‹ Première et seconde années de droit romainChapitre 50 sur 227 · Mais elle changea de caractère*; d'abord · texte numérisé non relu

Mais elle changea de caractère*; d'abord

1 Loi 6, de émane, (Justinien); Inst. Quid modisjus pot, solv., 6. *

2 Gains, 130.

3 Inst. Quil) mod. jus pot aolv.é; Gode L. 66, de decur. (Justinien); Koyelle 131, oh. 3.

4 0. de inf. exp, 2 , de spect, 6 ; nov. 12, ch. 2.

5 PanI, 8ent.t2, 26, 6« Filiu8 familias inv^tus emanc'pari non cogitur ».

Là première année de droit romain. 107

après la création du pécule castrens, renfant émancipé conserva ce pécule (il en fut de même plus tard du pécule quasi caser ense).

Le pécule profectice étant la propriété du père aurait dû rester au père; mais on en vint à le considérer comme attribué à Tenfant par Teffet d'une libéralité que Ton présumait en cas de silence : pour que le père conservât le pécule profectice il fallait qu'il eût fait des réserves dans Témancipalion*.

Quant aux biens adventices (dont le père n*avait que Tusufruit) les empereurs chrétiens les attribuèrent à l'enfant^ sauf une indemnité au père pour la perte de la jouissance, indemnité qui fut fixée par Constantin au tiers de la pleine propriété et, par une innovation peu heureuse de Justinien, à la moitié deTusufruil^

339. — De bonne heure. Je droit prétorien avait fait disparaître la perte des droits successoraux en donnante Tenfanl (V. infrà^ n. 794) la possession de biens unde liberi qui lui permettait de concourir avec les héritiers siens comme s'il ne fût pas sorti de la famille.

340. — Réciproquement le père succédait à son fils prédécédé malgré Témancipation, mais, pour cela, il n^avait pas été besoin d'une législation nouvelle; le père se trouvait en effet d'ordinaire être \ii patron de l'émancipé, et nous verrons plus loin que c'est le patron qui, à défaut d'enfants, héritait de l'affranchi (V. irifrà, n. 793 à la note).

1 Frag. Vat. 260.

S InsL Per qtuu pert, nohia adq. S.

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