TITRE XII

]^és^ision de la constitution.

226. Si l'expérience fesait sentir les inconvéniens de quelques articles de la constitution , le sénat en proposerait la révision.

227. Lorsque dans'im espace de neuf ans , à trois épo-' ques éloignées Tune de l'autre de trois années au moins ^

TITRE Xin.

De la mise en actis^ité de la constitution,

a43. La constitation sera mise de suite en activité.

244. En attendant que les membres qui seront nommés par rassemblée constituante se réunissent au Port-au-^ Prince , dans le nombre prescrit par la constitution , l'assemblée constituante se fprmera en assemblée législative et fera tous les actes législatifs attribués au sénat. .

ai5 et dernier. Aussitôt que les sénateurs seront rendus au Port-au-Prince*, ils en donneront connaissance à rassemblée législative qui sera ternie de se dissoudre de suite.

N. B, — Les articles 8ô et 201 sont ainsi conçus (i) r 8o. Les membres de la chambre des communes reçoivent une indemnité évaluée à deux cents gourdes par mois, pendant leur session , et une gourde par lieue qu'ils auront à faire pour se rendre au siège du gouvernement , laquelle indemnité est à la charge de leur commune respective , d'après le mode établi par la loi. 201 . Le pouvoir exécutif dénonce à ce tribunal , sans préjudice des parties intéressées , les actes et jugemens dans lesquels les juges ont excédé leur pouvoir^

(i) Ce]V,B, n^est pas la rectification de fautes commises dans notre édition du pacte soscial d*liaïti : c*est Verratum qui se trouve à la suite de Te'dition originale : il est suivi de toutes les signatures dont Tacte même ëloit déjà revêtu.

( Note de VauUurdu RH.)

Décret du Sénat , portant nomination à vie du prési^ dent de la république d'Hayti.

a Le Sénat, considérant que la nation , par les modi' fications qu'elle a apportées dans sa charte constitutionnelle , en date du % juin dernier , a décidé que le pouvoir exécutif sera exercé à vie par le magistrat qui devra être élu à cet effet ^

)) Considérant que ce serait manquer le but proposé , si le choix qui doit être fait par le sénat ne répondait pas à Tattente publique.^

» Considérant enfin que le président actuel en exercice a , pendant le cours de son administration , justifié la haute opinion qui avait été conçue en sa faveur à cet égard ^ et a justement mérité la confiance nationale \

£n conséquence , le Sénat , usant des droits qui lui sont donnés par Tartide laS de la révision de la constitution, déclare qu'il y a urgence, et décrite ce qui suit :

Art. i«'. Le citoyen Alexandre Potion , président actuel) est nommé président à vie.

a. Le présent décret sera envoyé au président d'Haïti , pour être imprimé et publié dans toute retendue de la république.

A la maison nationale^du Port-au-Prince , le 9 octobre i8i6,ani3de Findépendance.

J. B. "BkYKRjy ^ président.

SiMOiï, secrétaire.

Le 10 octobre 1816 , le président à vie prêta le ser meot de maintenir la Constitution et de faire res*

( So6 )

pecter IHndéptndtmce du peuple. Jlvenaitderépondr^^ le 6 du mois , à la première lettre qu'il avait reçue d<; MM. de Fontanges et Ësmangart , envoyés par le j&oi de France pour traiter avec Pétion (Voyez le n.o 2 des pièces justificatives, recueillies ci -dessus, lettre D, page 2 1 3 ), et sa seconde entrevue avec eux avait eu lieu dans la soirée du 8 (Voyez les n."^ 5 et 6 de la même correspondance, page 22a). Les commissaires du Roi s*éloignèrent du territoire de la républicpie , le 9 octobre , ne voulant pas, sans doute , être les témoins d'une fête qui devait leur laisser peu d'espoir de succès. Ils se .portèrent sur le Gap, pour entamer une négociation avec Christophe , qui ne répondit pas à leur lettre , écrite en mer , le 1 2 octobre , à la vue des Gonaïves (n.o 8 des pièces D , page 228 de ce volume). De retour au Portau-Prince le 23 , ils s'éloignèrent définitivement le i o novembre, pour revenir en France»' La cérémonie du 10 octobre avait fixé le sort de la république d'Haïti.

