Révocation des donations entre

vifs : Les donations enlre-vlfs sont, en principe, absolument irrévocables: exceptionnellement elles peuvent être révoquées pour inexécution des conditions, survenance d'enfants, ingratitude; mais il faut remarquer que si, en droit français, ces trois causes de révocation atteignent toutes les donations en droit romain, les révocations pour survenance d'enfants au donateur^, ou pour cause d'ingratitude n'atteignent que les donations faites par nn patron à son afi'ranchi*'. — La révocation pour inexécution des charges a seule une portée générale.

837. — Donation sub modo : La révocation pour inexécution des charges s'applique à la donation que Ton appelle, à Rome, la donation sub modo. Le modus est une disposition qui oblige le donataire à faire certains actes imposés par le donateur comme condition de sa libéralité ; si le donataire se dérobe à ces obligations, le donateur pourra le contraindre *, au moyen d'une action personnelle, à lui retransférer la propriété des objets donnés. Quelques jurisconsultes, Marcellus et Ulpien notamment, ont été jusqu'à soutenir que le fait même de

1 Ck)de 34, de donat. pr. (Justinien).

2 Code L. B,de revoc. donat. (Constantin et Constance).

•3 Une constitution de Théodose II et Valentlnien III, étend la rérocation pour oause d'Ingratitude aux donations faites par les ascendants aux descendants. Cette cause de révocation a été généralisée par Justinien, C. 1. 10, dé revoc. don,

i V. 2« partie, n. 422-425.

rinexécutioQ des charges autorisait le dooaleur à exercer la revendication (moins sans doute en vertu d'un retour de la propriété que parce qu'on supposeque le donateur n'a, en livrant la chose, voulu aliéner la propriété qu'autant que les charges de la donation (le modus) seraient exécutées). Celte controverse de l'ordre le plus délicat ne saurait trouver place ici*.

SECTION II Donations entre époux.