‹ Première et seconde années de droit romainChapitre 38 sur 227 · Modes d^acquisition de la mmus · texte numérisé non relu

Modes d^acquisition de la mmus

La manus s'acquérait dans Tancien droit par trois procédés : 1" la confarreatio ; 2* la coemptio ; 3** l'wsusK

244. — 1*" La confarreatio : Elle a pour cérémonie essentielle l'oblation à Jupiter d'un gâteau de fleur de farine [farreum). Pour être flamine de Jupiter, de Mars ou de Quirinus, il fallut longtemps être issu de nupiix confarreatse^ . Cette cérémonie, essentiellement patricienne, devint par la suite si rare qu'à un moment donné, on ne put trouver pour faire des flamines diales (flamines de Jupiter) des sujets présentant les conditions requises, et que l'on fut obligé, sous Tibère, de modifier la législation*.

245. — 2" La co^/w;?^îo. Le mariage des plébéiens ne pouvant avoir lieu par confarreatio^ il s'ensuivait que la manus n'aurait jamais pu être acquise dans une famille plébéienne: c'est pour remédier à cet inconvénient que Ton créa la coemptio.

2 Gjkius, 1, 113.

3 Tacite, AnncOeSt ^» ^^'

LÀ PRE&IIÈEG ANNÉE DE DROIT RO.^àIN. 79

La coempHo, dont on ne connaît pas les détails, s'analysait en une sorte de mancipatio, c'est-à-dire de vente de la femme au mari en présence de cinq témoins et d'un porte-balance libripens\

246. — 3° VUsus, Lorsque le mariage n'avait eu lieu ni par confarréation, ni par coemptio^ la manus, non produite au moment du mariage, naissait de droit au bout d'un an de vie commune, d'après la loi des XII Tables.

247. — Mais la femme qui voulait rester dans sa famille paternelle pouvait échapper à cette acquisition par Tusage en découchant trois nuits dans l'année : ce qu'on appelait « usurpatum ire trinoctio; » le mot usurpare est technique, en droit romain, pour exprimer l'interruption d'une prescription en voie de s'accomplir. Dans l'espèce, la i»<2nw5 s'acquiert par une véritable usucapion (ce que le droit français appelle une prescription) et la prescription est interrompue par ïusurpatio 2.

Page 1