Droit réservé 4 rainé

Suicide. — Ses eUtets civils» »79.

SuRiriTBMOANTS. — Lcurs fonctions , 445 , C59. — Louis XIV supprîou cette charge. (>88.

SORVENANCE d*enfants. — Cause de révocation des donations, 621). — Opi> nions contradictoires de Ricard et de Dumoulin, t6id., note 5. —Arrêt de Dnmenlin , 630 et note i . — A partir âe quelle époque court la prescription, ibid.

SuscEPTOB. —Ce que c'était, 23.

Suspects. — La convention îear icfine toute garantie, 735.

SuzKRAifi. ~ Ses obUçiiioos à l'ésaré de ses vassaux, 397.

Suzeraineté. — Les grands iiesaai reconnaissent celle du roi, 463.

Tables v^HAraclée. — liCur cunteDu,

Tables db marbrb. —Ce que c'était , 479. — i^ur juridictioa, 703.

Tontine. — Orîgi ne, 687 .

TOKLi EU. — Revenu royal, 134, — et seigneurial, 265.

Taillables. — V. Gens de pooste. — Ils étaient à la merci des seigneurs» 436.

Tailles. — Leur division, 403. — B»-

.partitioQ organisée par Chartea VII , 44i. —Remplacées en 1787 par d'autrea inapôls, 570, 663, 682. — TcntaUves poar tes appliquer à tout le monde, 683.

Taisand. — Sur la coutame de Roiirgogne, 577, note l.

lALiOit. — \Mm, 109. ^ XaintCBOO dans les chartes communateB, 25f6. — En vigueur au un* siècle,, elle dispalut ?uceeirivcment, 294, 375, ^H.

TAKE AlnAMÉtlQ^B.

Talmeliebs. — Leure privilèges, 411.

TÉMOINS. — V. Preuve testimoniale.

— Les femmes étaleot ioc^pables d'être lémoUis , 385. •

Tenanciers. — Leur condition, 348.

Tkntative. — Est punie comme le crime, 7 A*?.

TENUiiCS. — Combien y en avait II?

— eonvenanciireê» — Abolies sans indemnité, puis maintenues, 745.

Terba aviatica.^Ce qae c'était, 103.

— ealica. ^ A qui était-elle déCéréeP

Terbage. — Qurl étoit ce droit? 441.

Testaments. — Défendus chez les Germains, 36, — et chei les Francs, 102.

— Quid dans nos coutumes? ^7 , 632.

— Formalités, tbid, — Capacité pour faire un testament, 633.

Tester ( droH de).— Débats à cet égard à la constituante , 725.

Thaumassière ( la ).— Sur la coutume du Berri, 576, note 1; — de Lorris , 574, note 1.

Tb^odOBIC ( édU de), — Étudié en France ou xvi* siècle, 5i2. —Sa date, aon objet, 50 et note J .

Thésaurus novus. — Ce que c'est, 75.

Theveneau. — Sur la coutume du Poitou, 575, note 2.

Thbvenot. — Commenta Tord, de 1747, 566, note 1.

Tiers consolidé. — Ce que c'est, 743.

Tiers état. — Quand apparait-il? 409.

— Ce qu'il fut sous la féodalité, 421 et suiv., 425, 428. — Ses progrès nu xvii* siècle, 498, 664 et suiv.— Sa lutte contre la noUcsse aux états de 1588 , 675. — Son attitude en 89 ; son serment du jeu de paume. 7 M.

Tiixet [du). — Sur le code Théodosien, 513. — Sur \ei Fragmenta Vlpiani,

Timbre. — Essai de ce nouvel impôt ,

Tiraqukau. — Sur la coutume du Poitou, 575, note 2. — Ses ouvrages, 589.

Toison d'or. — Ce que c'était, 486,

Tortures.-— But, 375.

Toulouse. — Son université, 167. — Son parlement, 243,— et ses vicissitudes , 469, note 2.

TouBNELLE. — Origine, 473.

Toubnet. — Sur la coutume d'Anjou, 575, note 1.

Traite foraine. — Qu'entendait-on par U? 442.

Traité de Troyes.-^Ses conséquences,

Traites {juridiction des), -^ En quoi elle consistait, 704.

Transmission de propriété. — Solennités nécessaires à l'époque barbare , 95.

— Conditions pour que le père de famille transmette ses biens, 102, 360. — Incapacité de trasmettre, 365. — Les principes sur la transmission de propriété mobilière ont passé dans la législation actuelle, 360, note 2; 361, notes 3, 6 et 7; 362, note 1.

