Caractère de la famille romaine

La famille romaiDe se présente sous un aspect tout particulier. Elle a pour fondement la patria potestas dont la conception, en droit romain, est à peu près sans analogue dans les autres législations : « Fere enim nulli alii sunt hommes qui talent in filios suos habent potestatem qualem nos habemus^ ».

Entendue dans un sens large, la famille se compose d'un chef, le pater familias , qui est stnpiris, c'est-à-dire qui ne dépend de personne, et des individus placés sous la puissance de ce chef (personnes alieni jurisY ,

Les individus placés sous la puissance du chef de famille comprennent :

1** Les esclaves soumis à la dominica potestas;

2° La femme soumise à la manus;

1 Oalos, 1, 69.

S eofaots et descendants sous la patria po-

s personnes in mancipio.

— Le chef de famille, pontife et juge, est irain absolu de ce microcosme sur lequel il •incipe, droit de vie et de mort.

— Entendue dans un sens restreint, la fat composée du paterfamitias^ de sa femme, îst in manu^ et de ses enfants ou descen- 2;itimes,adoptifsou légitimés; — les enfants 3és de la patria potestas, la fille entrée le autre famille par un mariage accompa- )onventio in maiium n'en font point partie.

— L^agnation : Le lien qui unit entre 5 ceux qui se trouvent sous la patria potes- I même chef de famille est appelé Vagnaparenté civile.

m survit à la mort du paterfamilias : bien 5*étend à tous ceux qui ne se sont pas trou- ; la puissance d'un chef de famille comlais qui auraient pu s'y trouver, si ce chef lie eût vécu assez longtemps pour cela, es enfants de deux frères consanguins, nés après la «lort de leur aïeul, et, par ent, n'ayant jamais été sous la puissance uleur commun, ne laissent pas pour cela jnats.

— La COgnation : La cognation est la naturelle, ce que nous appellerions le lien . Elle rattache l'individu non seulement à le paternelle, mais à sa famille maternelle.

— Rapports et diftferences entre

Tagnation et la cognation : Il semblerait,

après ce que nous venons de dire, qu'on peul être agnat sans être cognât (par exemple, quand on n'est attaché à une famille que par Tadoption), et cognai sans être agnat. Mais, par un véritable abus de langage, les jurisconsultes romains admettent que Vagnation emporte la cognation. Celui qui entre dans une famille par adoption, devient cognât en même temps qu'agnat *.

Au contraire, Tagnalion se perd très bien sans la cognation; le fils émancipé ou donné en adoption cesse d'être Tagnatdes membres de sa famille paternelle sans cesser d'être leur cognât.

212. — La gBTîB : Quand on peul se rattacher par une généalogie paternelleà un auteur commun, on est agnat. Mais avec le temps, le lien d'agnalion devient difficile à constater. Cependant, entre les individus dont Tagnation est impossible à prouver, nn lien subsiste : celui de la gentilité. Quand on n'esl plus agnat, on peul être encore geniilis.

213. — Qu'était-ce donc qu'un gentilis? Déjà, vers la fin delà République, on avait quelque peine à s'en rendre compte. Sous les Antonins, les gentiles sont tellement passés à l'état de souvenir que Gains se borne à dire : totum gentilicium jus in desuetudinem abiit. Et pourtant on devrait savoir ce qu'étaient les gentiles puisque Cicéron affirme qu'il ne connaît rien de pluscompletque cette définition de Mucius Scœvola : ^iGentiles sunt qui inter se eodem nomine sunt; nec est satis; qui ah ingenuis oriundi sunt; nec est satis; quorum majorum nemo servitutem servivit; abest etiam nunc : qui capite non sunt deminuti. Hoc fortasse satis est ^.

214. — Ainsi donc, le premier caractère qui révèle une origine commune, c'est la communauté de nom.

ID, De gradibusy 10; D. Unde eognatit 1, 4 (Ulpien). S OloéroD, Topiques 6, 89.

nt trois noms : le prœnomen, le nomerif

VBLWs Scipio; Caïus Jauos Cœsar. Le ilitium est celui qui sert à reconnaître quand le lien d'agnation ne peut être

uoi la définition insiste-t-elle sur ces > ingenuis oriundi sunt; quorum majoservivit? C'est que le nom gentilice est mt par les membres, mais aussi par les e. Il y a donc des individus qui, tout en ce, n'appartiennent pas à la gens, ce la gens et leurs descendants (V. suprà,

ute une dernière condition : c'est que, gens à laquelle appartient une famille, il is rompu le lien d'agnation avec cette s deminutio (V. infrà^ n. 341).

ement clair et concorde avec l'idée d'une )ignée qui ne se reconnaît plus qu'à la ît des sacrifices.

)n abandonné le système politique de lir dans la gens une subdivision politimilles formeraient une gens^ dix génies me tribu).

aussi le système d'après lequel les gcnres de la famille du manumissor consimembres de la famille du manumissus, 3 aspects de la gentilité, mais ce n'est ar le lien de gentilité existe antérieureîs de la famille du manumissor.

LA PRExMlÈRE ANNÉE DE DROIT ROMAIN. 71