DÉCRET

NoOs Charles-Fémx de Savoie, duc de Grketois, etc.

Pour enlexer à qui que ce soit tout prélexte d’ignorance de noire volonté , et de la manière dont nous considérons la rébellion arrivée en Piémont et dans le duché de Gènes , et pour démentir lés fausses interprétations de nos intentions /lesquelles ont existé jusqu’à présent , nous ordonnons qu’il soit publié ce qui sait:

i° Nous déclarons rebélles tous -ceux de nos sujets royanx qui , de quelque manière que ce Soit , se révolteraient contre " 5 . M. Victor-Emmanuel, notre bien aimé frère , et qui tenteraient de changer la Forme du gouvernement -depuis son abdication ; et également quiconque, après avoir eu connaissance de notre proclamation datée dè Modène ,du 1 6 mars 1821, a persisté dans le parti des révoltés , et qtii , ayant eu Connaissance de notre seconde proclamation de Modène, du 23 mars 1 821 , n’aura point prêté aux gouverneurs generaux l’oliéissance par nous prescrite ; et non-seulement l’armée royale qui a suivi le parti des séditieux , mais célle qui s’est réunie à leur corps d’armée.

2 ° Voulant néAfiùtortiS U9*r 'He ‘démence envers ceux que nous croyons avoir été trompés , nous accordons une amnistie à tou» - léï soldats qui rentreront dans le devoir , et les sous-officiers desdits corps n’obtiendront leur pardon qu’après un examen sérieux duquel il- résultera qu’ils se sont pleinement

justifies. Mais les officiers, de quelque grade que ce soit , qui ayant été sourds à la voix de l’honneur ont pris part à la première rébellion des troupes et ont suivi l’étendard des révoltés, sont déclarés par la présente félons ; et nous accorderons des récompenses pécuniaires à ceux qui les feront prisonniers -, et les consigneront à l’armée fidèle sous les ordres de notre gouverneur-général comte de Latour.

3° Nous ordonnons à tous les sous-officiers et soldats qui se trouvent à l’armée des rebelles à Alexandrie ou dans la citadelle de Turin, de retourner dans leurs foyers , et nous ordonnons aux contmgens de ne point obéir à quelque ordre que ce soit des rebelles , et de ne point se réunir à cette armée.

4° Nous déclarons qu’en nous conformant aux décrets de la . divine Providence , en nous chargeant du . poids de l’autorité royale , nous reconnaissons que notre premier devoir est de séparer enfin le peu d’individus rebelles et séditieux de la grande partie de nos sujets fidèles et attachés à la famille royale, et qu’en cela consiste le plus grand bienfait qu’attendent de nous nos fidèles sujets royaux : ce qui est l’unique moyen de leur donner cette félicité et cette tranquillité de laquelle ils ne pourraient jamais jouir tant qu’ils seraient mêlés parmi eux.

5° Nous déclarons , en attendant, que pour parvenir à cet beureux,résultat, méprisant toute espèce de traités avec les félons , nous jugeons nécessaireque la partie de l’armée royale quiest restée fidèle soitaidée par nos augustes alliés pour la réoccupation des pays révoltés , et pour cet effet nous avons demandé leur secours ,

dont nous avons été assuré avec Ift seule condition généreuse de nous aider dans le rétablissement légitime partout où la sédition a osé se montrer. En conséquence nous ordonnons que chaque bon citoyen considère les troupes autrichiennes comme amies et alliées.

6° Le premier devoir de chaque citoyen fidèle étant de se soumettre de bon cœur à l’autorité de celui qui en a été investi par la souveraine puissance , qui connaît les moyens les plus propres à assurer le bonheur de ses peuples , nous ne pourrions considérer comme bon citoyen celui qui se permettrait seulement de murmurer contre les mesures que nous jugeons nécessaires. - '

Notre soiD paternel sera de prendre en considération Jes bons et fidèles sujets royaux , afin qu’ils souffrent le moins possible des charges inévitables qu’entraînent les circonstances et les mesures prises pour le rétablissement de l’ordre , et que ces charges tombent principalement sur les rebelles qui sont les seuls auteurs des maux de l’état.

7° En faisant connaître nos devoirs à nos sujets, nous leur déclarons que leur parfaite soumission à nos ordres est le seul moyen de nous engager à rentrer parmi eux ; et en attendant nous prions Dieu qu’il les éclaire, afin qu’ils embrassent ce parti, auquel les appellent également l’honneur , le devoir et notre sainte religion.

Donné À Modèue, le 3 avril 1821.

Signé Charles-Félix.