IV

£€9 €férmains.

Joscpi- an wSim An Tit« siècle de la fondatiou de Rome , le DMMidè fjermairiqiie, relégaé derrière lés Alpes , le Danube et la 6«i]e« esi inconnu dn peuple conquérant. Mais dès son apparition il fait trembler Rome, et si Marius a repoussé la Formidable invasion des Cimbres et des Teutons , le danger n'a pas disparu sans retoar. Vaincus, les barbares sont forcés de se cacher dans leurs forêts, mais ils attendront avec patience le moment propice pour venir fondre sur la proie qu'ils convoitent. Pendant longtemps encore, tes armées romaines ont la puissance delesooBteDif , mais non pas de les soumettre. Ces géants, dont les traita faroudtes et la haute taille avaient fait peur aux soldats de César, savent profiter de Pimprudence de Yarus pour massacrer ses légions et ils secouent le'joug que lés vainqueurs du monde avaient voolttleurîaposer. Acettenonve?Fe, Auguste, frappé d'une frayeur voisine de la démence, désespère de la fortune de Rome et croit voir it chaque instant la barrière des Alpes caler k tant d'efforts.

Cette catastrophe met ï peu près fin aux guerres contre les Ger- BHiins; la poHtiqne romaine change k leur égard; elle veut encbatner la rudesse de ces homtnes de guerre dans les Tiens d'une dvilbatien énervante. Les empereurs les enrôlent dans leurs légions, et, cherchant en eux des auxiliaires, ils leur livrent, sous les drapeaux de Rome, cette terre romaine qu'ils avaient eu d'abord la prétention orgueilleuse de leur interdire.

Tracer le tableau des mœurs germaines au moment ou va commencer rinflueiice de ce nouvel élément dans notre dvilioation , tel est le but que je me propose. Je n'ai donc point k édaircir les

tu iNnODffCtlM.

points, do reste fort obscurs, de leur histoire prioiilive, mais sealemeot k dire ce qu'ils étaient au moment oii ils se trouvèrent en contact avec l'empire romain, et quels principes ils ont apportes dans la formation delà société nouvelle. Sans doute des change* meots importants se sont produits dans leurs mœurs depuis la fin du 1^' siècle jusqu'au temps de l'invasion; les communications avec Rome, plus fréquentes de jour en jour, ont dû modifier bien des usages. Cependant le livre de Tacite nous offreja peinture la plus exacte de la Germanie; les principaux traits, fortement acceotués, laissent dans l'ombre certains détails qui ont changé, mais sans nuire k la vérité de l'ensemble.

Toutefois méfions-nous des exagérations de l'historien romaiu» qui cherche souvent les contrastes entre les vertus des barbares et les vices de Rome civilisée.

Les Germains, malgré la complaisante peinture qu'en fontdeleur côté les historiens allemands , ressemblent beaucoup k ces barbares modernes de l'Amérique septentrionale, de l'intérieur de l'Afrique^ de l'Asie du Nord (1) : mélange de violence, de patience, d'imprévoyance et de calcul. L'humanité y est active, et forte, mais abandonnée k ses penchants, k la grossière imperfection.de ses connaissances. Ce qui les distingue surtout des peuples avec lesquels ils se trouvent en contact , ce sont les idées de liberté » d'indépendance, qu'ils poussent jusquk l'extrême. La volonté de l'homme, voilk la véritable et seule puissance sociale; aussi Tacite dit-il qu'ils n'avaient point de druides, c'est-knlire pas de hiérarchie fortement constituée. Chez ce peuple si plein du sentiment de son individualité , de l'inviolabilité de sa personne et de son honneur, le port d'arme était réservé k l'homme libre : Nihil ti^quepublicœ, nequeprivalœ rei, nisi armaU aguntÇSi); c'était le signe de la liberté. N'est-ce pas par suite de ce sentiment passé dans nos mœurs qu'on a considéré en France, k toutes les époques,

(1) Gttizot, Histoire de la civilisation en Europe, 1. 1, p. 271.

(2) Germ., c. 13.

IMTRODOCTION. SSi

ce drmi eomiBe réservé aux dloyeus jouissant des droits politiques, el que sa privation est encore dans nos codes une peine infligée eb général pour des dits qui rendent le coupable indigne de l'exercice des droits de citoyen (1)?

