‹ Présidence des assembléesChapitre 91 sur 133 · CHAPITRE XVI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XVI

non/' les membres qui sont de l'opinion adverse disent non. Le président juge à l'oreille de quel côté il y a le plus de voix et décide que les oui ou les non remportent suivant le cas. Si le président a des doutes sur la majorité des voix, il peut mettre aux voix la question une seconde fois, et s'il est encore indécis, ou si un membre met en doute sa décision il peut ordonner à l'assemblée de se diviser de façon à séparer les membres en deux groupes, chacun d'un côté suivant leur opinion, afin de pouvoir facilement les compter.

247. Mais si une motion est faite après la déclaration du président, ou si un membre qui n'était pas dans l'assemblée lorsque la question a été mise aux voix se présente, il est alors trop tard pour contredire le président et faire diviser l'assemblée.

248. Ceci est une première façon de mettre aux voix une question. Dans d'autres assemblées, la méthode adoptée est différente. Dans quelquesunes, les suffrages sont donnés en faisant lever la main droite d'abord à ceux qui sont en faveur de la question, ensuite à ceux qui y sont opposés. Si le président, à première vue, ne peut décider de quel côté est la majorité, il peut faire un second essai, et si celui-ci est encore infructueux, il doit diviser les membres.

249. Lorsque l'assemblée doit être divisée, te président demande quelquefois aux membres de se ranger d'un côté différent de la chambre, et ensuite il les fait compter par des scrutateurs spécialement choisis, ou encore par des moniteurs désignés à l'avance pour cette fonction. Il peut aussi demander aux membres de se lever; d'abord, ceux qui sont en faveur de la motion, puis ceux qui sont opposés, et de se tenir, tête découverte, jusqu'à ce qu'il ait pu les compter. Lorsque c'est

LA QUESTION

le président qui compte, il annonce le chiffre et «léclare le résultat. Si ce sont des scrutateurs on moniteurs, ils doivent s'entendre d'abord sur le résultat entre eux et ensuite, celui qui parle pour la majorité fait son rapport au président qui annonce le résultat.

250. La meilleure façon de diviser une assemblée un peu nombreuse consiste pour le président à nommer des scrutateurs pour chaque division ou section de la shambre d'assemblée et ensuite à prier les membres de se lever, tête découverte, pour être comptés, en y invitant d'abord ceux qui sont favorables, puis ceux qui sont opposés à la question. Ceci étant fait de chaque côté, les scrutateurs de chaque division font leur rapport et Je président déclare le résultat.

253. Si les membres sont divisés également, il est du devoir du président de donner le vote décisif et dans ce cas il peut donner les raisons qui motivent sa conduite. S'il n'y a rien qui l'empêche dans les lois organiques, cette coutume peut être soumise à des règles spéciales. (Voir Chapitre III.)

252. C'est une règle générale que tout membre qui se trouve dans la Chambre d'assemblée lorsque la question est posée n'a pas seulement le droit, mais encore le devoir de voter; d'un autre côté, un membre qui n'était pas à ce moment dans la Chambre n'a pas le droit de voter.

253. Il existe une autre façon de prendre le vote des membres de l'assemblée, de s'assurer du résultat et en même temps de consigner ce résultat dans les livres du secrétaire. C'est ce qu'on appelle poser la question par oui ou non. Dans ce cas, la question est posée à la fois pour les deux

côtés. "Tous ceux qui sont d'opinion que

répondront oui lorsque leur nom sera appelé/'

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