‹ Principes de science des financesChapitre 178 sur 184 · XIII. — Les systèmes d'impôts · texte numérisé non relu

XIII. — Les systèmes d'impôts

130. Importance relative des divers impôts dans les budgets modernes : systèmes d'impôts. Traits généraux des finances anglaises, françaises, allemandes, autrichiennes, hollandaises, italiennes, russes. Que les finances publiques ne changent rien aux rapports existants.

Partis lil. — Lbs impôts dirbctb.

XIV. — Les impôts personnels et familiaux ne sont pas en rapport avec le revenu ; impôts de capitalion 419-423

131. Nature des impôts de capitation. Leur fonction dans les démocraties modernes. L'impôt personnel mobilier en France. Les impôts généraux ne sont pas en rapport avec le revenu des cantons suisses.

XVv'— L'impôt foncier sur le sol 423-444

132. Caractère et forme de l'impôt . foncier. Nature du revenu foncier. 133. Incidence de llmpôt foncier. Théories et hypothèses sur la consolidation ou lamortissement de l'impôt foncier : cet impôt ne frappe-t-il que le propriétaire pro lempore'i Réforme de Pitt en Angleterre. Raisons de la prédominance des impôts réels

de répartition. 134. Un impôt unique sur le sol est-il possible? Exagérations but la rente foncière. Conservation de Tagriculture comme une nécessité démographique de l'Europe. 135. Exemptions de? petites cotes immobilières. Petite et grande propriété agricole. Le homes tead et les lois d'impôts. Vact Torrens et la mobilisation de la propriété foncière. Centimes additionnels. 136. Les systèmes pour s'assurer du revenu foncier. Le cadastre : formes des opérations cadastrales. 137. L'impôt sur les mines. Note : L'impôt foncier en Italie.

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