Voici quelles en ont été les yariations principales

Règne de Gnillaume III (1688-1702) . . . liv. st. 15.730.436 Règne de la reine Anne, guerre de la Succession d'Espagne, etc. (1702-1713) . . — 37.750.667 Guerre d'Amérique (1775-1786) .... — 121.267.993 Guerre avec la France (1793-1815) ... — 603.842.161

des plus tristes périodes des finances anglaises, entre 1830 et 1840, la dette a pesé sur le budget plus peut-être que dans aucun autre pays à cette époque. Suivant les idées de Price, on crut, en Angleterre, pouvoir diminuer la dette publique à l'aide du mécanisme des intérêts composés. Ainsi, en 1792, le Parlement établit que le fonds d'amortissement, sinking fund, serait alimenté par le centième de tous les emprunts : on croyait que, de cette manière, et dès l'instant de son augmentation, toute dette était, pour ainsi dire, mise sur la voie de sa liquidation. Mais, en 1815, la majeure partie des titres acquis parles Commissaires du sinking fund fut vendue; plus tard, en 1829, après les études approfondies d'un comité parlementaire, on renonça franchement à ce système trompeur. En 1857, on commença à fixer, chaque année, dans le budget, une somme destinée à diminuer la dette de la manière la plus simple et la plus vraie : acheter des titres et les annuler. Par suite de conversions successives, la dette publique anglaise fut considérablement réduite. On peut dire, aujourd'hui, que l'Angleterre est le pays classique des conversions. De la grande conversion de 1750 aux plus récentes, accomplies par Gladstone, l'Angleterre a pu réduire notablement l'intérêt de ses dettes. Ainsi, à l'heure qu'il est, les consolidés anglais sont à 2 3/4 et à 2 1/2. Ces conversions ont été d'autant plus faciles que la dette publique est possédée en Angleterre par un assez petit nombre de rentiers, et que la capitalisation en a été énorme. C'est ainsi que le consolidé 2 3/4 a pu atteindre, en 1897, le cours moyen de 112 3/4 (1).

Pour l'Allemagne, il faut distinguer entre la dette de TEmpire et la dette des États particuliers. La première est de date récente. A la fin de 1873, la dette de l'Empire n'existait pour ainsi dire pas; elle était de 1.845.100

1. Cf. Bastable, Finance, livre V, ch. ni; — Mac Gulloch, Taxation and the fimding System, 1845, part. III; Giffen, op. cil,, l'« série, XI; National Oebt, dans D. of P, E.

mark. Plus tard les grandes dépenses militaires ont contribué à la développer; aussi, à la fin de 1900, la dette de TEmpire était-elle de 2.675 millions de mark, dont 2.315 de dette consolidée à 3 1/2 et 3 0/0. Mais la dette des États est bien plus importante ; il suffira de dire que, d'après le budget de 1902-03, elle montait, en Prusse, à 6.720 millions de mark; en Bavière, au 31 août 1901, à 1.600. millions; en Saxe, au 1" janvier 1902, à 980 millions; en Wurtemberg, au 1«' avril 1902, à 525 millions de mark, etc. Quoiqu'en Allemagne, les dettes de l'Empire aient beaucoup augmenté, tout aussi bien que celles de chaque État particulier, on peut dire qu'elles ne représentent pas un chi£fre bien élevé, en comparaison de celui de Tltalie et de la France. Selon un document officiel récent, elles ne montent au total qu'à 13.382.706 mark. La dépense moyenne par habitant reste inférieure à celle de presque tous les autres pays : elle est à peine, tout compris, de 9 mark 57 (1). L'Allemagne, qui possède dé grandes ressources naturelles et un immense domaine, qui a prélevé à titre d'indemnité de guerre 5.564 millions de francs et môme, y compris les remboursements d'impôts et les indemnités aux villes, 5.878 millions, est dans une situation singulièrement avantageuse, bien que, ces dernières années, elle ait un peu abusé de la dette.

La dette publique de la Russie montait, au 1" janvier 1902, à 6.473 millions de roubles : elle a été contractée à 3 1/4, à 4 et à 5 0/0, en bonne partie pour les dépenses militaires, en partie très importante pour les chemins de fer. Elle se trouve presque entièrement à l'étranger (2).

