‹ Préliminaires d'art civique, mis en relation avec le "Cas clinique" de la BelgiqueChapitre 147 sur 149 · AU POINT DE VUE RURAL EN PARTICULIER · texte numérisé non relu

AU POINT DE VUE RURAL EN PARTICULIER

164. Exposer les US ET COUTUMES régionaux et locaux, tolérés, respectés ou codifiés ([13— 27]28).

165. Exposer le Régime des Droits de PÉAGE et D’OCTROI ([13-27:1225).

166. Exposer le Régime légal D’EXPLOITATION FORES- TIÈRE (13— 27]23).

167. Exposer la Réglementation de la CHASSE ET DE LA PÊCHE ([I3-27J25).

168. Analyser les Lois régissant les CONCESSIONS MINIÈRES et autres et exposer leurs conséquences ([13 — 27)24) .

Monsieur

traitera les Questions No.

et assumera comme Collaborateurs ;

Messieurs

pour les Questions No.

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