CHAPITRE XVIL

Serment du témoin.

Le témoin jure de dire la vérité, toute <t la vérité, et rien que la vérité, sur l'objet f> en question (i). »

Sur quoi il faut bien observer , que Pon viole aussi bien ce serment , en cachant une partie de la vérité , sur l'objet dont il s'agit, qu'en attestant une fausseté positive ^ et cela , que le témoin soit interrogé sur cet objet particulier , ou non. Car lorsque l'on examine la personne , pour savoir si .elle doit ou ne doit pas être admise comme témoin dans.

TafFaire dont il s'agit , la forme du serment est : « Vous ferez des réponses vraies à toutes

p) Ç^A 1a mêxae formula ^iVen Frsmce. Tràd,

^ les questions qui vous seront adressées ; » tandis que le serment qu'on exige d'elle poue recevoir son témoignage est a de dire toute i> la vérité » , sans la restreindre , comine auparavant , eux questions adressées* Cette dièërence prouve que la loi entend , dans* ce dernier cas > que le témoin donne un compte détaillé et sans réserve de tout ce qu'il sait relativement à Tobjet de l'enquête , sait que la question qu'dn lui adresse embrasse ou n'embrasse pas toute l'étendue de ses.connais- Mnces. En sorte que , si l'on demande dans 3a suite au témoin pourquoi il n'a pas informé la cour de telle et telle circonstance ^ il ne sera point justifié par ce prétexte commun :

^n ne me l'a point demandé.

Je ne connais qu'une exception à cette règle ; c'est lorsqu'une entière découverte de la vérité tendrait à accuser le témoin lui-même de quelque crime aux yeux de la loi* La loi d'Angleterre ne force aucun homme à devenir son propre accusateur ; en conséquence ^ elle impose le serment du témoin avec cette rései've tacite. Mais l'exception doit se borner aux crimes légaux. Un point d'honneur ou de délicatesse 9 des craintes pour sa propre repu* tation , peuvent rendre le témoin honteux de découvrir quelque fait dont il a connaissance» ;mais non le justifier , s'il cache la vérité ; à

moins que l'dxuie puisse prouver qtie la loi ^ Tom. l i5

1^4 0BRMBMT pu TEMOIK^

qui impose le serment , voulait domier iiae telle latitude sur de semblables motifs. L'ex-^ ceptioQ unique , que nous venons de signaler * disparaît par un contrat entre le magistrat et.* le témoin f lorsqu'un complice est admis à témoigner contre les compagnons de sescrimes*

L attachement pour Taccusé , bien qu'une apolpgie spécieuse , n'est point une excuse légitime pour le silence : car , si cette excuse .était valable, elle ôterait l'administration de la justice des mains des juges et des jurés , pour la. faire dépendre entièrement des demandeurs et des témoins.

Il peut être fait des questions qui ne sont pas relatives à la cause ^ et qui affectent le témoin lui-même , ou une autre personne.

Dans ce cas ^ comme dans tous les autres ^ où le témoin doute de la compétence de la question ^ il doit soumettre ses doutes à la cour. La réponse de la cour , pour relâcher l'obligation du sermept, est une autorité suflSr santé pour le témoin ; car la loi , qui impose le serment , peut en relâcher à son gré Tobligation; et le propre de la cour, c'est de déclarer quelle est lintention de la Ipi. INéaur itLOÎns on ne peut pas dire d'une manière générale que la réponse (Je la cour doit être toujours décisive pour la çqnsciençe du téT tooiçi ; car son obligation dépend de ce qu'^ Croyait êfrç Intention de la loi . au momçol

SERMENT DU TÉMOIK; \ tgS

OÙ II prît son engagement. Il n'est point de réquisition ni d'explication de la cour , qui puissent porter cette obligation au-delà de ces limites*