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E.-3I. Schilling. — Manuel du droit forestier, et de la vénerie e» vigueur dans le ro^'aume de Saxe. Leipzig, 1827, 8. 7 fr. 80 c.

J.-G. ScHMiDLiN. — Manuel de la législation forestière du Wurtemberg. 2 tom. Stouttgart, 1822-182.3,8. i3 fr. 70 c.

Et. Beblen et C.-P. L.AtROP. — Manuel de la législation forestière et des chasses dans le grand-duché de Bade; aussi sous le titre : Recueil systématique des lois forestières et de la vénerie des Etats de la Confédération germanique i vo. Manheim, 1827, 8. 10 fr. 4o c.

H.-C. MosER. — Le droit forestier d'après les principes généraux de la science forestière et dans leur liaison avec le code ou la loi générale pour les Etats prussiens. 9^ éd. Leipzig, 181 3. 2 fr.

Ph . Zem er — La police forestière des chasses et pèches dans les

Etats prussiens. 3 to. Qouedlinbourg et Leipzig , i83oet i83i, 8. 17 fr. 60 c.

5° OCVBAGES SUR DES PARTIES DISTIXCTES Df DROIT DES FORÊTS ET CHASSES.

(On indique ici seulement quelques monographies ; dans presque tous les recueils de sentences judiciaires, décisions, réponses, consultations , etc. , se trouvent un grand nombre de trailés sur cette matière )

(a) SCR QUELQUES PARTIES SÉPARÉES DU DROIT FORESTIER :

P. -H. Krebs. — Tract, juris, de ligno et lapide, etc. Aug. Sindel ,

1700, 4. (Très-inutile.) H.-L.-Ch. BoETTGER. — Obseryations pour servir à l'intelligence

du droit forestier. Giesse, 1802, 8. 2 fr. 67 c. M..-F.-L. baron de Loew. — Sur les communautés de Marche.

Heidelberg, 1S29, 8. 3 fr. 90 c. (Ouviage supérieur.)

(b) SCR LA CHASSE ET PARTICCLIÈREME.NT SCR LES DROITS RÉGACX DE CELLE-CI :

LcBBE. — Sanction du régal de la couronne sur les chasses. Zelle , 1781, fol.

C.-G. Riccics. — Esquisse fidèle du droit des chasses en vigueur en Allemagne. 2«éd. Nuremberg, 1772, 4. 6 fr. 5oc.

D.-G. Stbcben. — f^indiciœ juris venundi nobilitatis Oerm. Hi!desise, 1789, 4. (Ces deux écrits sont les meilleurs sur cet objet.)

C.-L. "WiLDERBECB.. — DéJuction contre le droit régal imaginaire de la couronne sur les chasses. 2' éd. Zelle, 1741, fol. (C'est un mémoire de procès ampoulé, mais qui contient de bonnes indications . )

F.-C. BcRi. — Privilèges invoqués dans les anciennes forêts du ban royal, droit royal ou cour de justice forestière, avec une dissertation sur la régalité de la couronne sur les chasses. Francfort, 1744, fol. (C'est un bon travail avec des documents très-utiles.)

J.-E. DE Becst. — Tr. de jure renandi et hannoferino (droit ou justice) ban de chasses et du gibier. Jéna , 1744, 4. (Compilation sans espiit .)

J.-A. baron de Jcrstait. — Dissertations approfondies des droits de chasses (pubhéespar J baron Rlett). Nuremberg, 1749, 4. (Médiocre seulement.)

I\'ole du II aducleur.

6° StH VTiE QUESTION d'ÉTAT E.\ MATIÈRE FORESTIÈlîE :

Observations sur la question de Faliënalion des forêts nationales , présentées à rassemblée nationale, par la Société royale d'agriculture, le 3 février 1792 , sur Texcellent rapport fait par M. J.-B. Dcbois, au nom de la commission d'agriculture , composée de MM. Abeille , l'abbé Tessier , Boxcerf et Varekwks de Fenille ; rapport signé au Louvre, le 3o janvier, même année. La seule signature de M. Boncerf manque. Ces ohsen'alions concluent a la non-aliénation.

Considérations générales sur la police forestière et sur la punition des

délits forestiers (délits pris dans le sens général de crimes ,

délits et contraventions).

Il y a dans le jugement des délits forestiers beaucoup de circonstances à considérer, par lesquelles ceux-ci reçoivent un point de vue distinct de celui des autres délits : par cette raison, on a jugé à propos, dans plusieurs contrées, de les régir par une loi à part.

D'un côté, des motifs peuvent disposer à des atténuations, lorsqu'on voit souvent des délinquants forestiers poussés uniquement par l'extrême besoin à distraire, de la grande abondance qui les entoure, une petite quantité imperceptible, afin de se garan-^ tir, eux et les leurs, du froid le plus rigoureux; mais, d'un autre côté, des considérations générales multiples trés-imporlantes réclament un examen plus sérieux , demandent une plus grande sévérité. On a toujours admis en principe, dans la législation, que le vol d'objets — difficiles à garder

d'après Leur nature, — et, par conséquent, livrés nécessairement à la confiance publique, par exemple, les fruits des champs, est à punir avec plus de rigueur que celui d'objets qui, bien que librement exposés, auraient pu cependant être serrés et gardés plus exactement par le propriétaire -, or justement il n'est point d'objet aussi difficile à garder que la forêt, parce que, non-seulement la grande surface ouverte qu'elle couvre, mais encore sa propre densité, en rendent la surveillance très-difficile.

