La renonciation est, en principe, irrévocable, p

450 L’article 790 contient une exception à ce principe, Sur quoi est-elle fondée? p. 516.

TABLE DES MATIÈRES

451. Pour que le renonçant puisse accepter encore la succession, il faut aue le rfroïi

héréditaire ne soit pas prescrit, p. 518. «mi que le arou

452. De quelle manière pcul-il ou doit-il accepter l’hérédité? p. 519

453. Il faut. que d’autres heritiers n'aient point accepté : qu’entend-on parlé? Ouid des

autres hériliei'S qui ont renoncé? p, 520. v

454. Quid si des successeurs irréguliers acceptent, et comment doivent-ils accepter?

faut-il qu’ils demandent l’envoi eu possession ? p. 521.

454 bis. Comment 1 acceptation doit-elle se faire par ces autres héritiers ? p. 522

455. L héritier renonçant qui accepte doit respecter les droits acquis, p. 523.

456. Doit-il respecter les droits acquis qui ne sont pas mentionnés par l’article 790?

N° 2. De la renonciation conditionnelle.

437. La renonciation peut se faire sous condition quand elle a lieu par convention p. 526.

458. Quid si la renonciation se fait au greffe? L’héritier peut-il renoncer sous la con-

dition que la libéralité qui lui a été faite soit valable? p. 526.

459. Quid si l’héritier renonce en ajoutant que c’est pour s’en tenir à lu libéralité qui

lui a été faite? p. 528.

460. Quid si l’héritier donataire renonce sans condition ni clause aucune? p. 530.

g IV. Nullité de la renonciation .