( Nofr tin Vantettr 4u P. M. )

(So7)

Pfote ptihliée par ordre du Roi Christophe^ ;

lors de la mission de MM, de Fontanges et *

Esmangart. '" j

Daiislâ matinée du 17 octobre, la vigie du cap Henry signala deux bâtimens, une frégate et un brick, louvoyant dans le large; reconnus pour des bâtimens de guerre , à leurs manœuvres , ils furent suspectés pour être des bâtimens ennemis qiïi croisaient devant le port et qui n oâaient pas s'approcher de trop près.

tiC lendemain au matin , ils s'approchèrent du port et se tinrent à une distance à-peu-près de quatre lieues.

Le duc de la Marmelade , gouverneur de la capitale , se rendit au fort de Picolet , pour observer les manœuvres de ces bâtimens ; à leurs pavillons, ils furent reconnus pour être des bâtimens français.

Vers deux heures de l'après-midi , la frégate fit le signal au brick , qui était dans le large , de s'approcher d'elle; le canot du brick se rendit à bord de la frégate, apparemment pour prendre des ordres; et, une demi-heure après,

il s'en retourna à bord du brick ; la fi*égate et le brick hissèrent le pavillon haïtien au mât de misaine, et pavillon blanc au grand mât et au mât d^artimon, et firent pleines voiles sur le ifort de Picolet. ^

Alors le gouverneur, présumant que ce pouvait être des bâtimens parlementaires , ordonna de feire approcher le canot du pilote , sous la volée du fort , pour être prêt à faire entrer les bâtimens , dans le cas qu'ils l'eussent demandé.

A cette manoeuvre, chacun crut qu'ils allaient entrer incessamment dans le port.

Le pilote se triait devant le fort , ayant pavillon haïtien , à les attendre.

Le brick s'approcha à deux lieues environ du fort , se mit en panne , vira de bord et tira un coup de cianon.

L'on s'attendait à chaque instant qu'il aurait mis son canot à la mer , avec son pavillon de parlementaire , pour venir parler au comman-» mandant du fort et faire connaître l'objet de sa mission, ou demander le pilote, s'il voulait entrer dans le port, comme cela se pratique chez toutes les nations : point du tout , le brick continua à faire des manœuvres et tira plusieurs coups de canon.

(Sô9)

La frégate et le brick, fatigaés d'attendre vainquent que nous eussions envoyé à leurs bords , s'éloignèrent et firent route dans le canal de la Tortue. Le même jour, la vigie signala un brigantin , faisant route dans Fouest; le brick français porta dessus, l'aborda, lui parla pendant long-temps et ensuite s'éloigna; le brigantin , que l'on reconnut pour être un Américain , changea sa destination et vint rôder aux environs du port; pendant plusieurs jours, il fit mine de vouloir entrer; un soir, il ^ s'approcha tellement , qu'on crut qu'il allait le faire; le pilote s'avança et, au grand étonnement de tout le monde , le brigantin s'éloigna : enfin, après avoir rôdé, pendant six jours, devant le port , il se détermina à entrer.

L'interprète du cap Henry se rendît de suite à bord, pour remplir les formalités d'usage : il reconnut que le brigantin était le Sidney Crispih de New-Yorck , capitaine Elisha-Keen , ayant le sieur Jacob M. King pour subrécargue ; ces deux messieurs déclarèrent qu'ils étalent porteurs de deux lettres pour S. M. le roi d'Haiti , qui leur avaient été remises par le capitaine du brick français le Railleur.

L'interprète s'empressa de faire son rapport âu gouverneur, qui se rendit immédiatement

( 3io )

