promulgué le 8 avril suivant.

3i s. Lc:tre du roi pour dénoncer un traité conclu le 3 février 1792 , entre les prince» français et celui de Hohenlohe-SchilUngf fiirst.

AVRIL 179a.

X d. Dorii^ye , quatorzième président.

a 1. Le directoire du département , par l'organe de RotitTtr , répond aux inculpations de Fition, — Charles Kast et Duboif âfCrancé dénoncent Narbennt,

4 me. Rapport du comité de législation , qui propose un décret d'accusation contre Duport'du-Tertre .

$ i. D. Que U roi sera invité à poursuivre !•

XXVllj Y 1 B L X

capitaine Cobnin , pour donner satisfaction au gouvernement anglais .

6 V. D. Qui prohibe tout costume ecclé<tîasti-

que et religieux , sur la motion de I*évêque Torné,

7 8. Gruntt annonce que les Marseillais sont &

Arles.

8 d. Mouvements pour/ et contre la fête det

Suisses de Châteauvieux.

9 I. Les soldats de Châteauvieux , avec leur dé-

fenseur officieux, Collot-i*H€rboi.*, admis à la séance.

10 m. Lettre de Lukner an ministre de la guerre. — Canonisation du fameux Labres

11 'me. Le ministre de la marine annonce le combat entre la Révolution et le Phénix.

14 8, Dumourîei communique diverses pièces <rfficielles , et fait lecture d'une lettre du roi à l'empereur. D, d'accusation contre Noailles.

i5 d. BigotdePréameneUf qui nzîème président.— • Fête donnée aux soldats suisses de Châ-

teauvieux. David j M. J. CA^n/er, mademoiselle Théroigncy entre autres , l'avaient provoquée. — Les Tuileries fermées au peuple ce jour-là.

16 1. Duranthon , roiaistre de la justice , à la

Cn]l01f0I.00lQUB« XXÎK

place de Dupon-du-Tera-t» — D/missioo

du député Gouviott, — Discours de VMtf

blanc , contre les jacobins et contre l'am-

nistie d'Avignon.

17 m. Tumulte à la municipalité pour Téloigne*

ment des buste» de LafaytUé et Bsilly ; il

continue les 18 et 19.

t8 m. FUutUu , ex-ministre de (a marine , nommé

gouverneur du Prince-Royal, 19 j. Dumouru\ communique à l'assemblée na* tionale deux lettres de NoailUs, —- Ln décret d*accnsatioB contre celui<i est rapporté, 90 V. Déclaration de guerre an roi dç Hongrie «t

de Kohéme.

fli s. Débat véhément aux jaeobîns. ^r/550f est accusé de vouloir donner à Narbonnc le protectorat, et RobfspUrre d'aspirer au tri* bunat.

«4 m* On annonce que l*arraée marseillaise à

exigé 100,000 livres à Arles.

98 s. Affaire de Tournay , ob Th. DiUon est asf

sassiné.

«9 d. Laeuée , seizième président. — Nouvelle émission de 3oo millions d'assignats, — * ASkite de Mons ou de Quiévrain.

30 1. Siron rentre en désordre à YatcBciennes.

MAI 179a.

3 7. D. d'accasation contre Royw , l'Ami d»

Hoi , et Marat , VAmi du Peuple,

4 V. On annonce U démission du maréchal Rà^

ehambeau, 6 t. D. sur les régiments coloniaux.