GROS BOIS

Ra.

milles (menu

Somme

detra-

vail ou d'ouvrage

Bols

chauf.

fage.

Vieilles écorces.

arrs.

cent.

mètre cube.

Coupe sans réserves.

Bois résineux.

Bois feuillu.

Somme

Généralement.

L'évaluation portai H y a donc en général en plus que ne le constatait

l'évaluation:

à savoir, pour bois résineux en plus

et pour bois feuillu en moin»

Coupe sans réserves.

Bois résineux.

Bois sec.

Coupe sans réserves.

Bois feuillu.

Eclaircie .

Bois résineux.

Rupture par neiges.

liupture par Tents.

Somme

Kupture par brouillards

Coupe d'enseinencenieut.

Bois résineux.

L'évaluation donoait en hois résine Il y a donc en moins que sur le chiffre d'évalualion

Nota. Pour trouver l'addition donnant 1 a. 162-77 1/2, 17, 651, 111, 779, prenei les sommas coaprises dans la désignation, répétée trois fois, dansée tableau, tons 1 a.

Considérations i^cnérales sur le livre d'économie.

On ne saurait méconnaître que de rétablissement d'un pareil livre d'économie maint travail ne dérive pour ceux qu'il intéresse ; cependant l'utilité à en tirer est telle, qu'elle dédommage amplement de cette peine : de plus, cette peine, qu'occasionne la confection du livre d'économie, se réduit finalement à ce que, dans les comptes forestiers, une spécification des lieux dont a été tiré chaque produit est nécessaire. 11 est vrai qu'une exactitude suffisante demeure indispensable; car, autrement, on obtiendrait de faux résultats et on tirerait des conclusions erronées.

L'avenir décidera le mieux comment, dans la tenue du livre d'économie, on peut arriver à une plus grande simplification, et combien, notamment, il est rationnel d'indiquer les petites exploitations, non pas d'après les sous-divisions, mais d'après les divisions. 11 y a beaucoup de raisons en faveur de cette mesure, mais il y en a plusieurs aussi contre elle; pour elle, surtout dans le cas où l'on ne considère pas seulement le contenu du livre d'économie comme la base d'une comparaison matérielle entre l'évaluation et le produit, mais encore comme un moyen auxiliaire pour juger de la manière de faire les coupes, du régime d'économie, de la quantité du peuplement, points sur lesquels il fournit de si bons renseignements.

De la manière d'ope'rer le rearpentage.

Pour rester constamment éclairé relativement aux rapports des surfaces, une rectification complémentaire annuelle des changements de surfaces est indispensable. Ce réarpentage ne doit pas seulement se borner au mesurage des coupes opérées, mais il faut encore y examiner toutes les autres circonstances qui ont amené un changement de surface. Après des incendies de bois, ruptures par vents, ravages d'insectes, et de même après toutes les modifications qui ont eu lieu dans la surface du terrain forestier en vertu d'échanges, ventes, règlements de limites, etc., le réarpentage et le rapport sur le livre deviennent nécessaires, afin que, sous toutes conditions, il soit pourvu à un aperçu pouvant toujours servir à présenter l'état le plus récent du peuplement.

Deii^ièiiie cliapitre.

DE LA RÉVISlOxN DE LA TAXATION.

§ 2Go.

Préliminaire.

L'acte de la révision de la taxation se divise en travaux préparatoires et en révision proprement dite.

Les paragraphes suivants nous instruisent de ce qu'il faut pour les travaux préparatoires; mais, pour ce qui concerne la révision, il est mieux de la combiner avec le contrôle ou la révision générale de toute l'administration : et, pour cette raison, on n'a pas voulu en séparer ici l'exposé , mais en donner plus bas, où il est question du contrôle général, les indications exigées.