6ur la cdle du roi , pour interroger le ca^ltaiiie et le subrécargue, et savoir ce que c était que ces lettres; mais quels furent l'étonnement et l'indignation du gouverneur , lorsque le capi» taine et le subrécargue américains lui présentèrent deux lettres, sans contre-seing, étant dans des formes inusitées : A M. le général Christophe , au Cap français ! Le gouverneur manifesta sa surprise et son extrénie; indignation ; et il dit au capitaine et au subr.écargi^e qu'il était étonné que des Américains, qui commercent avec Haïti depuis tant d'années, qui jouissent de la protection du gouvernement, et qui comme nous étaien^ parvenus à la liberté et à l'indépendance, avaient pu se charger d'une commission aussi déshonorante qu'elle était déplacée, pour des hommes qui appartiennent à une nation amie des Haïtiens. Le gouverneur leur fit de suite la remise des deux lettres sans les décacheter, et' leur sÎt gnifia l'ordre d'avoir à les rapporter à ceux qui leur en avaient fait la ren^ise, et d'avoir. à sortir du port sur-le-champ; ce qui fut exécuté. Tous les canots du port remQrq^èrept le brigantin^ qui fut mis ctehors immédiatement.

, Le brick le Spéculant, sortant du cap Henry,

allant aiik Gonaïves, rencontra la frégate et le brick français en vue du Cap-à-Foux.

' Les commissaires se doutant bien que leurs tettres ne seraient point acceptées , si elles n'étaient adressées dans les formes usitées, profitèrent de Toccasion de ce bâtiment, pour faire passer un paquet sous le couvert du commandant du port des Gonaïves, qui contenait la lettre jet l'ordonnance imprimées ci-après (i). ' Il est bon d'observer que , par la lettre des

(i) La lettre des commissaires du Roi à Christophe, se trouve ci-dessus , pages 228 à 23i , d'après la copie que MM. Esmangart et de Fontanges en avaient donnée au président Pétion et que celuin^i a publiée. Dans la copie imprimée paF ordre de Christophe, on à supprimé lès mots : nous croyons des^oir joindre à notre lettre. . et les quatre lignes et demie qui terminent la phrase. Avant la date , au lieu des mots en vue des GonaXçes , la copie die Christophe porte , en i^ue du Cap^à-FouXy sans contenir les mots , à bord de la frégate du JRoi^ la More.

L'ordonnance, dont Christophe commanda aussi Fimpression , est celle qu'on a vue ci-dessus , pages 2 1 9 — 221, et dont la copie avait été remise également au président Pétion.

«' ( IVote de V auteur du P. H, )

commissaires, datée en vue du Cap-à-Foux, le 1 2 octobre, on voit qu'ils nous annoncent devoir aller au Port-au-Prince, comme point central, pour communiquer delà avec le sud et le nord ; tandis que nous étions parfaitement instruits que dès le 5 octobre au soir, la frégate la Désirée et le brick le Bailleur avaient touché au Port-au Prince, ayant à leurs bords lesdits commissaires. Les perfides! ils n'avaient pas même commence à s'aboucher avec nous , qu'ils usaient déjà de ruse et de mensonge , pour pouvoir nous tromper!

Voici les noms des ci devant maîtres^ qui viennent pour réclamer ou tromper leurs cidevant esclaves.

Le vicomte de Fontanges, ex-colon des Gonaïves, ex-colonel du régiment du Cap, excommandant du cordon de la Marmelade , et qui a fait la guerre aux généraux Jean François et Biassou, contre la liberté , il y a vingt-quatre ans; maintenant lieutenant-général, commandeur de l'ordre de Saint-Louis, officier de la légion d'honneur etc. , commissaire du Roi à Saint-Domingue.

Esmangart, ex-colon, grand planteur de la plaine des Cay es , maintenant conseiller d'état,

chevalier de l'ordre royal de la légion d*hon« neur , commissaire du Roi à Saint-Domingue.

Georges du Petit-Thûuars , ex-colon du Bas- Limbé, connu pour être imbu de tous les préjugés de l'ancien régime, qui exècre les noirs et les hommes de couleur; maintenant capitaine de vaisseau, commissaire, idem{i).

Laujon, ex-colon, ex-procureur du Roi à Safînt-Marc, connu par ses mémoires que nous avons sous les yeux , et qui nous font augurer quelles doivent être ses intentions actuelles ; commissaire idem.

Jouette, ex- colon de la montagne des Arcahayes,*un des satellites de Leclerc et de Rochambeau, maintenant colonel d'infanterie; commissaire idem.

Cotelle Laboulatrie , ex-colon , ex-procureur au Port-au-Prince, maintenant procureur du Roi , et commissaire à Saint-Domingue.

i>ii I ,.

