‹ Principes de droit civil T. 33 TablesChapitre 971 sur 998 · II. Incapacité. XI · texte numérisé non relu

II. Incapacité. XI

I. A qui profitent la révocation, la mülité et la caducité des

legs? XIV, 299-502.

H . Quand y a-t-il lieu au droit d’accroissement f XI V, 303-31 2 . III. Conditions requises pour que Taccrolssement se fasse.

t. Révocation pour cause d’inecaécuiion des charges. XlV, 248-254 ; XIII, 546-549.

II. Révocation pour cause d’ingratitude. XIV, 255-274. XlV, 523, 524.

I. Par qui et en faveur de qui les substitutions permises peuvent-elles se faire? XlV, 525-530.

II. Les dispositions qui dépassent lesiermes des articles 1048 et suivants sont nuiies. XlV, 531, 532.

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