MODE DE PROCEDER

MODIFICATION, d'une motion par le proposeur, 99.

MOTION, définition, 20, 60, 241.

doit commencer par le mot " Que," 30.

doit être donnée par écrit, 27. 52, 6. doit être secondée, 28. 53, 54.

comment elle est secondée. 54.

quand est-elle dans l'ordre, 29, 254.

auxiliaire, n'a pas besoin d'être donnée par écrit, mais doit

être secondée, 54, 55.

dilatoire, définition, 43, 7.

en comité, 69.

pour supprimer une proposition, 60.

doit être énoncée ou lue pour information des membres, 32, 55. peut êtn- retirée seulement par permission, 31, 54, 99, 6. quand (die est soumise à l'assemblée aucune autre ne peut

être reçue, sauf les motions privilégiées, etc., 56. principal et auxiiliaire ne peuvent pas être faites ensemble.

n*e<i pas dans l'ordre tant que le proposeur n'a pas été appelé par son nom par le président, 207, 12. ffiode de seconder. 53, 342.

nature du contenu, 33.

renversement de motion. 34.

NUMEROS, adjoints aux paragraphes d'une proposition, n'en font pas partie, 97,

INDEX ALPHABÉTIQUE

OFFICIERS, d'une assemblée, 11.

leur nombre, 10.

comment ils sont nommés et remplacés. 10. majorité nécessaire pour les élire, 11.

quand ils ne sont pas membres de rassemblée, 10. temporaires, quand les choisit-on, 11.

OUI et NON, comment se prend le vote, 17, 253, 13. combien de membres peuvent l'exiger, 8.

mode de poser la question, 253.

ORDRE des travaux, 195, 207.

comment il est établi, 197.

questions d'ordre, définition, 158.

décisions, 161, 257.

formule et appel, 161.

pas discutables pendant une révision, 257. règles d'ordre, doivent être observées sans délai, 158. rappel à l'ordre, effet. 221.

qui peut le prononcer, 158.

interrompt les travaux, 161.

ORDRES d'une assemblée délibérante, leur définition, 14.

ORDRES DU JOUR, définition, 25, 149, 2.

motions pour les ordres du jour est une question privilégiée

pour toute la journée, 150, 153, cette motion a préséance sur les autres propositions, 151, 152. leur prise en considération suspend les travaux qu'elle interrompt, 155.

disparaissent s'ils ne sont pas examinés à la date fixée, 156. à moins d'une règle spéciale, 156.

ORGANISATION, sa nécessité, 7.

mode usité, 8.

a la suite d'un rapport de comité, 9.

PAPIERS ET DOCUMENTS, qui en a la garde, 19.

PAROLE, comment faire pour l'avoir, 44, 5. qui a droit à la parole, 45, 210, 211.

un membre qui a la parole ne peut être interrompu que par

un rappel à l'ordre, 212.

quand une personne laisse la parole elle ne peut la reprendre,

PAROLES inconvenantes prononcées au cours des travaux, 234, 238, 5.

doivent être inscrites par le secrétaire telles que prononcées, 57, 236, 237.

un me/mbre ne peut être censuré à moins de plainte immédiate, 239.

prononcées dans un comité pendant ses séances, 310. prononcées en comité général, sont prises par écrit et rapportées à l'assemblée, 340.

PETITION, ce qu'elle doit contenir, 71, 47.

doit être présentée par des membres, 47, 48, 17. mode de la présenter, 49.

doit être lue par le secrétaire si elle est reçue, 49, 50.

le membre qui la présente doit en connaître le contenu, 48.

doit être en langage respectueux, 72, 48.