Chapitre XII

Sect on 1.

Section 2.

Sect on 3.

Pages

Quorum 65

Principe des décisions 66

Majorité relative 66

Majorité absolue 66

Officiers 68-84

Bureau 68

Président et vice-président. . . 69

Secrétaire 74

Trésorier . . .... 77

Vote des officiers 80

Droits et devoirs des membres 84-87

délibérations &7 - 93

Mise d'un sujet en délibération 87

Communications 88

Proposition . . . . . 90

Motion principale 91

Motions en général 94-95

Motions auxiliaires 94

Motion pour supprimer. . .96-100

Question préalable 96

Procédure parlementaire anglaise . . . . 97

Procédure américaine. ..... 98

Résumé. • 99

Remise indéfinie .. 100

Motions pour remettre .. i0o - ioi

Motions d'envoi devant un comité 102-103

Motions d'amendement. . . 103 - 120 Motions d'amendement 103

Division d'une question.. .. 104

Mode de remplir les blancs. . 105

Addition, séparation, transposition . . . . 107

TABLE DES MATIÈRES

Pages

Section 4. — Modification ou amendement par le proposeur d'une motion 108

Section 5. — Règles générales relatives aux

amendements 108

Section 6. — Amendement par retranchement . . 111

Section 7. — Amendement par insertion. . . 113

Section 8. — Amendement par retranchement et insertion. .. . . .. 115

Section 9. — Amendements changeant la

nature d'une question 117