CHAPITRE Ier. — Notions générales

g 1er. Origine de l'emphylcose.

340. L 'emphyléose existe en Belgique comme droit réel en vertu d’une loi spéciale, p, 410.

541. Origine de l'emphyléoso. Quelle fut la véritable raison de son établissement dans

la décadence de l’empire romain? p. 411.

542. Au moyen Age, le bail emphytéotique est confondu avec le bail ù cens : l’emphytéote

a le domaine utile et le bailleur le domaine direct, p. 413.

543. Les jurisconsultes de l’école coutumière rapportent celle théorie au droit romain,

544. Quelle est la vraie théorie romaine? Doctrine de Doneau, p, 417,

343. Lois de la Révolution. Qu’esl-cc que l’emphytcosc dans le droit moderne? A t-elle encore une raison d’être ? p, 419.

g II. Cai 'artères de l’cmphytéosc.

346. La perpétuité du droit et l’obligation d’améliorer l’héritage ne sont plus des caractères de l’emphytéosc d’après la loi belge, p. 421.

547. La redevance est de l’essence de l’cmphyléose. Quel en est l’objet? p. 422.

348. L’cmphyléote a un droit réel. Quelle est la nature de ce droit? Est-ce un droit de propriété? Doctrine de Merlin et réfutation de cette doctrine, p. 423.

349-351. Comment la jurisprudence considère le droit de l’emphyléote. Critique des arrêts de la cour de cassation de France, p. 424-426.

3S2. Le contrat emphytéotique est -il soumis aux droits de mutation comme emportant t ansmission de propriété ? p. 427.

g III. L'emphylcose et le bail.

553. Différences entre l’emphyléose et les contrats de vente et de louage, p. 4SI,

354. A quels caractères peut-on distinguer si un contrat est une emphyléose, une vente

ou un bail? Doctrine de Cujas et de Domal, p. 432.

355. Quels sont les caractères distinctifs de l’emphytéose et du bail d’après a

jurisprudence de la cour de cassation? p. 434.

356-360. Applications. Quand y a-t-il emphyléose? Quand y a-t-il bail? p. 437-440.

g IV. L'emphylcose et l’usufruit.

561. Quelles différences y a-t-il entre l’emphytéose et l’usufruit? p. 443.

CHAPITRE II. — Comment l’empuytéose s’établit. g Ier. Qui peut établir une emphyléose?

362. H faut être propriétaire et avoir la capacité d’aliéner nour constituer l’emphyténss.

Quid des personnes civiles et des incapables? p. 444,