II

Rampes.

Courbes et Angles.

Largeurs.

Police du Roulage.

Moyens de Transport en commun : Concessions. Revêtement (Matériaux).

Sous-sol : Canalisations diverses et Souterrains.

[12 — 27)52. AU POINT DE VUE DE l’HyGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ.

[î2 — 27I521. Largeur des Voies et Hauteur des Constructions. [12 — 27I522. Zones de Recul « non aedificandi ».

(12 — 27)523. Blocs construits.

[12 — 27I524. Sous-sol.

(12 — 27Î524.1 Distribution d’Eau potable.

[12 — 27I524.2 Egouts et Epuration des Eaux-vannes.

[12 — 27I525. Revêtements (Matériaux).

[12 — 27I525.1 Nettoyage.

[12 — 271526. EspacesTibres et Plantations ; Proportionnalité.

[12 — 27I527. Habitations et Jardins.

[12 — 27I527.1 Proportionnalité des Surfaces-libres et bâties.

[12 — 27I527.11 Maisons bourgeoises.

[12 — 27Ï527.12 Maisons ouvrières.

[12 — 271527.13 Parcs intérieurs, Jardins communs, etc.

[12 — 27)528. Edifices publics.

[12 — 27)528. 1 Etablissements publics ; Hôtels, etc.

[12 — 27)528.2 Salles de Spectacle. Bains, etc.

[12 — 27)529. Etablissements privés :

[12 — 27)529.1 Magasins.

[12 — 27)529.2 Bureaux.

[12 — 27)529.3 Ateliers.

[12 — 27)529.4 Usines.

[12 — 27)53. AU POINT DE VUE DE l’ESTHÉTIQUE (SERVITUDES).

[12 — 27)531. Protection des Monuments.

[12 — 27)531 -I Edifices.

[12 — 27)531.2 Ensembles civiques.

[12 — 27)531-3 Sites urbains physionomiques.

[12 — 27)532. Régularité des Constructions.

[12 — 27)532.1 Blocs unitaires.

[12 — 27)532.2 Façades et Matériaux.