(i) M. Georges du Petit-Thouars mourut en mer, pendant la traversée. M. Aubert du Petit-Thouars , dont il est parlé dans les pièces de la négociation de 1 8^4^, est son neveu.

( Note de F auteur du P. H. )

Gw

Le président Pëtion mourut le 2g mars 1818 ^ àFâge de 48 ans. Ses obsèques furent maguifi(]ues. La nation entière vint lui offrir le tribut d'une juste reconnaissance. On prononça , dans toutes les communes , son oraison funèbre : nous donnons ici un extrait du discours de M. Hérard Dumesle , des Cayes , Haïtien recommandable par ses sentimens patriotiques.

« Heureux celui qui, en s*approchaAt du tombeau d'un grand homme, éprouve ce sentiment prafond qu'inspirent les bienfaits et la gloire ! Heureux, le panégyriste qui, dant le recueillement de la douleur, peut axlresser ces paroles aux mânes qu'il honore : a La basse adu*- » lation n'a jamais souillé mes lèvres ni ma plume duy> rant ta vie , et l'eneens que je viens brûler sur ton » cercueil est aussi pur que ton âme. » .

y> Avant d'offrir à la mémoire du président d'Haïti le ti*ibut d^élogcs et de regrets que nous venons lui payer ici, tournons nos regards vers cet arbre saeré, dont les rameaux ombragent les tombeaux des défenseurs èe la liberté j et arrêtons-les sur cet autel dédié à la patrie ; en les reportant dans ce sanctuaire , consacré au Dieu

de t'univers j nous nout lentirons pénétra d'utie émo-* tion salataire , qui élèvera no^ àmei> m niveau de celle de ce mortel réviére'.'

» U n'est plus , cefaii qui mérita le titre de Père de là patrie^ celui à qui FantiqUité )eikt élevé dès autds, et auquel la postérité confirikiera le titre de Grand, que ses contemporains lui ont donné,.. Pétion n'est plus..^ et le génie d'Haïti , couyeit d'Un crêpe funèbre , le rede* mande vainement -au destin. Le pbilantrope , le héros bienfaiteur de s^ patiie, k législateur qui consacre ses veilles à chercher tes vraies sources dé la félidté publi* que , le politique humain , le magistrat intègre , tous sentiront couler leurs larméâ au récit de ses vertus et de saj^oire; ili brigueront l'honneur d'imiter un homme qiû réunissfiit toutes les vertus à un degré si éminent^ ils regrettero^t que leoiel les ait fait naltreioin du théâtre oà s'^er^t son inflijiénpe , et qu'ils n'aient pu participer a^ bpi^h^or de vivre sçius son gouvernement^ ils prenifWt plai^r à associer sqn- nûi|i à ceux des Titiis et des Marc-Aurèl^. ; ...

. )» Je; ne ferai pas le tableau, de tout^ les belles actions dont sa vie fiijt r^^i^pli'e , .çt q^i ont illustré son gouver'* i4{^^0t| j'^balidontié çe% grands traits au pinceau de l'Histoii^e , et je me borne ici à vous offrir une légère esqiii^ d:$.qu<elqi}esf «circbnstances que*. nous aimerons toujoufs à. nous ; rappeler,;

. » Atexandlre Pétion , dès l'aurore de la révoluticm , mointra ce grand carikctère.qui présagea ses hautes, destinées^ toujours calme et réfléchi) il n'était.pas soumis

i rcffenresceDGe des passiont qui rendent les grandi hommes si souvent inférieors à eux-mêmes , en leur faisant payer des tributs honteux aux faiUesscs humaines. D se lança dans la carrière militaire , oA sa braroure et te$ talens lui ouvrirent le chemin des honneurs. Après avoir parcouru plusieurs grades , il devint adjudant-^ nâral : c^est alors que son grand cœur se d^loya, et que le déplorable siège de Jacmel prouva ses talens, sa magnanimité et sa valeur. Mânes des guerriers , compagnons de sa gloire , valeureux Ogé , vous quittez un instant Tcmpire de la mort^ vos froides cendres se raniment an sein de vos tombeaux!

