XVI. — Vimpôt sur le revenu des terrains bâtis

138. Caractère de l'impôt sur les bâtiments. L'urbanisme dans les

pays modernes. Importance du revenu sur les constructions. 139. Diverses phases de l'impôt sur le produit des bâtiments. Éléments qui forment le revenu des constructions. L'élasticité dans la demande de logements. Phénomènes de translation et d'incidence. 140. Accroissement de valeur des terrains bâtis. D'un impôt sur les accroissements futurs de la valeur du sol. 141. Exemptions et limitations. Moyens de s'assurer du revenu des constructions. Systèmes de propriété pour les maisons. Note : L'impôt snr le revenu des terrains bâtis en Italie.

XVII. — Les impôts sur la richesse mobilière et sur les revenus du travail 456-487

142. Importance croissante de la richesse mobilière. Calculs au sujet de IMmportance respective de la richesse mobilière et immobilière en différents pays, pendant le xu« siècle. Diverses formes des revenus mobiliers. 143. Les impôts sur les revenus du capital. Forme multiple des revenus provenant de l'intérêt. 144. La rente publique doit-elle être frappée par l'impôt? Raisons invoç[uées pour l'exemption. Aversion des praticiens, des financiers contre l'impôt sur la rente : leurs exagérations. 145. L'impôt sur les revenns industriels- Divers types d'impôts industriels à caractère réel et personnel. 146. Organisation de Vimpôt des patentes en France. 147. Organisation de l'impôt industriel {Gewerbesteuer) en Prusse. 148. L'impôt sur les revenns personnels : pour quelles causes ces derniers n'«n doivent-ils pas être exclus au-delà d'un minimum d'exemption? Revenus des professions libérales et des ouvriers. Action différente de l'impôt sur les divers revenus personnels. Note : Les professions libérales en Italie. 149. Un impôt général sur tous les revenus mobiliers et sur ceux du travail : l'impôt sur la richesse mobilière en Italie. Organisation de cet impôt : son importance historique. Qu'il a une physionomie propre. Ses principaux défauts.

XVili. — Les impôts généraux sur le revenu 488-503

150. Caractère des impôts généraux sur le revenu : type de Vincome-tax anglais ; type de VEinkommensteuer prussien. 151. Vincometax. Histoire de cet impôt : son organisation. 132. VEinkommensteuer du royaume de Prusse : sa nouvelle organisation. Tarifs et exemptions. 153. L'impôt sur le patrimoine [Ergclnzungssteuer) en Prusse. 154. Autres impôts généraux sur le revenu et sur le patrimoine.