‹ Principes du droit des gensChapitre 226 sur 242 · LIVRE PREMIER Notions générales et préliminaires · texte numérisé non relu

LIVRE PREMIER Notions générales et préliminaires

, Définition. I. Notion et dénomination du droit des gens. II. Le droit des gens général et le droit des gens particulier. — 2. La conscience juridique commune et la Société des nations. I. Notion et composition de la Société des nations. II. Des États ou peuples qui sont hors de la Société des nations. — 3. Le caractère positif et la sanction du droit des gens. — 4. Morale internationale et courtoisie internationale.

. Comment se manifeste la conscience juridique commune, et d'où elle prend naissance. I. La conscience juridique commune, manifestée dans la coutume et les traités. II. Le droit des gens naturel ou philosophique. III. La science. IV. L'analogie. — 6. La coutume. — 7. Les traités générateurs du droit des gens. — 8. De la codification du droit des gens.

Page 1