» Nous ne suivrons pas Alexandr<; Pétion en Europe, où les malheurs de son pays le forcèrent de se retirer. C'est sous notre ciel heureux, que nous aimons à voir ce héros déjouer Taffreuse politique européenne, gravissant ces montagnes inaccessibles , oà s'était réfugiée la Liberté , cette idole chérie, dors proscrite dans nos cités. C'est dans cette lutte glorieuse que nous aimons à le contempler, soit au conseil, soit i l'armée ; toujours sublime dans ses actions , et persuasif dans ses discours, ayant la plus grande part aux victoires qui nous procurèrent cette indépendance , qu'il a si bien affermie dans la suite.

» Ombre révérée, si tu dédaignas ces lauriers ensmiglantés^ si la conquête des cœurs te pfflrut le seul triomphe digne de toi , ne crains pas que je profane ton auguste nom, et te ravisse cette gloire pure qui ne coûta jamais de larmes à Thumanité : l'univers la publiera!

Mais pouvons-AOtts écarter les souvenirs de ces cruels étrangers qui venaient sur nos rives porter la désolation et la servitude ?

» C'est ici l'époxjue la plus |j^ôrieuse de sa vie, et, pour y arriver, je franchis un intervalle imftiense , qui ne fut marqué que par ses trophées militaires et ses actions, généreuses. Alexandre Pétion fut élu président d'Baïti , par le vçeu unanime du peuple , vœu que le sénat s'empressa de consacrer. Le premier usage qiTil fit de son autorité, fut de ranimer nos institutions, qu'il avait concouru à former , et de leur donner cet essor qui leur a imprimé un caractère de stabilité qu'admireront les siècles futurs. Durant sa présidence, dont le terme fut celui de sa vie, il s'occupa sans cesse à ancrer le vais-* seau de l'État au port de la constitution , à faire jouir le peuple de la plénitude de ses droits , à rappeler nos concitoyens des climats de l'Europe, où ils vivaient comme exilés de leur sol natal; à restaurer la morale et l'éducation publique; et^ quand toute espèce de gloire semblait se réunir pour couronner ses travaux , et que la Renommée annonçait au monde que l'apôtre de l'humanité, son défenseur et son héros, venait de paraître sur notre horison , il disparait au milieu de nous !

» 0 toi, qui es ravi à notre amour et à nos vœux , mais dont Tàme subUme s'est. élevée vers cette essence divine dont elle émane , du sein de l'immortalité daigne encore fixer tes regards sur nous. Couvre-nous de tes ailes protectrices. Éclaire celui que tu as désigné

pour noas conduire. In^re-lui cet amour de la patiié qui embiisa ton cœur. Fais que , comme toi , toute sa sollicitude, ne tende qu'au bonheur du peuple^ sans lequel ceux qui le gouyement n'en peuvent goûter de véritable. Fais fructifier tes vertus sûr cette terre chérie, afin que le voyageur qui y s^ord^a (quaiid la génération qui succédera à celle-ci sera remplacée par une autre) dise , en voyant les heureux effets de tes exemples : « Ici vécut un bienfaiteur de l'humanité \ les lois, » qui font le bonheur et la grandeur de cette nation , » sont dues à son génie. » ^

» Pères et mères de famille, vieillards , et vous , in^ téressante jeunesse , l'amour et l'espoir de la patrie , n'oubliez jamais que votre félicité présente et celle dont trous jouirez à TaVenir , est son ouvrage ; qu'il a tout préparé pour le rendre éternel. Que vos enfans , dès le berceau, apprennent à bégayer son nom, et que le récit de ses actions soit leur catéchisme \ il leur incul*quera le germe précieux de l'^amour de la patrie , qui se développera en eux avec leurs organes.

» Tous, étrangers , présens à cette auguste et triste cérémonie, vous direz, en retournant dans vos patries, que vous avez vu la population de^ Cayes suffoquée par les larmes et anéantie par la douleur , en rendant le dernier devoir à ce grand homme (i). »

(t) LNiuteur de cet éJoge^ M.Hérard Dumesle , estuq noir, ëlevé à la NouTclle- Angleterre. Il exerce, aux Cayes, la profession d*aYocat. On lui doit plusieurs bons éerits en feveur de Tindépendance d'Haïiî.

( Nofc de routeur du P. H. )

{oig )