‹ Première et seconde années de droit romainChapitre 39 sur 227 · Décadence de lamanufif ; Le mariage · texte numérisé non relu

Décadence de lamanufif ; Le mariage

libre {sine manu) ne cessa de se généraliser et finit par rester maître du terrain. On a vu que le farreum était tombé en désuétude sous Tibère; Cicéron signale déjà la profonde décadence de Vu%us\ — la coemptio existe encore à la fin de la République*. Gains mentionne sa survivance à l'époque des Ântonins, mais elle semble alors plus usitée en dehors du mariage qu'entre les époux.

1 Gains, 1, 113. — Hushke et, après lal, Mulrhead ont sapposé que les époux s'achetaient réciproqaement. Cette conjecture est traitée assez séyèrement par M. Girard, p. U6,n. 1.

2 Aula-Gelle, NuUè AU.y 3. %,

3 LauâaMo funehm Turùe^ ligne 16. Girard, Textes^ 731,

249. — Goemptions fiduciaires : La coemptio est utilisée à titre d'expédient dans trois cas;

250. — 10 Coemptio tutelae evitandœ causa : Le tuteur d'une femme sui juris croit en conscience devoir refuser son autorisation -à un acte projeté par celle-ci et, néanmoins, ne veut pas la mettre dans l'impossibilité de Taccomptir : pour dégager sa responsabilité, il autorisera la femme à se manciper (convenire in manum) à une personne qui se charge de la remanciper à un tiers. Ce tiers, choisi par la femme^ s'engage par un pacte de fiducie à l'affranchir : il l'affranchit en effet, et, en qualité de patron, conserve la tutelle. La femme s'est ainsi procuré un tuteur de son choix qu'elle a dans la main *.

251. — 2° Coemptio testamenti faciendi gratia : La femme sui juris ne peut faire son testament sans l'autorisation de ses tuteurs qui sont ses agnats. Elle change de tuteur par le procédé précédemment indiqué, et se place sous l'autorité d'ur. nouveau tuteur (celui qui la affranchie) qui la laissera disposer à son gré ».

252. — 3° Coemptio sacrorum interimendorum causa : Les sacra privata étaient sans doute un fardeau assez lourd, puisque les Romains, pour exprimer « un bonheur sans mélange •> disent facétieusement « hereditas sine sacris ». Une femme appelée à une succession se trouve, par sa qualité d'héritière, obligée d'entretenir le culte domestique. Pour se débarrasser de cette charge, elle fait coemptio avec un vieillard aussi près de mourir que possible, et qui s'engage par un pacte de fiducie à l'émanciper. A la suite de la conventio in manum, c'est h vieillard qui a la charge des sacra privata : il meurt et cette charge s'éteint avec lui ^ !

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