La dette publique de l'Autriche-Hongrie est très élevée,

1. Cf. Waon», loc. ct7., Bull, s, L. C, oct. 1902; ~ Nbtmarck, dans Val, mob., II; C. ZAi>iDBR,Dt> Verwaltung der Staalsschulden in KÔnigreich Preusseriy Hanovre, 1885; — Kruo, Geschickte der Preussischen Slaatssckulden, Breslau, 1861, etc.

. 2. Cf. Di Block, op. cil, ; — Raffalovich, art. cit. et Les Finances de la France depuis la guerre d'Orient, Paris, 1884, etc.

OD4 LES DETTES PUBLIQUES DE» J£TAT» LKS FLUS IMfUKTANTS

auss bien la dette spéciale des deux parties de TËmpire que la dette commune. Cette dernière était, au !•* janvier 1902, de 5.404 millions de couronnes; mais la dette de l'Autriche ou, pour mieux dire, des pays représentés au Reichsrath était de 3.557 millions de couronnes, et de 5.186 millions, la dette de la Hongrie. Presque toute cette dette est à 4 0/0 et absorbe en intérêts une assez large part des recettes publiques.

Les États-Unis, par suite de leurs immenses richesses, ont pu réduire leur dette sans efforts. A l'heure qu'il est, elle est minime et n'a presque aucune importance pour l'économie nationale. Elle pourra être entièrement amortie dans quelques années, si la politique expansionniste et impérialiste se maintient dans de justes bornes. Les principales variations ont été les suivantes :

1791 millions de dollars 75 1865 millions de dollars 2.381

La conclusion^ si l'on tient compte de la dette de chaque État particulier, est extrêmement favorable. La dette atteignit son apogée à la suite de la guerre de Sécession; puis peu à peu, elle fut réduite. L'augmentation causée par la guerre avec l'Espagne a déjà diminué; en 1902, les États- Unis devaient 2 milliards de francs de moins qu'en 1863, tandis que leur richesse s'est énormément accrue.

La dette publique de l'Italie montait, au 31 mars 1902, à 12.824.569.392 lire de capital, chiffre très important, sans doute, et considérable, si l'on songe à ce fait que l'Italie n'est pas un pays neuf et que la reproduclivité des capitaux y est lente.

Quand l'Italie s'est unifiée, c'est le royaume de Naples qui, parmi ses principaux États, avait la moindre dette.

En tenant compte de la population recensée en 1861, la dépense moyenne pour la dette héritée par les différents

États était : Royaume de Sardaigoe : cote annuelle par habitant 13,98; Grand-Duché de Toscane 4,43; Royaume des Deux-Siciles 3,58; Lombardie 2,68; Duché de Modène 1,32; Duché de Parme 1,21; Romagne, Ombrie 0,08. Des variations successives ont encore modifié cette situation. Dans la dette publique est entrée la dette de la Vénétie, la grosse masse de la dette pontificale, 22 millions et demi de rente à peu près. Quelques corrections furent faites. L*Italie méridionale avait donc un petit nombre de dettes; par rapport à sa population, elle arrivait, sur ce point, le dernier des principaux États autonomes de la péninsule; elle venait même à une grande distance des autres. Le gouvernement bourbonnien avait une égale aversion pour les dettes et pour les impôts, et de même qu'il imposait peu volontiers, par crainte de l'impopularité, il recourait à la dette le moins qu'il lui était possible.

Dans les premiers temps qui suivirent 1860, on fit des dépenses énormes : elles étaient nécessaires en grande partie; en grande partie aussi, elles étaient dues aux illusions d'une richesse qui n'existait pas. On recourut donc à des émissions de dettes surabondantes et contractées, trop souvent, à des conditions désastreuses (1).

