AVANT-PROPOS

Nous avons au cours de ce traité fait connaître quels sont les grands principes de notre droit parlementaire sur lequel reposent les règles générales de discussions tenues sous l'empire de la loi commune britannique et la coutume suivie dans les assemblées délibérantes.

A mainte reprise, nous avons fait remarquer qu'en vertu même de l'origine traditionnelle et de la formation graduelle de ce code de discussion, il était très important d'appuyer son action par des règles claires, ne laissant aucune ambiguité et facilitant son fonctionnement.

Pour compléter ces indications, nous croyons utile de donner ici ce que nous considérons être un système, un code complet d'ordre et de procédure pour les assemblées publiques et les réunions de société.

C'est ce code que nous désirons voir adopter par toutes les sociétés pour la direction de leurs débats. Nous y avons réuni toutes les règles qu'il

PROJET

est nécessaire d'adopter pour appliquer utilement aux assemblées et réunions périodiques la loi parlementaire commune et au besoin pour y suppléer.

Xous ne prétendons pas avoir créé ce code de toutes pièces, mais c'est un assemblage des règles les mieux conçues, empruntées aux règlements d'une cinquantaine de sociétés et institutions publiques afin d'assurer la liberté, la régularité et l'efficacité de la discussion.

Ces règles ont été réunies en un bloc couvrant autant que possible tous les cas qui peuvent se présenter dans la discussion et dans l'expédition courante des affaires d'une assemblée ou d'une société.

Xotre ambition serait de voir ce code humblement soumis, s'imposer par la force des choses dans nos assemblées canadientnes-françaises, de façon à supprimer les nombreuses divergences qui se présentent si souvent actuellement et qui obligent un homme appartenant à plusieurs sociétés ou corporations d'avoir à étudier cinq ou six manuels souvent contradictoires s'il veut s'assurer d'être toujours dans l'ordre, suivant le président auquel il s'adresse ou l'auditoire qui l'écoute.

Nous serions heureux de voir progressivement ce petit code accepté par tout le monde et inscrit dans les statuts des sociétés en voie de formation ou de transformation.

Il est l)on de le répéter, ce code est simplement proposé, et peut être accepté ou rejeté. Cependant nous le croyons aussi parfait que possible et nous recommandons à toutes les sociétés nouvelles de l'accepter comme guide de leurs délibérations et comme réglementation de la discussion publique à leurs séances.

Etant admis qu'il faut de toute nécessité, pour compléter la loi parlementaire commune, une série