D'ailleurs il est à peine besoin d'observer que, d'ordinaire, les révisions doivent s'étendre aux mêmes espaces de temps qui sont admis dans les travaux de taxation : il ne serait pas à conseiller de n'y procéder qu'au bout des décennies; et il en résulte qu'elles se divisent, en quelque sorte, d'ellesmêmes en révisions à faire au milieu et en révisions à opérer au bout d'une décennie, ou en révisions de cinq ans et de dix ans. Avec cela , les dernières sont naturellement plus étendues et plus considérables que les révisions quinquennales, et ce d'autant plus que l'établissement du nouveau plan de coupes et cultures, pour le temps le plus rapproché, y est combiné convenablement.

But des travaux préparatoires.

Les travaux préparatoires doivent mettre en état de pouvoir juger,

1" Comment on s'est acquitté des compléments de

taxation; 2° Comment et de quelle manière ont été suivies

et mises en exéculion les dispositions de la taxa tion;

3° Quel en a été l'effet ;

A° Quelle tournure ont prise les rapports des classes, produit et état;

5° Quelles seraient les dispositions à prendre pour l'avenir, dans le but de maintenir en vigueur . la taxation, et pour toute autre mesure dans l'intérêt de la forêt.

Examen des compléments de taxation.

Les compléments de taxation doivent consister dans l'examen suivant :

I^S'il y a accord entre les comptes en nature de la forêt et le livre d'économie, et si tous les produits de bois contenus. dans les premiers se trouvent également portés sur dernier avec justesse et exaciilude;

2" Si la division B s'accorde avec la division A;

3" Si la tenue du livre d'économie, en général, est faite en conformité des dispositions existantes à cet égard ;

4" Si les mesurages et comptes respectifs des changements de surface qui ont eu lieu ont été portés justes.

Examen sur la manière dont on a suivi les règlements de taxation.

Dans cet examen, il faut principalement considérer,

(a) Jusqu'à quel point il a été satisfait au matériel du règlement de taxation,

(b) Et de quelle manière surtout ont été saisis Tesprit et la portée de celui-ci, et comment l'application en a été faite.

A cet effet il convient,

1° De réunir dans un extrait sommaire du livre d'économie quel a été , dans les années écoulées depuis l'établissement de la taxation ou depuis la dernière révision, le rapport du pro* duit avec la cote du revenu ;

2° Puis il convient de faire également l'extrait des abatages qu'on appelle coupes anticipées (c'est-à-dire des exploitations qui se font dans des peuplements ou dans des quantités où elles n'auraient pas dû être effectuées ) et de les porter sur un registre, duquel il résulte combien on a coupé du revenu évalué pour chaque période future ;

3" Relativement aux cultures et aux contenances à repeupler en général , il convient d'établir une comparaison d'où l'on voie comment et jusqu'à quel point les surfaces destinées au repeuplement et par conséquent à la culture, depuis l'époque de la taxation ou depuis la

dernière révision de taxation , ont été remises en état, respectivement et conformément au plan de culture ; k° Enfin il faut considérer, en général, si les coupes, en ce qui regarde la culture et le traitement du bois , ont eu lieu d'une manière qui réponde aux vues et aux indications du règlement d'exploitation.

Examen sur le succès des dispositions de la taxation.

A l'effet de cet examen , les mesures suivantes doivent être prises :

1° Les résultats des comparaisons contenues dans la catégorie B du livre d'économie entre le revenu et l'évaluation doivent être réunis à un résultat général, qui puisse nous apprendre comment et jusqu'à quel point les indications du rapport de la taxation jusqu'au temps de la révision actuellement en exercice se trouvent justes ou trop hautes ou trop basses.

2° Mais , comme cela seul ne suffirait pas pour nous convaincre de la hauteur des cotes des revenus évalués, ou du fait d'un changement de peuplement, qui se serait opéré dans l'intervalle , il faut reviser le reste des peuplements destinés à la coupe pour l'époque actuelle ( à savoir, décennie ou période) , et, dans le cas où l'on rencontrerait des diff'érences , on doit les évaluer encore une fois, afin de se

procurer ainsi une nouvelle base pour la fixalion future de l'état.