1. Sella, parlant de la dette publique italienne, entre 1860 et 1870, disait à la Chambre, le 14 mars 1871 : « Eh ! bien, pour acheter 2.691 millions effectifs, nous nous sommes engagés à payer une dette nominale de 3.852 millions, et, dans les mêmes dix ans où nous avons fait ces opérations, nous avons payé 1.369 miUions d'intérêts et de primes et cela pour rembourser 150 millions simplement sur ces opérations qui nous en ont rapporté 2.691. C'est l'histoire du fils de famille imprévoyant. Ce n'est pas ainsi qu'on se conduit. Considérez qu'entre des pertes sur le capital nominal et ce que nous avons payé, dans cette dizaine d'années, pour de pareilles opérations, nous avons perdu 2.630 millions. Et nous n'en avoDs obtenu que 1.691! Vous pouvez ainsi vous expliquer l'accroissement des intérêts de la dette à laquelle j'ai fait allusion ». L'État s'était donc eugagé pour 3.852 millions et n'avait tiré, en réalité, de sa dette que 2.691 miUions. Les régions qui ont acheté de la rente, dans la première période de notre unification, et qui l'ont conservée ou revendue lorsqu'elle était aux environs du pair, ont gagné une somme presque égale. Et depuis, les conditions n'ont

i^aij A/ux ^ai

On calcule actuellement que la capitalisation annuelle de ritalie monte à peu près k sept ou huit cents millions. Entre 1862 et 1873, il y a eu des années où le déficit s'est élevé jusqu'à 600 millions. Il fallait à tout prix subvenir aux exigences impérieuses des armements; Ton trouva de l'argent comme on put. Plus tard, on fit des émissions aux pires conditions possibles, même pour des constructions de lignes ferrées déclarées trop souvent indispensables (1).

L'Italie, ne pouvant donc plus s'endetter à l'intérieur, fut, pendant bien des années, contrainte de se retourner vers le dehors. Heureusement, depuis plusieurs années, elle ne fait presque plus de dettes : sa situation financière est devenue très solide et ses ressources économiques peuvent d'autant mieux progresser.

En outre, l'Italie réduit chaque jour davantage sa dette

plus changé pour de Dombreuses émissions faites généralement dans des conditions très défavorables.

1. Voici la distribution, à travers le pays, de la rente italienne, d'après les données du dernier recensement décennal des titres :

Population Four cent Montant de la Pour cent Quant, de la

en 1901

delà

rente

delà

rente par

population

consolidée

rente

habitant

Italie septentr.

— centrale .

— mérid. .

— insulaire.

Sur l'histoire des dettes publiques des anciens États italiens et sar la situation actuelle voyez : Pasini, Finanze ilaliane dans VAnnuario statistico ilaliano année II, 1864; — MoppuROo, La finanza^ p. 130; — BoNGHi, La vita e i lempi di Valentino Pasiniy Florence, 1867, p. 861 et Sloria délia Finanza Itàliana, p. 237 et lettre XI; la publication récente de la Direction générale de la Dette publique : Sommario storico amminîstrativo dei ddbiticGnsolfdati, redimibUi e perpetui amminisiraii daiia Ifùiziojie gtnçmk dei dthilQ jmhblko^ Kotue, 1899; ïa série des Heîaztoni dclla commissions di vigilanza sut debilt} pubblico^à comtn^ncer parcelle très importaute sur la geslïoa de* autiëes IB61-e; jusqua la dernière potir l'exercice 1901-1902; — Hicca-Saleiiso, Udebiio puf^ blicù in Europae negli Stati Unili di Amm'icti djtûs le U. /. ; ^ S, FraîicEsco Mancarui, Cenni siot-ici ifuiramminislraUone dêi debiio pubbUco « îuîti ummiinsiriizitfm mi rieuse, 4 volumes, Rome, I87&; ^ Pubako, Op, CÏ^M Tûi. J, p. 76, ftc*

avec Tétranger. Sa dette extérieure représ* temps très voisins de nous, presque la moîl était de 47,78 0/0 en 1891-92; elle fut réd i

1897-98 ; elle s'élevait à peine à 16,21 0/0 ei i 31 mai 1902, à 1 occasion du renouvellemeii feuilles de coupons, on ne trouve plus que 48 I notre rente à l'étranger. La situation économ s'est donc notablement améliorée. Un fait c I c'est que la rente italienne est concentrée d gions. Elle se trouve presqu'entièrement dan peu dans le Midi et dans les lies.

