‹ Présidence des assembléesChapitre 92 sur 133 · CHAPITRE XVI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XVI

" Ceux qui sont d'opinion contraire répondront non!'

Le secrétaire lit alors la liste des membres de rassemblée et chaque membre, lorsque son nom est appelé se lève de sa place et répond oui ou non et le secrétaire prend note immédiatement du vote. Lorsque l'appel est terminé, le secrétaire relit d'abord les noms de ceux qui ont voté oui puis ceux qui ont voté non afin que l'on puisse faire les corrections nécessaires si le secrétaire avait fait erreur en prenant note de la réponse, ou si un membre avait fait une erreur dans sa réponse. Les noms ayant été ainsi relus et les erreurs corrigées, s'il y a lieu, le secrétaire compte les noms de chaque côté et fait son rapport au président qui déclare le résultat à l'assemblée.

Voici le meilleur moyen de prendre note des votes dans ce cas : les noms des membres sont imprimés sur une feuille et le secrétaire les appelle dans leur ordre; au fur et à mesure que chaque membre répond, il inscrit un chiffre au crayon exprimant le numéro de la réponse à la droite ou à la gauche du nom, suivant que la réponse est oui ou non; ainsi les deux derniers chiffres ou numéros de réponse de chaque côté indiquent le nombre des réponses affirmatives ou négatives dans la division.

L'abord, à droite du nom du membre qui le premier répond oui, le secrétaire inscrit le chiffre 1 ; à gauche du premier membre qui répond non, il inscrit aussi le chiffre 1 ; le second membre qui répond oui est marqué 2 et ainsi de suite jusqu'à la fin de la liste; le côté du nom où est inscrit le chiffre indique si la réponse est oui ou non et le chiffre indique le nombre de réponses de ce côté. Les oui et non sont alors relus séparément, bien que cette opération soit souvent omise et le secré-

LA QUESTION

taire est toujours prêt, au moyen du dernier chiffre de chaque côté à donner le résultat au président pour Pannoncer à la Chambre. Les noms et les réponses sont ensuite entrés dans les livres de la Chambre.

254. Dans tous les modes de mise aux voix où la question est d'abord posée d'un côté puis de l'autre, la question n'est pas complète tant que les* deux côtés n'ont pas été consultés. Par suite, tant que la question n'a pas été mise aux voix pour la négative, tout membre est dans l'ordre, co nme si la division n'avait pas commencé, de se le ^er, de parler, de faire des motions d'amendenu its ou autres et de rouvrir le débat et cela, qu'il fût ou non dans la Chambre d'assemblée lorsque 1 1 question a été partiellement mise aux voix et e vote partiellement pris.

255. Dans ce cas la question doit être remise aux voix des deux côtés parce que des memt /es qui n'étaient pas dans la chambre lorsque la q gestion a d'abord été posée peuvent être revenus et aussi que ceux qui avaient déjà voté peuvent avoi:; changé d'idée.

256. Lorsque la question est posée par oui ou non et du côté négatif en même temps que du côté affirmatif, le vote procède simultanément et la question ne peut pas être rouverte ni le débat repris lorsque le vote a déjà commencé.

257. Lorsqu'une question s'élève relativement à un point d'ordre, comme, par exemple, au droit et au devoir d'un membre de voter pendant une division, le président doit décider péremptoirement, tout en se soumettant à la revision ou à la correction de l'assemblée lorsque la division sera terminée. Dans ce cas, il ne peut pas y avoir de débat, bien que le président puisse, s'il lui plaît, prendre l'avis des membres. Ces avis doivent se

Page 1