Historique des donations entre

époux : Les donations entre époux ^àoïïhWoxis au cours du mariage, ont passé par trois phases bien caractérisées : 1° A Tépoque de la loi Cincia (550 de R.) et antérieurement à cette loi, elles sont libres, puisque la loi Cincia énumère les conjoints parmi les personee exceptœ qui peuvent se ^ire des libéralités w//rà modum^.

839. — 2* Postérieurement, nous trouvons les donations entre époux interdites par la coutume «moribus », dit Ulpien*. Ona redouté les élans de passion que Ton regrette après la lune de miel, ou les obsessions d'une tendresse intéressée.

840. — 3° Un sénatus-consulte proposé par An tonin Caracalla (sous le règne de Sévère et de Caracalla), oraiio Antonini, àécidsi que les libéralités ^ntre époux, nulles en principe, se trouveraient (totîfirmèes tacitement si le donateur mourait in ma-

1 Consulter à oet égard Girard, Manvsl^ p. 9S0, note 6; 926, note 2; 706, notée 1 et 2.

2 F. V. 298 (Paul).

3 D. L. 1, de donat, inter vir. et uxorem (XJlpien).

trimonio sans avoir manifesté dans son testament la volonté de les révoquer*. C'est le contrepied de Tart. 1096 du Code civil qui déclare les donations entre époux valables sauf révocation (tandis que le droit romain les déclare nulles sauf confirmation).