— Opinion de Caillet, 628.

Trébellianique. — En matière de

substitution, G33.

Trésor.— A qui appartient-it? 435.

Trésor des antiquités germaniques.

—.Ce que c'est, 75.

Trésorier de l'épargne. — Ses fonctions, 688.

Trésoriers.— Leurs fonctions, 447.— 11 y en avait de deux sortes, 688.

Très partes.— Subdivision dcl'lnfortiat, 163. — V. ce mot.

Trirunal révolutionnaire.— Quand fut-il organisé? 734.

Tribunat. — Son organisation, 754.— >fon attitude dans la discussion du projet du code force le premier consul à le modifier, 704.— Importance de ses rapports au corps légi^^iatlf, 768.— Sa suppression,

Tribu. AUX d'appel.— Système de la constitunnte, 715. — Leur organisation, 757.— Observations qu'ils Urent sur le projet du code, 762.

— départementaux. — Remplacent ceux de district, 738.

— de district.— Créée par la constituante, 7 15.

— de première instance. — On en créa un par arrondissement, 757. — Leurs observations sur le code, 762.

Troupes provinciales. — Remplacent les milices, 094.

— stipendiées.— Remplacent la milice féodale, 449.— Leur composition, 692.

Troyes. — Grands jours , 469. — V.

Traité.

Turbes. — Combien en failait-il pour constater la coutume? 269.

Umeao.— Défend Cujas, 520.

Unité du pouvoir. — Constituée par Louis XI, 489.

Université de Paris. — Se mêle aux émeutes popalairM, 226.-~V. Paris.

Universités. ^ Leur importance au moven âge, 165 et 4 12.

Usuriers. — Soumis à des amendes considérables, 440.

TABU ILPHABETiaDE.

Vacants (biens), -^ A qai appartiennent-ils ? HZ.

Vade in pace. — Ce que c'était, 377.

Vaincu. — S» panltioa, 384.

Valin. — Commentaire sur l'ordonnance de la marine , 561 , notes 2 et 3.— Sur la coutume de la Rochelle , 575 , note 2.

Vakech. — A qui appartenait-il? 434.

Vassal. — Sa position vis-à-vis du seigneur , 395. — Services qu'il doit , 396.— Sa volonté seule l'engageait , 40!. --La constituante a aboli cette distinction, 719.

Vassalité. ~ Origine. 94.

Vassi. ~ Qui désignait-on ainsi? 92.

Vavassaux. — Qui comprenait-on sous cette dénomination ? 399.

VÉNALITÉ.— Des charges de Jodicature abolie un instant , 227. — La royauté en fit un revenu considérable , 664 , 681. — Abolie déAnitivement par la constituante,

Vengeance. — Droit consacré par les ïois barbares, 107. — Cbarlemagne fait ses efforts pour détruire ces principes ,

Vetera analecta. — Recueils de diplômes, 75.

Veto. — Quel était la force de cette opposition? 714.

Viabilité. — Comment Tapprécler?

Vice-baillis. — Leara attributions,

ViCE-sÉNÉCHAux. — Lears foncUoin ,

Vicomte ou Vignier, •— Sa JondictioD, Vicier . — Coutume d' A ngoomois, 57 &. Vilains. — Leur condition , 349 , 35i.

— Différence avec les nobles poor l'amende, 377 ; — pour la peine corporelle , Villa. —Droit du propriétaire, lîl- ViLLENAGE. —V. Tenure et p. 350.

Villers-Cotbbets. ~ Première ordoQi nanoe commentée, 534 et note 3.

{ Villes {bonneâ), — Ce qu'on entendait par là , 416. — Leurs députés aux états, : 425, 666.

I — de simple bourgeoiiU, — Leur orj ganisation, 257 et 405.

Voeux monastiques, — Sapprinés par la l'onstltnante , 717.

I >ol. — Peines y attachées dans l'ancien I droit , 875.

I Vous. — Qui les ordonnances dési- ' gnaient-elles par ce mot? 658, note 2.

VOYBR. — Ses attributions, 4i7.— Charge de grand voyer, 546.

Wkrhgeld. — Ce que c'était , 106. — | Qui le devait? 108. |

WiTKMON. — Ce que c'était , 99.

PIN de LA table ALPHABETIQUE.

TABLE CHRONOLOGIQUE