IV, 254; IX

Arlirli‘8. ,

Titre IX. Puissance paternelle,

Titre X.'388

Des cas ou 1 adoption est inexistante ou nî#//epour itiobsefvation desconditions \>Tescr\tes parla loi. IV, 22i-2.36. Comparez le mot Aclesinexistanls dans la Table alphabétique IV, 237, 238.

Qu’est-ce que la puissance paternelle ?fiotions historiques, IV, 255-260.

IV, 261-269. Jusqu’à quand dure la puissance paternelle?

Usufruit légal. Origine. Motifs. Principe d'interprétation. . IV, 322-524.

IV, 325-529. Des père et mère naturels? IV, 360. rv, 330-334.

Fin de l’usufruit légal. Causes de déchéance IV,' 335-546.

IV, 296-321. Des père et mère naturels. IV, 359.

Tutelle. Notions générales. IV, 3G4-373. Tutelle du survivant des père et mère. IV, 374-376.

IV, 406-408. Tutelle des enfants naturels. IV, 413-418. Tuteurs ad hoc. IV, 419-420.

Articles.

1 V, 444-446. Du domicile de la tutelle. IV, 447-451 . Des causes d'excuse^ d'incapacité, d'exclusion et de destitua non quant au conseil de famille. IV, 537-543.

IV, 459-464. Du recours contre les délibérations du conseil. IV, 465-493. (Comparez le mot Actes inexistants dans

la Table alphabétique.) Responsabilité du conseil de famille. V, 181.