SOO. La dette publique s'est accrue, à pei chez toutes les nations. De plus, il y a des pay i majeure partie des recettes servent à payer 1 i la dette. Cette situation est beaucoup plus gi ! s'agit de pays qui ont emprunté au dehors; s ils s'obstinent à vivre avec les ressources du Ti ner leurs rentes au dehors, ils se trouvent tôt un véritable état de sujétion. Certains pays d« I Turquie, la Grèce, le Portugal, etc., sont vi des conditions de vasselage politique, malgré i mie; en réalité, leurs créanciers pèsent sur leur

Il peut sembler très avantageux qu'un État fi dehors chez lui des capitaux, en vendant de s * capitaux peuvent servir à construire des route rer des ports, à développer l'agriculture, Tindu i vigation; personne ne nie que l'introduction c \ étrangers ne soit très utile, surtout pour des ] i elle est souvent plus qu'utile, indispensable à tion de ces derniers. Mais le cas est trèsdifféren , d'anciens pays, dont les dépenses sont, en gra de véritables dépenses ordinaires, où la reprodi capitaux est faible, où il est question non plus c à des dépenses de premier établissement, mais p gestion normale.

^ Deux grands États, en Europe, sont créanciers Nirn.

ger : la Grande-Bretagne et la France; elles possèdent de nombreuses rentes d'autres États. Au nombre des pays créanciers se trouve aussi TAllemagne, et, parmi les grands États qui doivent le plus, la Russie et l'Italie. Mais on peut considérer la Russie comme un pays neuf, en train de mettre en valeur ses grandes forces naturelles; Tltalie réduit de jour en jour plus rapidement sa dette envers l'étranger : elle ne tardera pas à ne plus rien lui devoir.

En général, on peut distinguer, en Europe, trois types d'États, au point de vue du crédit public : certains d'entre eux ont conservé leurs valeurs nationales, mais ils ont absorbé une notable quantité de titres étrangers (Angleterre et surtout France); certains ont conservé leurs valeurs nationales, xnais n'en ont pas acquis du dehors (Pays Scandinaves, Autriche-Hongrie, etc.); d'autres, enfin, non seulement n'ont pas acquis de valeurs étrangères, mais sont débiteurs de l'étranger. Parmi les grands États, la Russie est surtout dans ces conditions. Les petits États, qui sont dans cette situation, ont souvent grand'peine à trouver des débiteurs et ont contracté leurs dettes dans des conditions très onéreuses (1).

Les pays, dont la majeure partie de la dette est au dehors, l'Espagne, le Portugal, la Grèce, la Turquie, sont, dans certains cas, de véritables vassaux. Tout fait qui concerne leur politique a sur leurs rentes une très grande influence ; les oscillations en sont brusques, le change en est généralement désavantageux.

Bien qu'il ne soit pas très désfrable, au fond, de vendre

1. La haute banque a été souvent sans scrupules. Un observateur peu suspect, Le Play, a dit : Une inQuence toute nouvelle tend à déchaîner le fléau de la guerre. C'est celle de certains manieurs d'argent qui, appuyés sur l'agiotage des bourses européennes, fondent des fortunes scandaleuses sur les emprunts contractés pour les frais de guerre et pour les rançons excessives imposées de nos jours ans vaincus. La constitution essentielle de V humanité, p. 247. E. Claudio Jan- !(ET écrit aussi sur la haute banque : Les calamités publiques sont pour elle l'occasion de profits exceptionnels. Le capital, la spéculation et la finance au xix* siècle, p. 413.

à l'étranger des titres de sociétés indus autre chose qu'une aliénation de rente. Da ce sont des capitaux étrangers qui vie dans des entreprises pour leur donner 1 celles-ci finissent par devenir nationales; sont des créanciers qui fournissent de V vaux qui leur sont inconnus, qui y restent dès qu'ils entendent remuer une feuille, s' débarrasser des rentes qu'ils possèdent.

