PRESIDENT
devons, 12 - 16, 39, 232, 344 - 346.
il doit être entendu le premier sur les questions d'ordre, 213, Jf.
ne prend pas part généralement aux débats, 10, 209, 4. sauf eu comité général, 339.
ou sur un point d'ordre. 161.
pour donner un vote décisif. 253, 4.
ne peut interrompre un orateur, sauf -pour le rappeler, à l'ordre, 214.
ne peut décider de l'inconsistance d'un amendement proposé avec un amendement déjà adopté. 108.
PRINCIPE DES DECISIONS. .Majorité absolue 9.
Majorité relative, 7.
PROCEDURE, point de départ, 41.
objet, 17,
règles générales, 19.
règles particulières, 19.
règles pouvant être modifiées, 20.
PUNITION des membres. 39, 40.
ipendant qu'on discute, le membre doit se retirer, 237.
QUERELLES, entre membre s. 36, 345.
QUESTION, définition, 241.
forme en usage, 58, 59.
quand elle doit être posée, 244.
mode de la poser. 58, 245, 13.
sur une série de propositions, 200.
sur des amendements rapportés par un comité, 201. mode de la mettre aux voix, 59, 246, 247, 250, 253. quand et comment la décision peut être discutée, 246, 247. tous les membres qui sont dans la salle sont tenus de voter,
égalité de voix. 60.
défense de voter en cas d'intérêt pécuniaire, 61. : •. •
doute à propos du droit de vote, 64.
If-s membres qui n'étaient pas dans la salle ne peuvent pas
voter, 62. 252.
quand le vote ûoii être pris par oui et non, 253. comment elle peut être divisée. 86, 12.
INDEX ALPHABÉTIQUE
coin meut est -elle mise aux voix lorsqu'elle est divisée, 87. mu motion pour diviser peut être amendée, 87. quelle question peut être divisée, 90.
qui peut lu diviser. 88, 127.
QUESTIONS auxiliaires, ou secondaires, 173, 177, 194.
définition et ^numération, 174.
nature et effet. 174.
ne peuvent être appliquées l'une à l'autre, 176. exceptions à ces règles; 176.
dépôt sur le bureau. 178 - 180.
amendements, 191, 194.
question préalable, 181, 182.
remise, 183, 187.
renvoi â un comité. 188, 190.
QUESTIONS Incidentes, définition et énumération, 157, 172.
question d'ordre, 158, 161.
lecture de papiers, 162, 167.
retrait d'une motion, 168, 169.
suspension d'une règle, 170, 171.
amendement aux amendements, 172.
QUESTIONS de prérogative, définition et énumération, 143, 156. ajournement, 144, 147.
question de privilège, 148.
ordres du jour, 149, 187.
ont préséance sur toutes les autres motions,
sauf l' ajournement, 148.
quand elles sont réglées les affaires Interrompues reprennent, 148.
QUESTION préalable, but de la motion, 43, 61.
forme, 58, 177.
usage primitif, 61.
usage actuel. 122, 8.
ne peut pas être amendée, 177.
effet du vote, 44. 182.
effet d'une décision négative, 182.
ne peut pas être faite en comité général, 45, 335.
marche de pair avec les autres motions auxiliaires sauf celles de dépôt sur le bureau, 182.
QUORUM, nécessité, 5, 6.
ce qui le constitue. 5.
eflet du défaut du quorum sur les questions pendantes, 24, 258. nécessité du quorum dans une division de l'assemblée, 253. défaut de quorum, comment s'en assurer, 23, 6. conséquences de ce défaut, 6, 258, 3.
RAPPORTS des comités,, comment ils sont faits et reçus, 318,-322.
comment ils sont traités et réglés, 325-328.
document avec amendement. 320.
action de l'assemblée à l'égard des rapports,
quand il faut les retranscrire. 203.
INDEX ALPHABÉTIQUE
acceptation, 328.
des comités généraux, quand ou les reçoit, 342. d'élections, temps et mode d'enquête- 11.
qui compose le comité d'enquête, 12.
qui peut être entendu, 12.
RASSEMBLEMENT, l'heure doit être fixée d'avance, 13.
lieu du rassemblement, rassemblée en est maîtresse, 13.
RECEPTION de pétitions, 4D.
de rapports, 318.
RECONSIDERATION, principe général, 262-267. motions à cet effet, 266.
réglée généralement à l'avance, 267, lJf.
REGLEMENT - TYPE — Avant-propos, 188.
REGLEMENTATION de la participation à la vie nationale et collective, 6.
REGLES GENERALES, objet, 18.
REGLES de débats et de procédure, 1.
leur but général, 17.
nécessairement adoptées par une assemblée, 1S.
l'usage ne leur donne pas le caractère de loi générale, 18.
doivent être mises en force sans délai ni débats, 158, 169.
qui peut donner avis d'une violation.
empruntées au système américain, 73.
spéciales, chaque assemblée" peut en adopter, 19.
ont la préséance sur les règles parlementaires, 19.
pourvoient généralement a leur propro amendement,
peuvent être suspendues sur motion, 170, 171..
une motion pour suspendre a préséance sur la motion primitive, 170.
ne peuvent être suspendues que du consentement général, 170.
pourvoient généralement à leur suspension, 171.
peuvent déterminer le nombre nécessaire pour ex* primer la volonté de l'assemblée, 8.
REMISE, effet d'un vote sur une motion pour remettre, 187. cette motion peut être amendée, 183.
comment elle est amendée,; 184, 185.
elle a la préséance sur les motions d'amendement, 192. elle marche de pair avec la question préalable, 186. indéfinie, but de la motion, 74.
effet du vote. 74.
à date fixe, but, 75, 76.
usage impropre, 77.
RENVOI A UN COMITE, ce que c'est. 80, 322, 323, 18.
REPRISE DES AFFAIRES, quand elles sont interrompues faut* de Quorum, 258.
par une motion de question préalable, 73.
de remise indéfinie, 74.
de dépôt sur le bureau, 78, 79.
INDEX ALPHABÉTIQUE
d'ajournement, 147.
pour les ordres du jour, 155, 156.
pour une question de prérogative, 148,
d'ordre, 160, 237.
ipour le rappel à l'ordre d'un 'membre, '207, 221.
RESOLUTION, base des délibérations d'une assemblée, 16.
RETRAIT, d'une motion peut se faire avec permission seulement, 16S.
effet d'un vote pour cette permission, 169.
SECRETAIRE, devoirs, 17.
remplacement en cas d'absence, 19.
élection, 20.
préséance, s'ils sont plusieurs, 19.
papiers et documents sous sa charge, 19.
SEPARATION de proposition, 94, 19.
SUSPENSION d'une règle, 170, 171. 1
SPEAKER, qualités requises, 21. 74.
opinioTi de Sir R. Palmer, 75.
conception américaine, 76.
sanction des décisions. 77.
TRANSPOSITION, de proposition, 96.
VICE-PRËSIDËNT, devoir, Jh
VOLONTE de l'assemblée, majorité nécessaire pour l'exprimer,
>« une règle, spéciale peut déterminer la poportlon nécessaire, 8.
VOTE, définition. 241, .droit,*, et - devoirs, 252.
empêchement,* 40, 5.
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TJ
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UNIYERSITY OF TORONTO