Une nation si impatiente de l'autorité ne présente pas une organisation gouTemenientale sous la direction d'un chef commun. Les Germains n'6nt point de villes; ils se divisent en plusieurs viOages, enpeujdadesjndépeudantes, souvent en guerre les unes avec les autres. Quelques }eunes hommes libres» avides de combats (A de victoires, se mettront k la t6te de volontaires plus ou moins nombreux, liés les uns aux autres par un serment de fidélité auquel ils ne peuvent manquer sans forfaire k l'honneur ; ils iront guerroyer de côté et d'autre, donnant pour solde ii leurs compapons le butin conquis. Ces bandes, plus heureuses parfois, ne se contètent pas de parcourir et de ravager certaines contrées;, elles s'établissent sur les terres des vaincus et y étendent leur puissance. Leur chef est délaissé et méprisé s'il échoue , honoré s'il réussit. Chacun implore son aliiaooe, sa protection. C'est le développement d'une semblable puissance qui a été lorigine de la royauté en Germanie.

A l'approche d'un grand-danger, différentes peuplades se réunissaient contre l'ennemi commun sous un même chef; c'est ainsi qu'ArmiAius fut mis k la tête d'une véritable armée pour exterminer les légions de Varus. Mais une pareille confédération n'était que temporaire. Le chef essayait-il de conserver te pouvoir suprême? il tombait sous les coups des autres princes ses parents et ses rivaux. Ârminius... regnum cidfectans , libertaUm popur ïarium odversam habuit; pelUu9que armi$.., dolo prapinqua* rum ^ecidit (â).

Ces guerres perpétuelles de race k race amenaient la soumission d'une partie de la population k l'autre; les vainqueurs con-

(1) Art. 84-43C.P.

C2) Tacite, Ann. Il, 88.

S4 INTBODVCnOll.

damnaieQt les vaincus k cultiver le sol pour leor propre compte. C'est en parlant de cette dasse bumiliée que Tacite dit : c Us

• ont une certaine espèce d'esclaves dont ils ne se servent pas

* comme nous, en leur assignant dans la maison certains emplois :

* chacun a sa maison , ses pénates... Le mattre n'exige de Tes- > dâve, comme ''d'un colon, qoe certaine quantité de blë, de f bétail ou de vêtements... Frapper un esclave, le diarger de 1 fers, est cbe2 eux unechose rare; ilsles tuait quelquefois, non

• par sévérité ou mesure de discipline, mais par vîdence et de i premier mouvement, comme ils tueraient un ennemi (1). »

Parmi les hommes libres, qudques-uns, par leurs ridiesses, leur talent oa leur courage, arrivaient k la noUesse, qui était héréditaire (2) , mais qui ne constituait qu'une aristocratie de fait, sans grande prépondérance de caste.

Uq système de garantie mutuelle liait les peuples de la Germanie en associations plus ou moins étendues. Aussi raffranchi étalt^il peu deduose dans une semblable société; il ne pouvait par lui-même entrer dans ces associations, dont le lien s(rfidaire reposait sur des rapports de famille et de parenté; pour y être admis, il lui fallait l'intermédiaire d'un patron.

Le territoire occupé par les Germains devait offrir k peu près le même aspect que présente aujourd'hui une partie de la Westphalie , k en juger par le tableau que nous en a tracé Tadte : c NuUas Germanorum populis urbes habUari , salie notum est ; ne poli quidem inter se junclas sedes.,. eolunl discreîi oc diversi, ul fons, ul campw, ut nemus piacuil. Ftcoâ locant, non in noslrum morem , connexis et am^unctis œdificiis , suam quisque domum spatio circumdat (3). De vastes terres en friches formaient une propriété indivise , dont la jouissance appartenait h tous les habitants d'un village.

(1) Germ., c. 25.

(2) Germ., c. 7, 8, 11, 18,14,35.

(8) Germ., c. 16.

mnaDVCTtoH. SB

Cétiit la €oatnme qui, dans la vie puMiqne eonme dans la vie privée, réglait les rapports des Germains; aassi est-il aasà dMkile» en Tabsence de lois écrites^ de reeonstitaer lear I^fislatîoD. NéanmoiDS certains faits conserves par la tradition peuvent donner ane idée des principes généraux alors en vigueur.