Quelques pays, comme la Turquie, la ont accepté un contrôle sur leurs finances contrôle leur est utile, mais aucun État ne mode d'intervention étrangère. D'autres Portugal et une grande partie des États voient souvent leur politique soumise à. l pays étrangers, bien plutôt qu'à celle de lei

En thèse générale, il faut admettre que, a émis un emprunt, sans Tindication spéci térieure, il est libre d'augmenter les impôts mettre de nouveaux impôts sur sa rente, \ soumette pas les étrangers à un traitement i certains petits États ont cherché à le faire, de dettes extérieures, indiquées comme tellei turellement lié par cet engagement, surto promis l'inconvertibilité et l'exemption de le tains petits États ont essayé de manquer à c ce n'est ni admissible, absolument parlant, Leur improbité ne peut trouver une excuse probité des gros financiers qui ont traité avec

NOTE

Évaluation de quelques dettes publiques 11 est assez difficile de donner une évaluation cod dette publique des principaux États. D'ailleurs, on toml i breases erreurs en essayant de résoudre ce problème, .

ce qui touche à Tiatérèt que pour ce qui coocerne le capital de leurs direrees dettes. En effet, supposons qu*on les fasse entrer en parallèle pour la question intérêt. Certains paient un intérêt fort élevé, à cause du peu de confiance qu'ils inspirent. Inversement, le capital de la dette n'est pas considérable. Si, an contraire, on compare deux dettes au point dé Tue du capital, on est bien loin d'exprimer la situation réelle. Deux pays, l'un riche, l'autre pauvre, paient des intérêts très différents.

Et puiâ, quand même on réussirait sans trop de peine à additionner les dépenses, il faudrait encore tenir compte de bien de^ choses. On ne peut comparer la dette d'un État unitaire à celle d'un État fédéral, sans avoir égard à chacun des États qui en font partie. On ne peut considérer comme identique la situation de deux pays qui ont leurs dettes Tun au dedans, l'antre au dehors ; ni comme identiques celles d'un pays riche et d'nn pays pauvre qui ont la même dette, sans que le fardeau en soit le même .

Dans V Économiste européeti (4 févr. 1898), le montant des dettes pour les principaux pays de l'Europe, était supputé égal à 122 milliards. Nous rapportons cette statistique à titre documentaire et parce que le ministère français des finances lui a conféré une sorte d*aatorite, en la reproduisant dans le Bull, S, L. C. ; mais nous avertissons uos lecteurs que de la moyenne par habitant on ne peut déduire exactement le poids de la dette; c'est seulement en calculant la richesse moyenne par habitant et le total de ce que possède la nation à Fiotérieur et à l'extérieur.

Dette publique négociable de l'Europe en 1887 et 1897.

Dette publique en 1887

Dette publique en 1897

Total

par habit.

Total

par habit.

Différence

Étals

milliers

francs

milliers

francs

sur 1887

de francs

do francs

mill. fr.

France .

Allemagne

Autr. Hongr

Belgique .

Bulgarie .

Danemark

Espagne .

GrandeBrct

Grèce . .

Italie . .

Luxembourg

Norvège .

Hollande.

Portugal .

Roumanie

Itussie .

Finlande.

Serbie. .

Suède . .

Suisse. .

Turquie .

Mais, depuis 1897^ que d^événements sont arrivés ! De grandes guerres sont surrenues en Europe, en Amérique^ en Afrique, en Asie et le XIX* siècle s'est aclievé dans un roisseau de sang. La dette publique de quelques États, surtout de TÀDgleterre et de TEspagne, s'est démesurément accrue.

Le statisticien américain 0. P. Anstio, chef du bureau de statistique des États-Unis, a calcnlé qu'à la fin de 1900, la dette publique de tons les pays du monde moutait à 31 milliards de dollars, avec intérêts de 1.214 millions de dollars ainsi répartis :

Intérêts et autres

Par babitâDt

Pays

Dette

charges anuaelles

dette

intérêts

dollars

France . . .

Russie . . .

Grande Bretagne

ItaUe ....

Espagne . . .

Australie. . .

Autriche- Hongri

États-Unis . .

Inde ....

Hongrie . . .

Turquie . . .

Portugal. . . .

Autriche . . .

Emp. allemand (i;

Argentine . . .

Belgique. . . .

Egypte . . . .

Brésil

Pays-Bas . . .

Chine

Roumanie . . .

Colonies angl. (2)

1. A ajouter à la dette impériale celles des États allemands, dont le total est de 2.015.950.000 dollars. Elles ont été contractées surtout pour des travaux d'utilité publique. — Cf. 0. P. Adstw, National debta of the world^ dans le Monthly Summary of Commerce and finance, mars,