Une seconde circonstance, fort importante à considérer dans la rédaction d'un code pénal, est celleci, à savoir : que le dommage résultant pour le propriétaire de la forêt n'est pas seulement dans le vol de bois, mais qu'en général presque tout délit forestier est, dans l'ordre des choses, infiniment plus grand que la valeur présente de l'objet détourné ou endommagé.

Ce sont là des considérations ressortant de la théorie pure du droit, et il s'y en joint encore de trèsimportantes du domaine économique de l'Etat.

11 régne malheureusement en préjugé, dans la plupart des contrées de l'Allemagne , que le vol de bois n'est pas proprenient un vol et n'est pas considéré comme une action infamante. La réprobation publique ne frappe point le voleur de bois; les personnes de sa connaissance, loin de l'avoir en horreur, ressentent de la compassion pour le voleur, s'il vient à être arrêté : il n'arrivera donc pas souvent qu'un vol de bois soit dénoncé par dautres que

492 — par ceux qui y sont amenés par leurs fonctions ou par leur intérêt.

Il est de fait, maintenant, qu'on regarde le bois comme une espèce de bien commun , que Dieu fait naître pour le libre usage de tous. Cette manière de voir date de l'époque où le bois était encore en abondance, et de celle où les forêts d'Allemagne étaient réellement encore propriétés communes. Mais avant que ces manières de voir, très-dangereuses à notre époque, soient écartées de l'esprit du peuple, par les effets de l'instruction dans les écoles ou par quelque autre moyen , il sera extrêmement difficile d'etopêcher vigoureusement la pratique du vol de bois. En raison de ce préjugé populaire, par la difficulté de la surveillance; en raison du besoin général de bois, toujours croissant; avec l'augmentation de la population et la diminution des forêts, et par suite de quelques circonstances locales, les vols de bois, dans certainesçontréesdel'Allemagne, se sont multipliés à un tel point, que, sous un rapport, ils ont déjà amené une dévastation partielle, et, sous un autre rapport, ils l'entraineront infailliblement en totalité, si on ne trouve le moyen de les limiter, de les anéantir, car le mal croît avec ses conséquences. Plus les forêts diminueront, plus les prix du bois monteront, et plus aussi, dés lors, les vols se multiplieront. Or la dévastation des forêts est produite par le vol de bois, de deux manières : d'abord, par la soustraction en temps et lieux inopportuns, puis par l'atteinte portée à la propriété. Les particuliers propriétaires, qui

ont encore plus de dillicullés que lÉlal pour proléger leurs bois, ont été souvent déterminés par là à couper leurs forêts et à les convertir en champs. Cela n'a servi qu'à concentrer davantage les vols de bois dans les forêts encore existantes ; et , si on ne voulait sérieusement s'occuper d'arrêter le mal, une disette de bois impardonnable en serait la conséquence inévitable pour l'avenir.

En vue d'un délit qui se propage ainsi, la législation doit considérer en même temps quelle funeste influence morale doit exercer un pareil mépris de l.i propriété d'aulrui et de la loi, si, gagnant de plus en plus, il finit par dépasser toutes limites.

On distingue, et avec grande raison, des causes spéciales de plus d'un genre des vols de bois, et autant de catégories qui en découlent :

1 " Le vol de bois seulement pour le propre usage, et

2° Le vol de bois comme profession.

Certainement ces deux degrés doivent être jugés différemment, et les délits rentrant dans la première catégorie admettent encore deux définitions, suivant que l'extrême besoin , le danger de périr de froid , seuls, ont poussé le voleur à s'attaquer à la propriété d'autrui, ou suivant qu'ils ont été commis au mépris de la loi, par habitude, ou pour profiter d'une occasion favorable, qui s'offrait au voleur, de se pourvoir de sa provision, sans qu'il y ait été réellement obligé par la nécessité.

Pour soulager quelque peu le besoin extrême du premier , on a proposé l'établissement, de toute évi-

dence très-utile, de magasins de bois dans lesquels les pauvres pourraient trouver, dans chaque saison, du bois en petite proportion et à des prix très-justes ; et il serait très-désirable, tant pour des motifs de compassion que pour assurer encore la propriété, que quelques quantités de bois des forêts de l'État fussent délivrées gratuitement aux classes les plus pauvres des habitants, afin qu'alors les lois pussent être exercées avec d'autant plus de sévérité, sans s'attirer le reproche apparent d'une injustice

Mais, pour couper le métier aux voleurs de profession de la seconde catégorie, des dispositions aggravantes, ainsi que la confiscation des objets du délit ou ayant servi à le commettre, pour les cas de récidive et pour les cas d'association de voleurs, seraient rationnellement appliquées. Peut-être que les augmenlationsderigueur dans la nouvelle législation saxonne, sont encore trop faibles et trouvent une application trop restreinte. Lorsqu'on punit de la prison, laquelle, dans les circonstances ordinaires, n'est pas une grande peine pour beaucoup de malfaiteurs , il ne serait pas déplacé, au lieu de prolonger le temps, d'introduire, dans certains cas , le redoublement de sévérité , au moyen de la privation de nourriture chaude et de couche molle.

Enfin, pour arrêter la disette de bois, qui, dans quelques pays , devient de plus en plus sensible — dans laquelle le vol de bois figure à la fois comme cause et comme conséquence — en faisant disparaître autant que posssible tout ce qui l'occasionne,

il semble convenable et extrèmeinenl important de travailler au perfectionnement des procédés de chauffage, notamment dans les ménages de la campagne, à des économies de bois de toute espèce et à l'emploi plus varié d'autres matériaux combustil)les, par exemple, de la tourbe.