Des liîstoriens vantent le respect des Germains pour la ki jurée ; k ce peuple primitif ils aceordent une franchise et une loyauté l toute épreuve, des vertus enfin inconnues k notre état de dvilisar tion (4). Je crains bien que ce portrait ne mi plutôt de la poésie que de TUstoire; il suffit de parcourir les récits de Grégoire de Tours pour trouver dans les mceurs de son époque la pratique de la ruse , du mensonge, du manque de foi , ces vices inhérents h tons les peuples dans Tenfence. Cest encore par exagération de pa* triotisrae que Heinrich , auteur d'une histoire d'Allemagne, n'admet pas que les Germains s'enivrassent avec passion, et que Meiners soutient que jamais les femmes n'ont été si heureuses ni si vertueuses qu'en Germanie, et qu'avant l'entrée des Francs les Gaulois ne savaient ni les aimer ni les respecter. Ce peuple a pu mieux comprendre la dignité de lalemme que ne l'avaient fait les Romains : je serais assez porté k le croire; mais est-ce une raison pour partager l'illusion des savants allemands?

€e qui est certain , c'est que leur régime matrimonial admettait la femme au partage de certains biens, et constituait une espèce de communauté dont les détails ne nous sont pas parvenus.

1^ puissance paternelle , comme la puissance maritale , semble aYoi'r été plutôt une garde , one protection s'étendant de la femme et des oifants sur le vieux père qui, après avoir veillé sur sa famille, remettait ses biens et son pouvoir entre les mains de son fils; et celui-ci, k son tour, devait défendre et cultiver les propriétés coaunuses.

Les membres de la famiUe jouissaient tous en commun du bien

(1) Micbelet, Origioes historiques, p. S35, 830. — KHinrath , Etudes sur Thist. du droit français, t. 1, p. 267.

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paiera^] ; cétait une propriété que nul ue pouvait leur enlever $ans leurconsentemeot, et que la mort de Fun d'eux R*avait pas la pulssauce de déplacer. Ceux qui survivaient continuaient k vivre comme ils avaient vécu ; la volonté du mourant ne pouvait changer ces rapports établis dans, la .famille, et Tacite dit expressément : Heredes mccessoresftHhàiè^^ Kberi. Différence profonde avec le vieux droit quiritaire, oii Thomme en mourant disposait de ses biens en législateur : DiccU UstaioTy et erii Uxl

La procédure des tribunaux germaniques nous est inconnue; mais , autant qu'il est permis de le conjecturer , elle consistait en formalités grossières et peu compliquées : les mœurs germaines ne comportaient guère les détails minutieux des formules, qui ne se rencontrent que dans les législations déjà avancées*

Du reste , lenr système de justice criminelle prouve la rudesse germanique. C'est surtout dans les règles auxquelles est soumise la loi pénale que se réfléchissent les progrès de la civilisation (1) ; et chez les Germains ces règles indiquent une nation dans l'enfance.

La répression a pour base plutôt l'intérêt privé que l'intérêt social ; elle consiste dans la vengeance et dans les compositions arbitraires. Suscipere inimidtias seu patris^ &eu propinquù quam amicitias necesse est, a dit Tacite. Plus tard, cependant, un progrès se manifeste, la peine du talion est moins souvent appliquée; la pratique tend k la remplacer par une réparation pécuniaire, et Tautorité publique intervient pour empêcher la yengeance et assurer le payement du toergeld.

L'accusé était soumis k des épreuves toujours ridicules, parfois si barbares, que l'histoire se demande si ce peuple doit être taxé de simplicité ou de cruauté. Par exemple, k l'individu soupçonné de vol on donnait un morceau de pain d'orge »et de

(1) M. Kœnigsvvarter a' publié un intéressant mémoire sur les peines des peuples primitifs, intitulé Développements de la société humaine. —Revue de législation, p. 117 et 367, année 1849, t. 3.

fromage de brebis ; s'il ne pouvait l'avaler, il était condamné. Tantôt c'était le bras du patient qui était plongé dans de Teau boaiHante , tantôt le corps tout entier quîitait jeté dans de Teau froide : s'il allait au fond , Taccasé était coupable. Une autre éprcBve coDsîstatt k lui faire porter un fer chaud sur la main pendant un certain temps, ou bien k y imprimer un sceau, et quelques jours après le juge examinait refifet du feu sur celte main, qui avait Aé soigneusement enveloppée. A ces exemples il serait facile d'en joindre d'autres qui, comme les premiers, tendraient k démontrer que les anciens Germains se rapprochaient beaucoup détentes les races barbares, dont les institutions fortes, mais grossières, offrent un mélange de bien et de mal que l'on ne saurait nier sans altérer la vérité historique. La Germanie a apporté dans le développement du droit sur le sol gaulois des principes salutaires; mais il est impossible de la repr&enter comme l'idéal de la société; elle a payé tribut k la barbarie,' c'est un fait qu'il faut reconnaître, malgré les assertions si diamétralement opposées des écrivains allemands.