3° Déplus, il faut, en général, porter son attention sur la réponse à la question de savoir si — abstraction faite de l'état jusque-là en vigueur — les mesures d'économie résultant principalement de la taxation conservent leur opportunité , ou s'il semble utile d'y introduire des modifications , et en quoi elles devront consister.

Examen de la tournure qu'ont prise les rapports des revenus , états et classes.

1° Avec l'aide des bases mentionnées aux deux §§ précédents, il convient de dresser d'abord un relevé principal. Celui-ci , suivant que la révision a lieu au milieu ou vers la fin d'une décennie , est diversement réparti , et notamment à peu prés de la manière ci-après indiquée , en observant que le modèle sous I, que nous allons donner, peut trouver son application pour la révision de cinq ans, et le modèle sous U , pour la révision de dix ans.

RELEVÉ PRITSCIPAL

de la masse des bois coupés dans les années qui se sont écoulées depuî

i8ai jusqu'à iSaô, ainsi que de la quantité de bois qui peut se

trouver encore en pied d'après la taxation .

Dans la décennie de 1821 jusqu'à i83o inclusivement étaient à couper (3oo,ooo ^ubitfu|5— pieds cubes) 67 iô""'- ''• Sur la surface de la 1'^ décennie ont été coupés 2690

La provision doit donc être encore de. . . . /^oZ6 Or il a été coupé par anticipation :

Sur la 2' décennie 336

Sur la IP pér 224

En somme 56o

En retranchant ce produit ^d'anticipation de la quantité ci-dessus. 56o

Il y a alors un reste de 34'}6

Ajoutez-y l'excédant du produit qui se trouve sur l'évaluation 22

Alors il reste après cela , disponibles pour les 5 années, de 1826 à i83o inclusivement. . . . 3498°"''' Et, par conséquent, pour i au 100

D'après l'évaluation renouvelée des restes de lai" déc. , il doi t y demeurer en pied une provision de. /j./|8™'''- *^*

Les produits principaux d'exploitation de la 2* déc. donnent droit d'attendre après l'évaluation également renouvelée. . . . 582C)

Les exploitations intermédiaires doivent, conformément à la nouvelle recherche, fournir 897

Somme. . 7^74 Déduisez-en le montant des coupes anticipées, prises d'autres peuplements que ceux désignés à l'exploitation principale de 1 an dans la 2^ déc 112

Alors il y a un reste de -^062

Ce qui, divisé par 10, donne pour i an. ■joô'"'''^

2" Des extraits tirés des produits en argent de chaque district et des extraits de la dépense qu'il a occasionnée doivent être levés sur les comptes forestiers.

3" Avec les extraits on met à jour dans quel rapport s'est^établie la rente territoriale , ce que ( 1 2irfcv-acre ou arpent) 54 ares ont coûté pour être mis en peuplement, etc.

4° Pour la révision de dix ans on parcourt exactement tout le district, on dresse une nouvelle table de classification, ainsi qu'un nouveau registre d'arpenlage , et on recueille toutes les

données nécessaires pour établir un nouveau plan complet des abatages et cultures pour les dix années les plus prochaines.

Autres examens.

1° Il faut savoir si les cartes et écrits de taxation sont encore en bon état , ou quels sont les compléments qui sont par hasard nécessaires.

2° On doit examiner si les lignes de sûreté sont encore intactes et les limites de division bien marquées.

3° Tout ce qui est jugé à propos ou utile pour la conservation et pour le complément de Topé-ration de la taxation , ou , en général , dans l'intérêt de la forêt, doit être énuméré et pourvu de bases et renseignements convenables. Ce qui suit surtout doit être clairement exprimé :

Si la même chose s'applique aux cultures et , en général , au recru ;

Si l'extirpation des souches est opérée régulièrement;

Si la couverture du sol est maintenue comme il convient ;

Si , par hasard , on ne jardine pas , ou si on ne pratique pas de trop grandes éclaircies , ou si, par l'enlèvement des clôtures , les peuplements ne sont pas endommagés ;

Si , en général , la garde du district est suffisante;

S'il y a servitudes d'une influence particulière sur l'état du district , et quelles sont ces servitudes, etc.

