L& responsabilité du maître cesse quand le fei

(l) Jugement du 9 décembre 1857 (Pasicrisie, 1858, p. 488, et une note de M. Adolphe Du Bois, p. 489). Dans le même sens, un jugement du tribunal de Montpellier, réformé en appel, du 9 juin 1866 (palloz. 1868, 2, l%h

dommageable n est pas provoqué par la, faute de la partie lésée; si, par exemple, elle avait excité ou tourmenté lanimal. C'est l'application du droit commun (n08 485-492). Le maître doit prouver la faute ; la cour de Montpellier est allée trop lpin en décidant que l'on devait présumer qu'il y avait foute de la part du domestique qui ramenait les chevaux de l'abreuvoir à l'écurie, par la raison que le cheval n'était pas vicieux (1). Il y a présomptiou de faute à charge du propriétaire, c'est donc à lui de prouver qu'il est sans faute ; et s'il prétend que l'accident est arrivé par la faute du domestique, il doit également en administrer la preuve. Il peut y avoir une faute & reprpcher à la victime, et le maître peut néanmoins être déclaré responsable s'il ne paryient pas à prouver que l'acculent (est arrivé par la seule faute de la victime : c'est Le droit commun (n° 491). S'il y a faute de part et d'antre, le juge peut modérer les dommages-intérêts auxquels la partie lésée a droit (2).

§ II. Application.