Tds.sont les différents âéments qui , au milieu du v> siècle, se sont trouvés en présence, qui ont vécu plusieurs siècles sans se OHifondre, et dont la combinaison a formé le droit français. Tous ont concouru k cette œuvre de formation , chacuu dans des pro* portions inégales , mais avec une activité qui permet de suivre le triomphe complet ou partiel des principes qui ont prévalu k la suite de cette longue élaboration.

Le jurisconsulte peut retrouver l'origine des principales dispositions de nos codes , oàais lui estwl foujours possible de déterminer afee précision la part qu'on doit attribuer k chacun de ces éléments? Je ne le pense pas; il est des détails qui lui échappent nécessairement, des institutions qui se sont profondément modifiées au cont^trdes mSeurs étrangères, et dont il est difficile de suivre les vicissitudes. La tâche de l'historien est donc de discerner ce qui appartient k telle ou telle époque, sans vouloir donner

S8 INnODI)€T10N.

u&e prééoiioeiice eidusive à Yâémeai galUqne ov k ^ëIëlllellt^e^ maoiqiie, comme Toat fait qadques ërudits (1). Le système de ceux qui chercheot dans tes lois gauloises TorigiDe des principea aetuels ne me semble pas assez solide, car elles ont laissé pea de traces, si même il est permis d'en constater quelques-unes d'une manière positive. Vouloir trouver dans le droit germanique le principe de toutes les dispositions du code Napoléon, c'est tenir trop peu de compte des révolutions qui ont signalé la féodalité et la monardiie dMolue. Évitons, s'il est possible, ces eiagérations, dles restreignent trop l'influence de ta l^laUon romaine, des ordonnances royales et de la jurisprudence des parlements; ce sont encore les sources tes plus fécondes de nos lois ; et n'oublions pas quête législateur moderne a souvent demandéla raison d'être de ses théories à cet esprit philosophique qui forme le caractère dominant de l'Ëcoie française.

Dans cette esquisse rapide des moeurs et des usages des Gaulois et des Germains, j'ai tâché de préciser ce qu'éuient devenus les Romains et les progrès qu'avait faits le christianisme, c'est-kdire que je suis arrivé k une époque où Rome , sans force par ses arques, domine encore les sociétés barbares par sa civilisation, oh la religion chrétienne a acquis asset de puissance pour régulariser te gouvernement si incomplet des peuples qu'eUe a édairés , et les soumettre k sa direction.

La lutte, engagée dans de sembld:ries conditions, devait être terrible; pourtant elle ne pouvait amener l'anéantissement complet d'un des éléments par l'autre : chacun contenait un genqe de progrès qui devait concourir au développement de l'humanité.

(I) F". UQ article de M. Ben<y:b, întitolé : De VélémefU gallique et de CélémerU germanique dans le code Napoléon, Uauteur dénie au premier à peu près toute inOuence; pour le second, il restreint trop peutêtre ton importance; cependaol je considère, en principe, celle opinion comme vraie. On a un peu abusé, à mon avis, des lois des peuples du Nord; on a trop voulu y puiser les origines des lois actuelles. — Revue de législation ^ année ItôS, p. 5 et sniv.

Saivant la positira géographique, les rapports habituels de telle ou telle contrée » il pouvait bien y avoir prédominance tantôt de l'élément germanique , tantôt de l'élément romain, mais ni l'un ni l'autre ne devait entièrement disparaître. Au-dessus d'eux planait le christianisme répandant sa lumière bienfaisante et civilisatrice.

Ces influences diverses ont agi puissamment sur notre société ; elles se sont développées, sons la pression du caractère gaulois, qui a imprimé k notre droit national un cachet d'individualité, et l'a ainsi distingué d'avec les législations des autres peuples, chez lesquels se sont produits des phénomènes analogues. Aussi, quoique la révolution soit venue , après bien des vicissitudes , donner des lois générales pour toute la France, on peut, kcôté des matériaux évidemment de date récente, compter encore les différentes pierres arrachées k ces vieux édifices tombés aujourd'hui en ruine , mais qui ont servi à élever le plus beau monument que la science moderne ait créé.