Considération générale.

Pour la conclusion de cette quatrième division , consacrée aux règlements de l'exploitation forestière, il ne serait pas déplacé d'ajouter encore quelques mots , afin d'arriver à savoir qui il conviendrait le mieux de charger du soin de régulariser cette exploitation.

Les opinions sont très-divergentes à cet égard, en ce que les uns sont d'avis que le personnel de l'administration est le plus propre à établir et élaborer les instructions sur les évaluations , tandis que d'autres suivent l'opinion qu'il convient mieux de faire dresser les règlements d'exploitation par un personnel distinct.

A l'appui de la première opinion, on cherche à faire valoir que le personnel forestier administrant est familiarisé le plus exactement avec toutes les circonstances locales , et que , par cette raison , il doit être le plus en état d'y accommoder les mesures d'économie à prendre. Cette assertion est trésspécieuse , mais on peut aussi y opposer des objections très-pressantes. Par le séjour prolongé au même endroit, ou du moins dans la même contrée,

en grande majorité, les fonctionnaires composant le personnel de l'administration locale avancent constamment dans de certaines manières de voir et dans certains préjugés habituels dans la contrée qu'ils habitent ou qui leur sont personnels , arrivent à ne voir les choses que sous une face et surtout deviennent insensibles envers certains abus , et dominés par la force d'habitude , souvent après peu d'années, contemplent déjà, avec une certaine indifférence, les torts qui , lors de leur entrée en fonction , les avaient vivement frappés. Pour cette raison et parce que , pour dresser les plans d'exploitation et des coupes, il faut la vivacité de l'esprit (qui puisse facilement se représenter l'aspect des forêts aux différentes périodes), la connaissance réunie des rapports du sol, peuplement et économie dans un grand nombre de forêts, et que , de plus , ici comme en toutes choses, l'exercice et la grande pratique augmentent l'aptitude ; l'auteur est obligé de convenir que , d'après sa conviction , il est certainement plus avantageux de conférer les opérations du règlement d'exploitation à un personnel particulier, et de ne donner aux fonctionnaires de l'administration locale que la part d'y coopérer par leurs conseils. Deux autres considérations encore parlent en faveur de l'opinion d'établir un personnel d'exploitation distinct , et notamment encore des mesures pour en assurer le succès. La première, c'est que ces sortes d'opérations sont extraordinairement fatigantes , et pour cela demandent des hommes dans

~ 320 — toute la vigueur de l âge , et la seconde, c'est qu'une pareille institution peut évidemment donner une excellente école pour former des employés forestiers distingués.

ENTRE ACTELS OUVRAGES StR l'aRPENTAGE ET l'ÉVALLATION Elï

HATIEBE FORESTIÈRE, ROCS CITOXS COMME TRÉS-

BECOtlSIAKDABLES :

He\nert. — Guide sur la taxation des forêts. 2 tom. Berlin , i8o3.

G. -L. Hartig. — Instruction sur la taxation. 3' éd. Giesse, 1819. it) fr. 5o c.

J.-G. HocxDESHAGEN. — Estimation forestière. Tubinge, 1826. 8 fr. 5o c.

J.-G. Hoc\DESnAGE.\. — Encyclopédie de la science forestière. Indivision. Tubinge, 1828.

W . Pfeil. — Nouveau guide complet sur le traitement , rexploilation et estimation des forêts. Y^ division. Berlin, jSiS. 9 fr.

G. KoEMG. — Mathématiques forestières. Gotlia, i835. 9 fr.

CINQUIÈME DIVISION